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Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable

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Claire
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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 16/04/2012 13:12
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Bonjour,

A ce sujet, les experts-comptables inscrits recoivent une carte d'identité de l'ordre valable 2 ans.

Mais comment s'en servir ? En la montrant à tous nos clients ? Ils trouvent ça plutôt prétentieux pour les petits commerçants.

J'ai des clients qui font appel à une comptable indépendante (et bien sur non inscrite) et ça ne leur fait rien, ils le savent mais pour faire de la saisie, ça leur suffit largement et bien moins cher que le cabinet. Alors comment peut-on lutter ?

C'est pas sur le chantier de la saisie comptable qu'il faut se battre, mais bien sur les cabinets créés et non inscrits mais qui prétendent l'être.

Cordialement

Claire


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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 16/04/2012 13:42
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Bonjour à tous,

Je reste persuadé que bon nombre de participants à Compta Online ne connaissent pas l'existence des lettres de mission qui lient un expert comptable contractuellement avec son client et encore moins le contenu de ces dernières.

Comment faire la différence entre un cabinet d'experts comptables inscrit à l'ordre et un cabinet illégal ?

On a pourtant lu dernièrement des témoignages d'entrepreneurs ayant fait les frais en utilisant les services d'illégaux sans le savoir... Cela devrait faire réfléchir.

A bientôt,

Frédéric


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Rocci Frédéric
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Edouard1
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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 19/04/2012 10:01
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Bonjour,
Plutôt que de s'acharner à lutter contre les "illégaux", la profession pourrait soutenir la déréglementation de façon à pouvoir lutter à armes égales avec cette concurrence rampante et souvent invisible. N'oublions pas que l’Europe prône la suppression pure et simple de tout cadre législatif protecteur en même temps que la liberté d'exercer par quiconque une profession librement choisie.

Charte du droit européen:
Article 15 Liberté professionnelle et droit de travailler
1. Toute personne a le droit de travailler et d'exercer une profession librement choisie ou acceptée.
2. Tout citoyen ou toute citoyenne de l'Union a la liberté de chercher un emploi, de travailler, de s'établir ou de fournir des services dans tout Etat membre.
3. Les ressortissants des pays tiers qui sont autorisés à travailler sur le territoire des Etats membres ont droit à des conditions de travail équivalentes à celles dont bénéficient les citoyens ou citoyennes de l'Union.

De plus, le corporatisme pose le problème de "l'entente commerciale", très mal vue par une clientèle souvent plus économe en ces temps de crise.
Je vous invite a lire cet article : http://blog.turgot.org/index.php?post/Drieu-concurrence
Peu flatteur certes mais la critique reste constructive.

Cordialement
Edouard
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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 19/04/2012 11:20
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Bonjour,

Ce n'est pas parce que X ou Y dit une chose que c'est paroles d'évangile. La règlementation de certaines professions est indsipensable pour éviter certaines dérives.

Si vous remettez en cause la règlementation, vous devez également remettre en cause les textes que vous citez.

En l'occurence, le "philosophe" que vous citez parle de l'Italie et de la Grèce :

Citation
Ainsi la Grèce et l’Italie ont-elles résolu d’ouvrir progressivement à la concurrence les professions protégées par la loi : notaires, pharmaciens, taxis, huissiers, etc.


Premièrement, les situations de la Grèce et l'Italie ne sont pas les mêmes qu'en France. Il faut comparer ce qui est comparable.
Deuxièmement, la plupart de ces professions sont réglementés car elles éxigent un minimum de connaissances. Dérèglementer et rendre accessible à tous une professsion comme pharmacien me semble être une abberation.
Troisièmement, la réglementation d'une profession doit être utile, et ne pas être un levier d'action sur l'économie en période de crise.

Pour finir, les professions règlementées ne sont pas inaccessibles, ni réservées à une élite. La personne qui veut y accéder n'a qu'à passer le diplôme. On en revient toujours au même point : les personnes ne voulant pas faire d'effort revendiquent des choses qu'il ne peuvent pas avoir. Ou comment avoir tous les avantages d'une situation sans en avoir les inconvénients.

Je vous invite également à lire quelques commentaires qui suivent l'article que vous mettez en lien :

Citation
Est-ce que cela signifie que si ces monopoles sont supprimés il en résultera une croissance supplémentaire de 1,5% par an ? [...] cela signifie simplement que de l'argent ira dans des poches différentes et sera finalement autant dépensé.


Citation
Reste à voir comment l' "Italy’s Antitrust Authority" calcule ses 1,5%


Cordialement


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Edouard1
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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 20/04/2012 09:12
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Message édité par Edouard1 le 20/04/2012 09:14
Bonjour,

Vous dites que certaines professions doivent être réglementées pour éviter certaines dérives, certes les professions de santés doivent n’être accessibles qu'aux seuls praticiens diplômés puisque la vie humaine est en jeu.
Pensez vous que les professionnels du Chiffre mettent en jeu la vie de qui que ce soit ?
Soyons sérieux, tout cela reflète bien l'image que tout à chacun se fait du corporatisme. Vous parler de pharmacien, pensez vous sérieusement que de nos jours, les pharmaciens d'officines soient autre chose que des "épiciers de luxe" ? Un certain Michel-Edouard a bien tenté de s'attaquer à ce problème mais les lobbys l'ont à ce jour fait plier. Pourtant, aux États-Unis ou au Canada, les pharmacies sont simplement en rayon dans les grandes surfaces.
Enfin pour avoir travaillé de longues années en cabinet, je peux difficilement lutter avec mes amis du chiffre sur le terrain du protectionnisme, simplement parce que pendant des années j'ai du exercer illégalement la profession d'avocat sous les ordres de mon respectable patron. Rédaction de contrat de travail, procédure de licenciement, lettre de licenciement etc. etc. Comment dans cette mesure faire la part des choses. Je précise que cette dérive au sein des cabinets fait perdre plusieurs millions d'euros aux avocats.

Pour revenir au sujet, il est dit dans l'article de Monsieur Debray je cite "A cela une raison simple : seuls les experts-comptables sont assurés en cas d’erreur sur les comptes.", n'est ce pas une tromperie ? En 2009, Bercy annonce 14.7 milliards d'euros de recouvrement. La profession n'a pas, il me semble, remboursé cette somme au titre de l'assurance sur des erreurs.
Mais cessons de polémiquer, le fait que des individus usurpent le titre d’experts comptable et qu'ils trompent ainsi des entrepreneurs sincères est à mon sens répréhensible par la loi. Mais lorsqu'un artisan fait faire sa comptabilité par sa belle s½ur parce qu'elle est comptable de formation je ne vois pas en quoi il y a tromperie. Le cadre législatif doit évoluer pour que dans ce cas il ne puisse y avoir de poursuites.

A vous lire.
Édouard
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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 20/04/2012 10:19
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Bonjour

Ce qui m'embête avec vos arguments, c'est que vous omettez (volontairement ou involontairement je ne sais pas) la moitié des choses. Tout comme dans votre 1er message où vous citez des textes et des avis sans en analyser le fond.

Citation
les pharmaciens d'officines soient autre chose que des "épiciers de luxe" ? Un certain Michel-Edouard a bien tenté de s'attaquer à ce problème mais les lobbys l'ont à ce jour fait plier


Pour la vente de médicaments en grande surface, il a seulement été revendiqué de mettre en vente les médicaments ne nécessitant pas d'ordonnance, type aspirine. Pour tout le reste, la présence d'un ou plusieurs pharmaciens seraient obligatoire dans les rayons de la grande surface. Ce qui ne change pas vraiment d'une pharmacie.

Vous parlez du lobby des pharmaciens, on pourrait tout autant parlez du lobby des grandes surfaces qui poussent pour imposer leurs idées et faire toujours plus de profits au détriment de leurs fournisseurs, des petites PME et commerces de proximité.

Je ne vois pas en quoi cette mesure serait bénéfique pour la croissance d'un pays. Les particuliers paieraient peut-être un peu moins cher les médicaments qu'ils consomment actuellement et dépenseraient le reste ailleurs, mais il n'y a aucune création de valeur, c'est juste que la richesse est répartie autrement.

Je vous rappelle également que le moindre médicament, délivré avec ou sans ordonnance, contient des contre indications et que personnellement, je préfère aller à la pharmacie que chez un épicier pour acheter des médicaments.

Citation
Pourtant, aux États-Unis ou au Canada, les pharmacies sont simplement en rayon dans les grandes surfaces.


Depuis quand les Etats-Unis sont-ils une référence en matière de santé publique ?

Citation
Enfin pour avoir travaillé de longues années en cabinet, je peux difficilement lutter avec mes amis du chiffre sur le terrain du protectionnisme, simplement parce que pendant des années j'ai du exercer illégalement la profession d'avocat sous les ordres de mon respectable patron. Rédaction de contrat de travail, procédure de licenciement, lettre de licenciement etc. etc


Les missions de conseils juridiques sont autorisées dès lors qu'il s'agit de missions annexes à celle de la tenue comptable du dossier. Je vous rappelle que les EC ont également une formation juridique, il ne s'agit pas de confier le dossier au premier venu qui s'auto-proclame expert en droit social.

Citation
Mais lorsqu'un artisan fait faire sa comptabilité par sa belle s½ur parce qu'elle est comptable de formation je ne vois pas en quoi il y a tromperie


En effet, il ne s'agit pas ici d'interdire à un artisan de faire sa compta seul ou aidé par un proche, mais bien à un non diplômé d'ouvrir une société qui a pour objet la tenue de comptabilité (encore une fois rien ne lui interdit de passer le diplôme s'il le souhaite). Cela constitue également une concurrence déloyale puisque cette personne ne sera pas soumise aux mêmes exigences qu'un EC (responsabilité, cotisation à l'ordre, police d'assurance,CAVEC...).
De plus, combien de petites sociétés ont eu de gros problèmes financiers, fiscaux et sociaux après être passées par un "illégal" ? Combien ont dû mettre la clé sous la porte ? combien se sont retrouvées avec des dettes qu'elles ne pouvaient pas payer ?

Pour finir, au risque de me répéter, rien n'interdit à une personne de passer le diplôme d'EC, il n'est nullement prouvé qu'une dérèglementation aurait une effet positif sur l'économie d'un pays, la dérèglementation doit être utile, et ne doit pas être un moyen d'essayer de jouer sur l'économie.

Je pense que nous en avons finit sur ce sujet, le but du forum étant l'échange d'informations entre comptable et non une pétition en faveur l'exercice illégal.

Cordialement


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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 06/05/2012 15:00
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Message édité par Chriskey le 06/05/2012 15:02
Bonjour,

Je viens de trouver le site et je trouve très sympa de pouvoir échanger ainsi!

Je suis comptable en entreprises depuis 1984; j'ai occupé des postes de comptable auprès d'artisans associations, commerces, industries et professions libérales et dans un groupe, ainsi que des postes de chef comptable dans une SA (15 ans) et ai travaillé avec experts comptables, commissaires aux comptes et contrôleurs de gestion. Pour l'heure, je suis à nouveau multi-employeurs (ce que j'avais fait en début de carrière pour me perfectionner après être passées par un centre de gestion) mais aussi formatrice car je n'ai pas trouvé d'entreprise dans laquelle j'ai eu envie de m'investir en tant que chef comptable

Je viens de prendre un dossier qui avait été tenu par un cabinet d'expertise comptable; la personne qui tient le bureau qui a fait les comptes n'est pas l'expert-comptable, comme cela arrive souvent, ce n'est pas nouveau et nous savons tous que cela existe... Il y a de très bons professionnels qui tiennent ces bureaux et cela m'avait été proposé; j'avais refusé car c'est un état d'esprit que je n'ai pas : ce que j'aime, c'est travailler en temps réel et pouvoir rentabiliser la comptabilité par l'utilisation qu'en fait le chef d'entreprise.

Je suis souvent sollicitée par les entrepreneurs en "rupture comptable" : pas de communication réelle, pas de clarté, et, surtout, perte de confiance. Il s'agit d'entrepreneurs à qui rien n'a été expliqué, et surtout pas ce en quoi consiste le travail comptable, sa finalité ni comment organiser leur administratif ni ce que peut leur apporter la comptabilité.
Mais aussi de commerçants en nom propre qui n'ont pas préservé leur patrimoine, dont les comptes annoncent des résultats fantaisistes car saisie des ventes sur les encaissements de la banque, erreurs grossières et autres négligences ... J'ai même eu un dossier ou ni RSI ni honoraires de l'expert-comptable n'avait été provisionnés (alors que ce sont quasiment les premières provisions faites sur les écritures d'inventaires!)

Je subodore ce type de problème quand je dois me battre pour obtenir des documents car mon employeur ne sait même pas qu'il me les faut, quand je saisie des factures qui auraient dû être provisionnées, quand je ne peux m'ajuster sur le bilan antérieur car rien ne colle,etc

Cela aussi participe à la mauvaise image de la profession.... et est dommageable pour tous : les comptables ont leur place et les experts-comptables la leur, tout comme les commissaires aux comptes et les contrôleurs de gestion pour ne citer que ces quatre professions. Leurs activités sont complémentaires et c'est grâce à cette complémentarité qui est importante pour l'entrepreneur.

Respecter cela c'est donner plus de force à notre profession, c'est faire prendre conscience aux entrepreneurs qu'il ne suffit pas d'avoir un logiciel pour savoir faire sa comptabilité.

Merci d'avoir lu cette lettre ouverte jusqu'au bout !

Cordialement à tous

Chris
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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 06/05/2012 15:50
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Bonjour,

Merci pour cet avis et pour avoir partager votre expérience.

Bienvenue sur le forum !

Cordialement

Claire


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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 08/05/2012 15:12
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Bonjour,

Tout simplement, parce qu’a partir du BTS compta voir DCG, les tpe ne sont plus concerner par le programme de l'expertise comptable.

Franchement, en toute franchise, il y a quoi a faire de sorcier pour une boite de 1 à 10 Salarié ? Il y a des comptables générales qui traite de multiple filiale de grande entreprise sans être expert comptable , alors une TPE !

Le problème , c'est que les expert comptable profite d'un monopole sans précédent. A se gavé sur des petites boite , une facture pour le travail, une facture pour un autre , comment voulez vous qu'elle soit performant si , il se font pompé du fric à gogo.

Laisser les TPE aux comptable non expert, et gardez le PME-Grande entreprise, ça serait plus équilibré !

Donc oui, je suis comptable multi-employeur dans la limite de 35h par semaine, car pour une épicerie, je traite ça compta et ses déclaration en à peine une journée !

Et c'est pas du portage que je fais, juste j'ai plusieurs employeur !! C'est comme ça qu'on détourne votre monopole, par contre on devient pas aussi riche que vous !

Cordialement,
Frédéric Rocci
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Re: Lutte contre l'exercice illégal de la profession d'expert comptable
Ecrit le: 08/05/2012 15:28
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Citation : Dnia @ 08.05.2012 à 13:12
Laisser les TPE aux comptable non expert, et gardez le PME-Grande entreprise, ça serait plus équilibré !

Bonjour,

Équilibré et équitable pour qui ?
Pour vous ?

Certainement pas pour l'entrepreneur TPE qui va mettre sa société en péril en validant sa comptabilité par une personne qui n'est pas qualifiée pour le faire (ou du moins qui n'a voulu aller chercher le diplôme)...
Il suffit de lire les témoignages sur le forum pour voir les dégâts qu'une mauvaise gestion peut faire à une entreprise...

A bientôt,

Frédéric

PS : merci de vous relire avant de poster un message truffé de fautes !


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Rocci Frédéric
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