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Comptabilité générale Tva sur marge et commissions payéesBonjour, Les textes relatifs à la TVA sur la marge prévoient une différence entre le prix d'achat du bien et son prix de vente. Ceci exclu les éléments tels que les commissions (au même titre que les réparations relatives à ces véhicules). Si les... |
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Comptabilité générale Frais d'immatriculation offert au client.Bonjour, Je suis d'accord sur le fait que le 709 soit réservé à un avoir postérieur à la facturation initiale. Dans la pratique, il est fréquement utilisé dans le secteur automobile pour pouvoir suivre le montant total des remises accordées. La... |
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Comptabilité générale Frais d'immatriculation offert au client.Bonjour, Je pencherais pour un 709, car il s'agit d'une remise accordée au client sur la vente de la moto. Pour ce type d'opération, habituellement on fait apparaître l'ensemble des sommes dues par le client sur la facture (carte grise,... |
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Comptabilité générale Comptabilité d'un négociant automobiles d'occasionBonjour, Sur différents négociants/concessionnaires : on trouve indifférement des comptabilisations en classe 4 (débours) ou en classe 6. La carte grise n'étant dans aucun des cas soumise à TVA. Il me semble qu'il existe un plan comptable des... |
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Mémoire d'Expertise Comptable Démarche qualité en cabinet - soutenance de mémoireBonjour, Le sujet me semble interessant et traité d'une façon exhaustive, concrète et présente une cohérence dans les éléments proposés. Les difficultés à la mise en oeuvre sont de l'ordre : - du risque d'excés de formalisme (une déviation... |
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Discussion générale Comptabilité concession automobileBonjour, Pour une prise de connaissance, je conseil le guide sectoriel TPE Garage fait par l'ordre (je n'arrive pas à le joindre, désolé). A la bibliotique, il existe des mémoires sur des thèmes plus spécifiques. Pour les concessions d'une... |
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Comptabilité générale Tva sur marge et achat occasion ce ou etrangerBonjour, Pour le point 1, il ne doit être mentionné ni TVA, ni HT. Pour le point 2, sous reserves de cas particuliers (ex: véhicules d'accasion récents assimilés à des véhicules neufs...); les achats à des particuliers au sein de l'UE sont à... |
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Les Experts-Comptables en cabinet Prescription en matière de TVABonjour, D'après les souvenirs de la formation "Responsabilité du professionnel comptable" dispensée par l'ordre : Tant que l'ecriture de dette figure au bilan, pas de problème pour l'expert comptable. Lors de l'extrourne : complicité... |
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Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires Risque de la location supérieure à la valeur du marché pour une SCI?Bonjour, Si la société était une SA, au pire je parlerais plutot d'ABS... j'ai petit un doute sur l'existence de l'ABS dans une SARL. J'ai assisté à une petite formation faite par un représentant de la brigade financière locale qui... |
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Les études, écoles et formations Master 1 CCA reimsBonjour, Pour l'instant cette formation continue à bénéficier de la bonne réputation de MSTCF (les professionnels l'ayant intégré comme sa remplaçante). Mais ceci risque de ne pas durer (les premiers stagiaires étant déjà passés en cabinet).... |
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Comptabilité générale Carte conducteurBonjour, Après lecture attentive du site, la solution la plus comptable me semblerait une immo incorporelle, ce qui justifierait si l'on prend en compte la notion de faible montant unitaire (mais ne faut il pas raisonné en globalité sur l'ensemble... |
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Comptabilité générale Carte conducteurBonjour, La carte semblant être un support lié à chaque conducteur, et sous réserve du prix de la carte, ne serait ce pas tout simplement une fourniture (au même titre que les anciens disques papier utilisés sur les tachygraphes non numériques) ? Cordialement... |
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Les Experts-Comptables en cabinet Modèle de documents à produire pour les sociétés de plus de 18 me caBonjour, Sur l'absence de sanctions, il me semble que ce document doit être transmis au Comité d'entreprise (s'il existe), n'y aurait il pas délit d'entrave dans cas ? Cordialement |
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Comptabilité générale Tableaux/oeuvres d'artBonjour, Il s'agit de la taxe relative aux métaux précieux, bijoux, oeuvres d'art... Elle est due par le vendeur pour des ventes dépassant un certain montant (3 000 ¤ il me semble). Le document à remplir doit être le CERFA 2091. Cordialement... |
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Comptabilité générale Les cartes de fidélitéBonjour, Sans répondre directement à la question, j'attire votre attention sur le fait de s'interroger sur la nécessité de constater une provision en fin d'exercice. En ce sens, Avis du Comité d'Urgence du CNC n°2004-E du 13/10/2004,... |
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Comptabilité générale Avoir client non comptabilisé sur exercice antérieurBonjour, Concernant les comptes 672 et 772 (produites et charges sur exercices antérieurs), le PCG (articles 446/67 et 447/77) prévoit que ces comptes sont utilisés en cours d'exercice. A la fin de l'exercice, les produits et charges doivent... |
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Comptabilité générale Tva pour negociant véhicule d'occasionBonjour, La TVA sur la marge s'applique lorqu'il y a eu rupture de la "chaine de déduction de TVA". Dans le cas de l'utilitaire, il a été acheté neuf par une entreprise qui a déduit la TVA, lors de sa revente, elle a établi (normalement)... |
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Comptabilité générale TVA sur vente pdt occasion : base HT = moitié prix cessionBonjour, Ta problématique est liée au fait que tes pièces sont partiellement utilisées pour être incorporées sur des véhicules, - s'il s'agit de véhicules qui appartiennent à la société et qui sont des véhicules d'occasions (VO) destinés... |
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Comptabilité générale Tva sur repasBonjour, Je confirme la position de Johndoew, la TVA est déductible sur les repas (instruction 3 D3 02 N°123 du 15 juillet 2002), et je suis assez curieux de connaitre la référence du Francis LEEBVRE Fiscal (postérieur à 2003) qui en justifie expressement... |
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Système d'information, internet et logiciels Auditsoft, qu'en pensez vous ?!Bonjour, Auditsoft est un produit qui permet d'avoir des dossiers dans les normes de la profession. Sur le plan des controles, il apporte peu de chose, mais sur le plan de la structuration de la démarche et de la "sécurité", il apporte baucoup. ... |
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