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Moins value à court terme sur vmp.

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Brizio
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Ecrit le: 27/11/2010 10:46
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Bonjour à tous!

Pour faire simple, j'ai vu en cours récemment, que lorsque une VMP à en 2009 une valeur d'acquisition de 80 000 et une valeur d'inventaire en fin d'exercice de 75 000, on devait dans le cadre de la détermination de l'IS, d'une part:
Déduire 5000 correspondant à la Moins-Value ( ca je comprends).
Réintegrer 5000, correspondant à la dépréciation comptablement enregistrée.
Donc, si je comprends bien, chaque fois qu'une moins value à court terme, frappera une VMP qui aura fait l'objet d'une dépréciation du montant de la moins-value, on devra constater une neutralisation de l'opération'

Merci par avance pour vos confirmations, ou pas :)


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Re: Moins value à court terme sur vmp.
Ecrit le: 27/11/2010 14:45
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Citation : Brizio @ 27.11.2010 à 10:46
Bonjour à tous!

Pour faire simple, j'ai vu en cours récemment, que lorsque une VMP à en 2009 une valeur d'acquisition de 80 000 et une valeur d'inventaire en fin d'exercice de 75 000, on devait dans le cadre de la détermination de l'IS, d'une part:
Déduire 5000 correspondant à la Moins-Value ( ca je comprends).
Réintegrer 5000, correspondant à la dépréciation comptablement enregistrée.
Donc, si je comprends bien, chaque fois qu'une moins value à court terme, frappera une VMP qui aura fait l'objet d'une dépréciation du montant de la moins-value, on devra constater une neutralisation de l'opération'

Merci par avance pour vos confirmations, ou pas :)

Bonjour

Dans votre cas il ne s'agit pas de l'ensemble des valeurs mobilières, mais exclusivement des OPCVM (SICAV ET FCP).

Les gains et pertes latentes sur ces actifs doivent toujours être prise en compte fiscalement. En déduisant la perte latente de votre résultat vous appliquez le principe que je viens d'énoncer.

Seulement comptablement les pertes latentes doivent toujours être prise en compte en conformité au principe de prudence. Par conséquent à ce stade de la procédure vous avez déduit deux fois la perte latente. Une comptablement (Dépréciation ou provision) et l'autre fiscalement (Déduction extra comptable). C'est la raison pour laquelle vous devez réintégrer la dépréciation comptable afin de ne pas déduire deux fois la même charge.

Cordialement
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