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La modulation du temps de travail

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Cnina
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Employé en comptabilité
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Ecrit le: 24/11/2007 09:42
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Bonjour à tous,

Je viens d'être embauchée dans une association qui embauche des aides à domicile.

Elle pratique la modulation du temps de travail depuis le 01/01/07. Auparavant, les salariés étaient mensualisés.

Mon soucis est dans l'évaluation du temps de travail effectif quand :

- le salarié entre en cours d'année,
- le salarié tombe malade,
- le salarié prend des congés,
- le salarié part en cours d'année,
- le salarié a un changement de contrat en cours d'année.

Merci d'avance pour vos réponses.

Christine
[Article] 23 février 2022
Comment se comportent les générations face aux évolutions ?
Comprendre les différences entre les générations
[Article] 30 mai 2023
Explorez les modalités d'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail : avantages et modalités
Tipton
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Re: La modulation du temps de travail
Ecrit le: 24/11/2007 11:17
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Bonjour, les congés payés et la maladie ne sont pas du temps de travail effectif. Pour les autres, je ne comprend pas trop le rapport, désolé.


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Cnina
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Employé en comptabilité
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Employé en comptabilité


Re: La modulation du temps de travail
Ecrit le: 24/11/2007 11:49
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Bonjour,

Je te remercie pour ta réponse.

En modulation, il est nécessaire de tenir un compteur du temps de travail réellement effectué et le temps de travail effectif prévu au contrat. C'est spécifique à la modulation du temps de travail.

Par conséquent mes demandes sont assez spécifiques.

Merci encore

CNINA
Krisbjf
ProfilKrisbjf
  • 29 - Finistère
 
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Re: La modulation du temps de travail
Ecrit le: 21/12/2007 23:17
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Bonsoir,

Dans le cadre de la modulation, seules les heures de travail effectif sont comptabilisées.
Ainsi, en cas de maladie, les heures non réalisées ne seront pas déduites. Les congés, comme les jours fériés sont pris en compte dans l'élaboration du programme annuel.
Un salarié qui rentre en cours d'année, bénéficiera d'un programme spécifique afin que celui-ci ne soit pas pénalisé pour les heures non réalisées avant son entrée dans l'entreprise.

Les heures réalisées seront cumulées en fin de programme, et ainsi vous saurez si vous "devez" des heures à votre employeurs, ou si c'est lui qui doit vous en doit.

Salutations
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