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LMNP - Traitement PV sur sortie de bien

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Noiretvi
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Ecrit le: 14/10/2021 09:09
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Chers confrères, Bonjour,

Chers Professionnels du Statut LMNP !

Je me tourne vers vous aujourd'hui pour débattre du meilleur traitement comptable et fiscal d'une sortie d'immeuble dans le cadre d'un LMNP-BIC.

Le client a une acitivité de LMNP depuis 2018, 3 immeubles au bilan, et vient d'en céder un cette année. Nous organisons la sortie du bien comptablement et fiscalement.

Aucun soucis concernant les écritures de sortie d'immeuble (675 et 28X par 21X), ni pour la constatation du produit (462 par 775).

Seul hic ! Mon 462 attend un crédit de 1000 pour être soldé et je ne reçois qu'un débit de 800 en 512, produit de la vente diminué de la PV sur immo retenue du Notaire.

Quesions :

- Par quel compte soldé pour 462 pour le montant de 200 correspondant à la PV immo régime classique dans la comptabilité LMNP BIC ;

- Je constate une PV importante au résultat (775 - 675) pour laquelle mon client a déjà payé un impôt, quel est son retraitement fiscal éventuel dans la liasse 2031 et 2033 ?

- D'autres astuces à me communiquer ?

Merci par avance pour votre aide,

Excellente journée à vous,

Joaquin-gonzalez
ProfilJoaquin-gonzalez
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  • 13 - Bouches-du-Rhône
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Re: LMNP - Traitement PV sur sortie de bien
Ecrit le: 15/10/2021 07:56
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Message édité par Joaquin-gonzalez le 15/10/2021 08:05

Bonjour,

Etant donné qu'il s'agit d'une plus value "particulier" et non professionnelle (étant loueur en meublé non professionnel), il faut à mon avis ne pas en tenir compte pour le résultat de l'exercice (dans la liasse fiscale), la plus value ayant été déjà réglée par le notaire. Si elle est comprise dans le résultat comptable, il faut à mon avis la déduire du résultat comptable pour trouver le résultat fiscal, plus value non comprise.

Cordialement

Joaquin Gonzalez

Conseil d'entreprise



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