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Méthode des composants.

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Jbouille35
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Ecrit le: 12/08/2006 23:45
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J'ai lu dans mon livre Litec, qu'il fallait pour être séparé de la structure, que le composants devait :
- faire plus de 15% de l'immobilisation
- être amortie sur plus de 12 mois
- +500€.

Voilà en faisant un autre exercice, je m'aperçoie que en composant ils mettent aussi le composant qui pèse seulement 5% de la structure.

Que retenir?

Merci
Natcompta
ProfilNatcompta
Comptable en entreprise
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Comptable en entreprise


Re: Méthode des composants.
Ecrit le: 16/08/2006 10:30
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Bonjour Jbouille35,

Voici un extrait du Bulletin des Impôts n°213 du 30/12/2005 :
Lorsque les éléments pris individuellement ne sont pas considérés comme principaux selon les critères définis mais que l’entreprise dispose d’un grand nombre de ces éléments, elle peut considérer nécessaire d’identifier un composant à raison de l’élément concerné.
Exemple : Une entreprise ayant une activité de location de longue durée de voitures constate que les pneus des véhicules loués doivent être remplacés tous les deux ans. L’équipement en pneus d’un véhicule pris isolément a une valeur de 400 €. Cette valeur représente moins de 15 % de la valeur des véhicules acquis neufs et, appréciée unitairement, est inférieure à 500 €, ce qui pourrait permettre de considérer que ces pneus ne constituent pas un composant. Cependant, le coût de remplacement des pneus est significatif compte tenu du volume de la flotte louée, et l’entreprise choisit à ce titre d’identifier un composant.

Les 3 critères que vous annoncez sont corrects.
Peut-être que le segond exercice fait appel à la règle ci-dessus : l'entreprise dispose des éléments, dont la valeur unitaire est <500 € et <15 %de l'ensemble, qui sont mis en composants car elle en possèdent plusieurs.


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Jbouille35
ProfilJbouille35
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Re: Méthode des composants.
Ecrit le: 16/08/2006 10:33
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Merci
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