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Maison d'édition - technique comptable

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Lana
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Ecrit le: 13/02/2013 21:38
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Bonjour

J'aimerai m'entretenir avec des comptables ou expert-comptable en charge d'un ou de plusieurs dossiers de maison d'édition (à compte d'auteur ou pas)

Merci d'avance à ceux et celles qui me répondront



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Twam
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Re: Maison d'édition - technique comptable
Ecrit le: 21/01/2014 15:03
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Bonjour,

j'ai travaillé en maison d'édition. Je peux peut être vous aider?

Bien cordialement

Thomas

Lana
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Re: Maison d'édition - technique comptable
Ecrit le: 03/02/2014 21:39
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Bonsoir

Je vous remercie pour votre réponse (la seule depuis que j'ai mis ce post!)

En fait je recherche quelqu'un qui connait l'édition à compte d'auteur dont le mécanisme repose sur un contrat de participation. J'aimerai connaître les différences de traitement comptable / juridique / fiscal entre le contrat à compte d'éditeur et à compte d'auteur. Par exemple qu'en est il du stock ?

Merci d'avance pour votre réponse



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Kerva
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Re: Maison d'édition - technique comptable
Ecrit le: 04/02/2014 16:42
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Bonjour,

j'ai moi-même une petite maison d'édition mais pas d'éditions à compte d'auteur. Combien de titres avez vous ?

quel est le statut juridique de l'entité ? autoentrepreneur, société, personne physique ?

Normalement, le stock doit être déduit des charges à son coût de revient (impression + traduction...) par le crédit d'un compte 603 et le débit d'un compte 37xxx.

Cordialement

MH



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Lana
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Re: Maison d'édition - technique comptable
Ecrit le: 07/02/2014 23:17
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Bonsoir,

Je n'ai pas personnellement de maison d'édition, je m'interesse à ce sujet dans le cadre d'un mémoire que je suis entrain d'écrire.

Merci



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Twam
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Re: Maison d'édition - technique comptable
Ecrit le: 08/02/2014 23:42
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Message édité par Twam le 08/02/2014 23:54

Bonsoir Lana,

Je pense que ce que vous visez est ce que l'on appelle dans l'édition le compte à demi. Le Code de la propriété intellectuelle en détaille le fonctionnement (notamment L132-3). Je vous laisse vous y référer.

Contrairement aux contrats d'édition classique, où l'éditeur prend en charge l'ensemble de la production de l'ouvrage et rémunère l'auteur pour l'exploitation de son oeuvre via des droits (le plus souvent en % du CA Fort, les droits forfaitaires étant restreints à des cas spécifiques), dans le contrat de compte à demi, l'auteur est davantage un partenaire. En fait, la conception, la publication et la diffusion sont soumis aux approbations réciproques de l'auteur et de l'éditeur car l'exploitation de l'ouvrage est commune. L'auteur est donc beaucoup plus impliqué. Les résultats de l'ouvrage sont partagés entre eux. C'est une société mais sans les contraintes de l'enregistrement et des formalités que l'on peut connaître dans les sociétés sous leurs formes classiques. La seule 'contrainte' est la signature d'un contrat écrit qui agit en quelque sorte comme des statuts pour les partenaires. Le fonctionnement de la société et la comptabilité doivent être le reflet du contrat. C'est donc de l'ordre de la négociation. Plutôt que de recevoir son relevé auteur, la reddition de comptes est en fait un partage de résultat de la société. La prise de risque est donc maximale pour l'auteur car il peut perdre de l'argent. Ce qui n'arrive jamais dans un contrat d'édition, puisque l'auteur touche au moins son minimum garanti .

Le compte à demi est très rare en pratique. Je ne l'ai jamais rencontré. En revanche je connais bien les SEP. J'imagine que le gérant reste la maison d'édition, et s'occupe donc des stocks. La comptabilité est donc chez le gérant, soit intégré soit avec une comptabilité autonome. Il y a éventuellement un jeu d'écriture avec des comptes de liaison si le gérant tient une comptabilité autonome pour la participation. Mais je pense que les stocks restent dans la comptabilité du gérant puisque la participation n'ayant pas de personnalité morale, il n'est pas possible (comptablement car fiscalement c'est possible) de lui affecter des biens. . Si la comptabilité est intégrée, le seul changement sera donc le débit d'un compte 458 Associé Auteur par le crédit d'un produit si le résultat de l'ensemble est une perte, le crédit du 458 et le débit d'un compte de charge si l'ensemble est bénéficiaire (puisque le gérant a une "dette" envers l'auteur puisqu'il doit lui reverser sa quote part de résultat).

Je ne sais pas si j'ai été clair j'espère que cela vous aide.

Bon courage

Thomas

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