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Les messages du membre Brouqui


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    Comptabilité générale
    Taxe foncière
    Posté par cecile1412 le 16/11/2004 15:51
    Dernier message par Pragmateek le 05/01/2016 11:38
    Bonjour, je vous réponds, en fait à ma propre question. Les impôts fonciers sont bien taxables à la tva lorsqu'ils sont facturés par le propriétaire, sur la base de l'article 267-I du CGI. Cordialement
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      Comptabilité générale
      Taxe foncière
      Posté par cecile1412 le 16/11/2004 15:51
      Dernier message par Pragmateek le 05/01/2016 11:38
      Bonjour, j'ai le même cas de la TVA sur impôts fonciers refacturés. Après avoir lu les réponses à cette même question dans ce forum, je reste dubitatif sur la nature des réponses, qui me semblent plus tenir sur de l'intime conviction. Certes les usages...
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        Comptabilité générale
        Avoir et ristourne
        Posté par Brouqui le 06/04/2012 00:26
        Dernier message par Caledonia le 24/04/2012 02:48
        Bonjour, le responsable des achats de ma société souhaite que j'émette des factures à mes fournisseurs pour pouvoir récupérer des ristournes consentis par eux en 2011 et que je n'ai pas manqué de provisionner en 6098. Or j'estime qu'il...
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          Comptabilité générale
          Tva sur avantage en nature
          Posté par Brouqui le 03/01/2011 15:49
          Dernier message par Brouqui le 14/01/2011 14:26
          Merci à tous pour votre aide Brouqui
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            Comptabilité générale
            Conséquences des écritures d'écarts de conversion, de change
            Posté par Klooo le 09/01/2011 13:06
            Dernier message par Gestiondu25 le 12/04/2012 13:24
            Bonjour, Le problème vient du fait que vous enregistrez vos factures, non pas à la réception des marchandises mais au paiement. Vous ne pouvez donc pas déterminer d'écart de change, ce qui est gênant pour l'analyse de vos opérations puisque ,sauf...
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              Comptabilité générale
              Tva sur avantage en nature
              Posté par Brouqui le 03/01/2011 15:49
              Dernier message par Brouqui le 14/01/2011 14:26
              Merci Laurent pour ces éléments de réponse. j'oserai vous poser une question complémentaire : Effectivement, il s'agit du deuxième cas, car l'entreprise fabrique des repas et une partie est consommée par les employés sans que l'on puisse...
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                Comptabilité générale
                Tva sur avantage en nature
                Posté par Brouqui le 03/01/2011 15:49
                Dernier message par Brouqui le 14/01/2011 14:26
                Bonjour, Je dois programmer un logiciel de paie, et notamment le schéma d'écritures lié aux avantages en nature. A ma grande surprise, le Lefbvre fiscal précise qu'il faut reverser la TVA sur le prix forfaitaire des repas, fixé à 4,40 ¤ en 2011....
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                  Comptabilité générale
                  Note d'honoraires d'une personne à la retraite
                  Posté par Brouqui le 21/01/2009 14:46
                  Dernier message par Brouqui le 23/01/2009 15:16
                  Merci aux 2 personnes qui ont bien voulu répondre à mon message. Effectivement , j'y vois comme une forme de travail dissimulé, et je pourrai argumenter auprès de ma Direction Générale que les risques en matière sociale et fiscale sont importants....
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                    Comptabilité générale
                    Note d'honoraires d'une personne à la retraite
                    Posté par Brouqui le 21/01/2009 14:46
                    Dernier message par Brouqui le 23/01/2009 15:16
                    Bonjour, Ma Direction Générale me présente un document où il est mentionné note d'honoraires mais me précise qu'il s'agit d'une personne à la retraite. Cette personne n'est ni salarié ni en profession libérale mais a déjà réalisé...
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                      Comptabilité générale
                      Honoraires des commissaires aux comptes
                      Posté par Brouqui le 11/10/2007 17:37
                      Dernier message par Brouqui le 12/10/2007 10:14
                      Merci wanbz pour ces précisions Brouqui
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                        Comptabilité générale
                        Honoraires des commissaires aux comptes
                        Posté par Brouqui le 11/10/2007 17:37
                        Dernier message par Brouqui le 12/10/2007 10:14
                        Bonjour, il semblerait que le mode de comptabilisation des honoraires de commissaires aux comptes ait été précisé par le CNCC. Dans beaucoup de société les honoraires du CAC sont enregistrés dans leur totalité bien que les principales missions de révision...
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                          Comptabilité générale
                          Abus de biens sociaux
                          Posté par Pppc le 23/07/2007 18:27
                          Dernier message par Arobase le 03/08/2007 10:44
                          Bonjour, Comme l'a si justement écrit Vincent2 votre opération ne peut être qualifiée de frauduleuse en l'absence d'élément moral. Pour autant, je tiens à vous alerter sur le fait qu'il faille la plus grande transparence possible et vous...
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                            Comptabilité générale
                            Taxes foncières et professionnelles
                            Posté par Brouqui le 19/07/2007 11:15
                            Dernier message par Nasdack le 21/07/2007 04:07
                            Merci pour vos réponses brouqui
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                              Comptabilité générale
                              Taxes foncières et professionnelles
                              Posté par Brouqui le 19/07/2007 11:15
                              Dernier message par Nasdack le 21/07/2007 04:07
                              Bonjour, Mon association vient d'être fiscalisée et redevable désormais des impôts commerciaux. Jusqu'alors nous devions payer la taxe foncière sur l'immeuble de bureau dont nous sommes propriétaire. Le fait désormais de payer la taxe professionnelle...
                              • 12 réponses
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                                Sujets d'actualité
                                Asujetti ou redevable à la TVA ?
                                Posté par Brouqui le 31/05/2007 13:56
                                Dernier message par Tomcat le 29/06/2007 15:59
                                Bonjour, Quelqu'un pourrait t-il m'expliquer la différence entre un assujetti à la TVA et un redevable de la TVA ? Il y a t-il une hierarchie entre les deux ou un lien ? De même quelle est la différence entre un assujetti partiel et un redevable...
                                • 2 réponses
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                                  Comptabilité générale
                                  Assurance dommage-construction
                                  Posté par Brouqui le 10/01/2007 15:25
                                  Dernier message par Azilia le 10/01/2007 15:59
                                  Nous construisons actuellement un immeuble à usage locatif. L'assurance dommage-ouvrage doit-elle être incluse dans les immobilisations ou peut-elle être comptabilisée directement en charge ? brouqui
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                                    Comptabilité générale
                                    Comptabilisation trop-perçu règlement client (chèque)
                                    Posté par Sushi le 11/12/2006 19:06
                                    Dernier message par Johndoeww le 14/12/2006 17:20
                                    La solution proposée par l'auteur me parait tout à fait acceptable, le 419 permettant en clôture comptable d'isoler les créances et les dettes afin de respecter le principe de non-compensation. Pour ma part, j'ai un principe, c'est que...
                                    • 7 réponses
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                                      Comptabilité générale
                                      Résultat mis en réserves et disponibilités
                                      Posté par Skyco le 11/12/2006 17:38
                                      Dernier message par Sazamuzer le 06/01/2008 16:55
                                      Le fait d'affecter un résultat en réserve n'augmente pas les disponibilités ni même le fonds de roulement puisque celui-ci est précisement constitué du résultat et des réserves. Un résultat comptable est composé de charges "payables" et de charges...
                                      • 9 réponses
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                                        Comptabilité générale
                                        Dépenses de déplombage
                                        Posté par Tonio539 le 11/12/2006 11:30
                                        Dernier message par Brouqui le 11/12/2006 16:37
                                        Il est vrai que la réponse n'est pas si simple mais pour vous faire une meilleure idée de la situation, vous pouvez consulter le dossier pratique Amortissements "Nouveau régime" de Francis Lefebvre (section IV, n°1526) On y parle d'avantages...
                                        • 3 réponses
                                        • 1537 lectures
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                                          Comptabilité générale
                                          Dépenses de déplombage
                                          Posté par Tonio539 le 11/12/2006 11:30
                                          Dernier message par Brouqui le 11/12/2006 16:37
                                          Les travaux de votre client semblent être davantage que de l'entretien. S'ils concernent de la plomberie, on peut considérer que c'est un remplacement de composant, donc à inscrire à l'actif en remplacement de l'ancien. Dans le cas...
                                          • 3 réponses
                                          • 1537 lectures
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