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Mutuelle Autonome

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chris
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Ecrit le: 20/02/2003 13:56
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Est ce que qqun pourrai me dire quelle est la différence entre une mutuelle autonome et une autre. Combien de types de mutuelles existe - t -il ?
cécé
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Re: Mutuelle Autonome
Ecrit le: 20/02/2003 21:20
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Aucune idée !!!!
pagu
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Mutuelle Autonome
Ecrit le: 24/02/2003 22:02
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Hello Chris !
Le problème n'est pas tout à fait celui-ci, mais sans doute celui d'une mutuelle "exploitant " des risques courts d'assurance complémentaire santé notamment, et d'une caisse autonome abritant des risques dits longs ou spécifiques (retraite complémentaire, décès, ...) dans le cadre de la réglementation de l'ancien code de la mutualité. La caisse autonome n'avait pas de personalité juridique distincte.
Attention, tout change avec le nouveau plan comptable de la mutualité, dont l'application est imminente.
Etait-ce la réponse à ta question ?
@ plus.
chris
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Re: Mutuelle Autonome
Ecrit le: 25/02/2003 23:12
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Merci pour cette réponse elle m'éclaire 1 peu plus, je pense que je vais étudier le nouveau code de mutualité pour en savoir +.
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