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Livraison à soi même

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Comptassima
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Ecrit le: 20/02/2010 22:51
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Bonsoir,

Un client a utilisé une partie du stock de sa marchandise pour linauguration de sa boutique.

Au niveau d la tva, je considere cela come une livraison à soi meme :

Il ma fournit un tableau avec tous les produits preleves du stock évalués au prix d'achat.

Et j'ai pensé,collectée et deduire la tva sur le montant qu'il m'a communiqué.

Quest ce que vous en pensez ?

D'avance, merci,
Poseidon86
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Re: Livraison à soi même
Ecrit le: 21/02/2010 09:26
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Bonjour,

Il faut préciser les choses : c'est un stock de quelle nature? Que fait votre client?

Nous sommes peut être en face d'une LASM, mais peut être pas.

Cordialement

Poseidon


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Comptassima
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Re: Livraison à soi même
Ecrit le: 21/02/2010 10:54
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Bonjour Poseidon 86,

Pardonnez moi, je n'étais pas assez précise !

L'activite est la vente de produits bio, et cette inauguration permettait de faire decouvrir ces memes produits aux clients.

De la, je pense que se servir du stock de marchandise (pdts bio) est dans linteret de lentreprise .

Merci.
Claudusaix
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Re: Livraison à soi même
Ecrit le: 21/02/2010 11:17
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Bonjour,

Je ne sais pas ce qu'en pense Poséidon86. Mais, je pense qu'il est possible d'envisager un reclassement des achats de marchandises dans le cadre de la publicité ou de la réception faite autour de l'inauguration.

Aussi, de mon point de vue, vous pouvez créditer le compte 607 Achats de marchandise par le débit :

  • soit du compte 623 Publicité, publications et relations publiques si l'on considère la dégustation des produits comme des échantillons ou des cadeaux à la clientèle

  • soit du compte 6257 Réceptions si l'on considère que ces produits étaient mis à disposition de la réception pour présenter les produits.


Et en matière de TVA, aucune régularisation à effectuer car il ne s'agit manifestement pas de livraison à soi-même (LASM).

Cordialement,


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LJ4
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Re: Livraison à soi même
Ecrit le: 21/02/2010 15:19
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Bonjour

Ne confondons pas une livraison à soi même avec une "utilisation" de nature inhabituelle.

Une marchandise pas vendue mais donnée à des clients pour une inauguration doit être simplement reclassée, si les montants sont de significatifs et de nature à corrompre la lecture des comptes.
Et aucune régularisation de TVA.

A bientôt

Laurent


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Comptassima
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Re: Livraison à soi même
Ecrit le: 21/02/2010 16:47
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Merci beaucoup à tous !
Poseidon86
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Re: Livraison à soi même
Ecrit le: 22/02/2010 11:39
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Bonjour,

Je suis d'accord avec les analyses précédentes un reclassement en missions/réceptions est suffisant. Je ne voie pas de LASM dans le schéma présenté (pas de création de bien en interne destiné à l'activité de la structure)

Voilà


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