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Modulation du temps de travail

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Martinev
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Ecrit le: 25/08/2010 14:03
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Bonjour,

Nous avons adopté depuis peu la convention collective animation avec modulation du temps de travail. Nous travaillons 33h par semaine sur 4 jours soit 1 485 h annuelles.
Existe-t-il un tableau type pour comptabiliser les heures travaillées ?
Comment fait-on :
- lorsque par exemple lorsqu'un salarié s'absente pour congés exceptionnels ou pour maladie ? Est-ce que ces absences sont comptabilisées comme du temps travaillé ?
- lorsqu'un jour férié tombe sur un jour non travaillé (le lundi) ?
Merci de votre aide.
Bonne journée.
Martine


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Vénaïg Le Bris
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Re: Modulation du temps de travail
Ecrit le: 25/08/2010 15:30
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Bonjour Martinev,

Citation
Existe-t-il un tableau type pour comptabiliser les heures travaillées ?


Ce tableau doit être établi de façon interne. Personnellement, j'en ai établi un pour chaque salarié de l'entreprise pour laquelle je travaille. Il n'y a vraiment rien de compliqué à faire. Il suffit d'indiquer les 52 semaines de l'année pour chaque ligne, avec les jours de la semaine en colonne. Cela vous donne ainsi les heures à rentrer pour chaque jour de chaque semaine.

Citation
lorsque par exemple lorsqu'un salarié s'absente pour congés exceptionnels ou pour maladie ? Est-ce que ces absences sont comptabilisées comme du temps travaillé ?


Pour ma part, je viendrais mettre en diminution le temps d'absence, du temps de travail annuel. Ainsi, au lieu de partir sur une base de 33 heures travaillées pour une semaine donnée alors que le salarié est en maladie, je viendrais mettre 0.

Citation
lorsqu'un jour férié tombe sur un jour non travaillé (le lundi) ?


Il n'y a aucune incidence dans le cadre de la modulation étant donné que ce soit le jour de repos habituel du salarié.

Citation
Nous travaillons 33h par semaine sur 4 jours soit 1 485 h annuelles.


Le total d'heures annuel que vous donnez me gêne un peu. En effet, comme vous le savez, dans le cadre d'un temps complet, tout salarié doit travailler 1607 heures. Ainsi, pour une base de 33 heures semaine, cela vous donne 1515 heures annuelles, et non 1485 heures ! Vérifiez votre calcul...

Cordialement,

Venaig


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Martinev
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Re: Modulation du temps de travail
Ecrit le: 26/08/2010 08:47
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Bonjour,

Tout d'abord merci de votre réponse.

Je voudrais apporter une précision sur le nombre de 1 485 heures annuelles dont je parle.

Nous appliquons la modulation de type A et le nombre d'heures annuel à effectuer (1 485) est indiqué de la façon suivante dans la convention collective de l'animation :
365 jours - 104 repos hebdomadaires - 25 jours de congés payés - 11 jours fériés = 225 jours ouvrés / 5 = 45 semaines x 33 heures = 1 485 heures.

Bonne journée.

Martinev


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Vénaïg Le Bris
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Re: Modulation du temps de travail
Ecrit le: 26/08/2010 11:00
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Bonjour Martinev,

Par simple curiosité, je viens de consulter la convention collective dont vous dépendez.

Si vous regardez bien l'article 5.7 de la dite convention, portant sur la modulation du temps de travail, vous vous apercevrez que celle-ci n'a pas été mise à jour depuis le 16 avril 2003.

Donc, dans ces conditions, en vous basant sur cette méthode de calcul, vous ne tenez pas compte de la journée de solidarité.

Cordialement,

Venaig


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