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Marchand de biens

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Jazzbond
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Ecrit le: 19/03/2008 12:18
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Message édité par Magda le 19/03/2008 20:07
Bonjour,

Je suis en train de finaliser le bilan d'un client marchand de biens.
Mon problème est le suivant:
Mon client a acheté un bien, par convention entre l'acheteur et le vendeur, les honoraires de l'agence immobilière ont été payé par mon client.
Question: la tva sur les honoraires de l'agence immobilière sont-ils récupérables par mon client?

Merci de vos réponses.

Cordialement

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Cordialement,

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Claudusaix
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Marchand de biens
Ecrit le: 19/03/2008 20:11
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Bonsoir,

Si votre marchand de biens est assujetti à la TVA, à priori, la TVA de l'achat est déductible.

Néanmoins, il faut savoir si le bien est soumis à TVA ou pas, à quel type d'impôt est soumis le marchand de biens (IR, IS, ...)

Et comme votre titre est super explicite, tout comme votre message, il est vraiment difficile de vous aider plus.

Cordialement,


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Jazzbond
ProfilJazzbond
Directeur de bureau en cabinet
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Re: Marchand de biens
Ecrit le: 20/03/2008 11:42
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Bonjour,

Désolé pour le titre du message.

Mon client est un professionnel, immatriculé en tant que tel, soumis à TVA.

De plus, mon client exerce son activité en nom propre et est donc imposé au titre de BIC soumis à l'IR.

Donc, d'après votre réponse, je peux déduire la TVA sur les honoraires de l'agence immobilière.

Merci de votre réponse.

Cordialement.


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