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    Comptabilité générale
    Tva sur marge et commissions payées
    Posté par Alexandre67 le 28/07/2011 17:02
    Dernier message par Alexandre67 le 29/07/2011 10:50
    Bonjour, Les textes relatifs à la TVA sur la marge prévoient une différence entre le prix d'achat du bien et son prix de vente. Ceci exclu les éléments tels que les commissions (au même titre que les réparations relatives à ces véhicules). Si les...
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      Comptabilité générale
      Frais d'immatriculation offert au client.
      Posté par Michat5 le 06/09/2010 12:51
      Dernier message par Usty27 le 15/09/2010 09:20
      Bonjour, Je suis d'accord sur le fait que le 709 soit réservé à un avoir postérieur à la facturation initiale. Dans la pratique, il est fréquement utilisé dans le secteur automobile pour pouvoir suivre le montant total des remises accordées. La...
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        Comptabilité générale
        Frais d'immatriculation offert au client.
        Posté par Michat5 le 06/09/2010 12:51
        Dernier message par Usty27 le 15/09/2010 09:20
        Bonjour, Je pencherais pour un 709, car il s'agit d'une remise accordée au client sur la vente de la moto. Pour ce type d'opération, habituellement on fait apparaître l'ensemble des sommes dues par le client sur la facture (carte grise,...
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          Comptabilité générale
          Comptabilité d'un négociant automobiles d'occasion
          Posté par Gyzmo78 le 29/06/2010 11:18
          Dernier message par Ramzy le 12/07/2010 21:05
          Bonjour, Sur différents négociants/concessionnaires : on trouve indifférement des comptabilisations en classe 4 (débours) ou en classe 6. La carte grise n'étant dans aucun des cas soumise à TVA. Il me semble qu'il existe un plan comptable des...
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            Mémoire d'Expertise Comptable
            Démarche qualité en cabinet - soutenance de mémoire
            Posté par Camtuf le 01/05/2010 11:15
            Dernier message par Tibo42 le 04/05/2010 10:34
            Bonjour, Le sujet me semble interessant et traité d'une façon exhaustive, concrète et présente une cohérence dans les éléments proposés. Les difficultés à la mise en oeuvre sont de l'ordre : - du risque d'excés de formalisme (une déviation...
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              Discussion générale
              Comptabilité concession automobile
              Posté par Pfboidin le 08/02/2010 17:21
              Dernier message par 123 le 10/02/2010 08:16
              Bonjour, Pour une prise de connaissance, je conseil le guide sectoriel TPE Garage fait par l'ordre (je n'arrive pas à le joindre, désolé). A la bibliotique, il existe des mémoires sur des thèmes plus spécifiques. Pour les concessions d'une...
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                Comptabilité générale
                Tva vehicule occasion
                Posté par Nathalie17 le 04/02/2009 22:15
                Dernier message par 123 le 05/02/2009 08:44
                Bonjour, Avez vous déduit de la TVA lors de l'achat ? Si la réponse est non, je ne pense pas que de la TVA soit à facturer (rupture de la chaine de déduction). Cordialement
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                  Comptabilité générale
                  Tva sur marge et achat occasion ce ou etranger
                  Posté par Neosaori le 09/09/2008 15:14
                  Dernier message par Neosaori le 10/09/2008 11:40
                  Bonjour, Pour le point 1, il ne doit être mentionné ni TVA, ni HT. Pour le point 2, sous reserves de cas particuliers (ex: véhicules d'accasion récents assimilés à des véhicules neufs...); les achats à des particuliers au sein de l'UE sont à...
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                    Les Experts-Comptables en cabinet
                    Prescription en matière de TVA
                    Posté par Thomas06 le 03/09/2008 18:23
                    Dernier message par El rico le 20/12/2008 21:11
                    Bonjour, D'après les souvenirs de la formation "Responsabilité du professionnel comptable" dispensée par l'ordre : Tant que l'ecriture de dette figure au bilan, pas de problème pour l'expert comptable. Lors de l'extrourne : complicité...
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                      Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
                      Risque de la location supérieure à la valeur du marché pour une SCI?
                      Posté par Fred13190 le 04/07/2008 14:57
                      Dernier message par Affacturage le 08/07/2008 16:54
                      Bonjour, Si la société était une SA, au pire je parlerais plutot d'ABS... j'ai petit un doute sur l'existence de l'ABS dans une SARL. J'ai assisté à une petite formation faite par un représentant de la brigade financière locale qui...
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                        Les études, écoles et formations
                        Master 1 CCA reims
                        Posté par Diakadys le 17/06/2008 23:53
                        Dernier message par 123 le 08/07/2008 08:12
                        Bonjour, Pour l'instant cette formation continue à bénéficier de la bonne réputation de MSTCF (les professionnels l'ayant intégré comme sa remplaçante). Mais ceci risque de ne pas durer (les premiers stagiaires étant déjà passés en cabinet)....
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                          Comptabilité générale
                          Carte conducteur
                          Posté par Gaelle.87 le 21/05/2008 15:37
                          Dernier message par 123 le 22/05/2008 18:45
                          Bonjour, Après lecture attentive du site, la solution la plus comptable me semblerait une immo incorporelle, ce qui justifierait si l'on prend en compte la notion de faible montant unitaire (mais ne faut il pas raisonné en globalité sur l'ensemble...
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                            Comptabilité générale
                            Carte conducteur
                            Posté par Gaelle.87 le 21/05/2008 15:37
                            Dernier message par 123 le 22/05/2008 18:45
                            Bonjour, La carte semblant être un support lié à chaque conducteur, et sous réserve du prix de la carte, ne serait ce pas tout simplement une fourniture (au même titre que les anciens disques papier utilisés sur les tachygraphes non numériques) ? Cordialement...
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                            • 22447 lectures
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                              Les Experts-Comptables en cabinet
                              Modèle de documents à produire pour les sociétés de plus de 18 me ca
                              Posté par Ec salarie le 29/04/2008 18:37
                              Dernier message par Aurelien31 le 30/04/2008 22:07
                              Bonjour, Sur l'absence de sanctions, il me semble que ce document doit être transmis au Comité d'entreprise (s'il existe), n'y aurait il pas délit d'entrave dans cas ? Cordialement
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                                Comptabilité générale
                                Chiffre d'affaires sur les voitures neuves
                                Posté par Vale13 le 24/04/2008 11:06
                                Dernier message par 123 le 24/04/2008 12:03
                                Bonjour, Le régime de la TVA sur la marge est réservé à des véhicules pour lesquels la chaine de TVA a été brisée (un post précédent traite de ce sujet). Ceci n'est pas possible pour un achat de Véhicule neuf (ou assimilé au sens de la TVA européenne...
                                • 1 réponse
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                                  Comptabilité générale
                                  Tableaux/oeuvres d'art
                                  Posté par Jazzbond le 01/04/2008 16:05
                                  Dernier message par 123 le 01/04/2008 17:32
                                  Bonjour, Il s'agit de la taxe relative aux métaux précieux, bijoux, oeuvres d'art... Elle est due par le vendeur pour des ventes dépassant un certain montant (3 000 ¤ il me semble). Le document à remplir doit être le CERFA 2091. Cordialement...
                                  • 1 réponse
                                  • 1664 lectures
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                                    Comptabilité générale
                                    Les cartes de fidélité
                                    Posté par Comptatony le 13/11/2007 10:55
                                    Dernier message par Debitcredit le 19/11/2007 10:53
                                    Bonjour, Sans répondre directement à la question, j'attire votre attention sur le fait de s'interroger sur la nécessité de constater une provision en fin d'exercice. En ce sens, Avis du Comité d'Urgence du CNC n°2004-E du 13/10/2004,...
                                    • 15 réponses
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                                      Comptabilité générale
                                      Avoir client non comptabilisé sur exercice antérieur
                                      Posté par Sdwuil le 24/08/2007 11:16
                                      Dernier message par lna2b le 04/09/2007 16:34
                                      Bonjour, Concernant les comptes 672 et 772 (produites et charges sur exercices antérieurs), le PCG (articles 446/67 et 447/77) prévoit que ces comptes sont utilisés en cours d'exercice. A la fin de l'exercice, les produits et charges doivent...
                                      • 6 réponses
                                      • 6274 lectures
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                                        Comptabilité générale
                                        Tva pour negociant véhicule d'occasion
                                        Posté par Nenno1 le 04/05/2007 13:29
                                        Dernier message par 59micka le 04/07/2007 10:21
                                        Bonjour, La TVA sur la marge s'applique lorqu'il y a eu rupture de la "chaine de déduction de TVA". Dans le cas de l'utilitaire, il a été acheté neuf par une entreprise qui a déduit la TVA, lors de sa revente, elle a établi (normalement)...
                                        • 11 réponses
                                        • 28022 lectures
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                                          Comptabilité générale
                                          TVA sur vente pdt occasion : base HT = moitié prix cession
                                          Posté par Virgie44 le 19/03/2006 22:51
                                          Dernier message par Didouda le 04/06/2007 13:09
                                          Bonjour, Ta problématique est liée au fait que tes pièces sont partiellement utilisées pour être incorporées sur des véhicules, - s'il s'agit de véhicules qui appartiennent à la société et qui sont des véhicules d'occasions (VO) destinés...
                                          • 4 réponses
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