Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

Madame, Monsieur,

Dans le cadre du mémoire d'expertise comptable, j'ai choisi d'aborder le sujet des abus de droit. Je vous sollicite aujourd'hui afin de profiter d'un retour d'expérience qui me sera profitable afin d'affiner l'approche du sujet, et pour l'amélioration éventuelle de l'outil de détection des abus de droit que j'ai élaboré et que je mets à votre disposition :

https://www.cjoint.com/c/IBtlgJlYlFU

J'ai rédigé un bref questionnaire afin d'évaluer dans quelle mesure les experts-comptables sont confrontés concrètement à ces problèmes, de connaître les éventuels besoins afin de les éviter, et bien entendu d'obtenir une évaluation du questionnaire de détection ci-avant proposé afin d'y apporter le cas échéant les améliorations que vous estimeriez opportunes. Je sais votre temps précieux, la complétion du questionnaire ne vous prendra en principe qu'une minute.

https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfz8VxkEowmrRjICED2uyv4jmOBFcQem_gH6y95ULFhUYimTw/viewform?usp=sf_link

Vous pouvez si vous le souhaitez me contacter à l'adresse suivante :

memoirebaumann@gmail.com

Votre collaboration est précieuse à la concrétisation de mon mémoire, soyez certain(e) de ma très grande reconnaissance pour l'intérêt que vous y aurez porté et le temps que vous y aurez consacré.

Très sincèrement.

ERIC BAUMANN

Bonjour,

Sujet super intéressant, c'est pour le présenter à quelle session?

Je pose la question parcequ'avec la nouvelle définition du "mini abus de droit" qui vient de sortir, tu vas t'y prendre comment? La nouvelle définition avec le caractère "principal" est tres flou, tu vas t'y interesser? Si cet article de loi fait l'objet d'une question prioritaire de constitutionnalité tu n'as pas peur d'etre dans un flou juridique le temps de la question et de devoir ensuite modifier ton rapport dans l'urgence si le conseil constitutionnel y apporte une réponse?

Bon courage en tout cas!

Bonjour, l'abus de droit pour motif principalement fiscal sera envisagée. Bien entendu le manque de recul jurisprudentiel m'incite à la prudence, je n'envisagerai que les conséquences redoutées par la doctrine, même si elles sont parfois contradictoires notamment au regard de l'inversion de la charge de la preuve.

Je compte présenter l'épreuve à la session de novembre, et je ne pensais pas mettre autant de temps pour rédiger ce satané mémoire.

Merci pour vos encouragements et votre participation.

Bonjour Baumannrico,

J'ai partagé sur nos réseaux sociaux (voir ci dessous). Bon courage pour la rédaction + soutenance du mémoire :)

Belle journée,

Frédéric

???"? #Mémoire#DEC ???"?
Merci de participer aux questionnaires ? et de partager sur vos réseaux ! Je compte sur vous ?'??'??'?
?œ...L'#ExpertComptable face à l'abus de droit https://t.co/juFNRIh74i
?œ...Mon cabinet et le #Handicaphttps://t.co/0O8BWdrOUypic.twitter.com/FGjFfWPYPo

-- Compta Online (@Compta Online) 22 février 2019

Bonjour,

Je vous remercie très sincèrement pour votre aide.

Bien à vous.

ERIC BAUMANN