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Maladie - Fiche de paie négative

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Sophie75015
ProfilSophie75015
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Ecrit le: 07/06/2023 17:56
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Bonjour à toutes et à tous,

J'ai besoin de votre aide précieuse !

J'ai un salarié cadre au forfait qui a été en maladie 4 mois. La convention collective prévoit un maintien de salaire à 100% les 45 premiers jours puis 75% les 60 jours suivants.

(Base normale: salaire mensuel 3000 € brut / salaire net avant impôt : 2300 €)

Le dernier mois, il lui restait 17 jours à 75% ce qui correspondait à environ 900 € net.

Je n'ai pas demandé la subrogation donc le salarié a reçu les IJSS directement. Pour ce mois ci, il a reçu environ 1400 € mais pour 30 jours.

La prévoyance nous a réglé directement les IJ pour 30 jours aussi environ 1100 €.

Si on part sur le principe que le salarié ne doit pas toucher plus que ce qu'il toucherait s'il n'était pas malade, quel est le montant de son salaire ?
J'ai appelé la prévoyance qui m'a dit que je dois lui reverser les IJ au salarié !

1) son salaire est égal à 900 - 1400 = -500 €
2) son salaire est égal à 900 - (1400/30*17j) = 106 €
3) son salaire est égal à 900 - (1400/30*17j) + (1100/30*13j) = 1270 €

ou aucun des trois et dans ce cas, j'ai besoin de vos lumières.

Merci par avance de vos retours.

Sophie

Elias008
ProfilElias008
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 31 - Haute-Garonne
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Maladie - Fiche de paie négative
Ecrit le: 08/06/2023 12:30
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Bonjour,

La prévoyance vous a remboursé sur quelles bases ?
Que prévoit le contrat de travail mais surtout le contrat de prévoyance vous liant à l'organisme ?
A mon sens, il faudrait reverser la totalité au salarié après déduction des charges sociales sur la part revenant à l'employeur.

Cordialement


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