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N4ds : heures AT

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Pattydub
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Ecrit le: 19/01/2013 09:28
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Bonjour

Je souhaiterai savoir ce qui doit remonter dans la N4DS au niveau des heures "AT". Mon logiciel fait un calcul qui donne un nombre d'heures inférieures aux heures payées et je ne comprends pas pourquoi.

Cordialement



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Sandra Schmidt
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Re: N4ds : heures AT
Ecrit le: 19/01/2013 11:14
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Bonjour,

Cette case (S40.G25.00.029) contient en principe le temps d'exposition au risque d'accident du travail.

Il s'agit du total des heures réellement travaillées (y compris les heures consacrées à la journée de solidarité) hors congés payés et absences de toutes sortes (maladie, accident du travail etc...).

Cette rubrique doit être renseignée pour la plupart des salariés. Sont exclus notamment :

  • les salariés au forfait jours
  • les travailleurs à domicile
  • les volontaires associatifs
  • etc...

Cordialement



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Pattydub
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Re: N4ds : heures AT
Ecrit le: 19/01/2013 11:59
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Bonjour,

Merci, j'ai donc testé sur 1 de mes salarié mais cela ne marche toujours pas ; j'ai pas mal de salarié à temps partiel : dois-je faire un prorata en ce cas pour trouver le nombre d'heures exposées au risque AT ?

par exemple, j'ai une salariée qui travaille 121.33/mois (7H/jour sur 4 jours). Elle a été absente pour maladie 10 jours et a pris 22 jours de congés payés. Le logiciel remonte 1 385.96H au titre des heures payées et 1 262.76h pour les heures "AT". Pouvez-vous me trouver le calcul ?

Cordialement



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Sandra Schmidt
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Re: N4ds : heures AT
Ecrit le: 20/01/2013 21:38
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Message édité par Icovellauna le 24/01/2013 21:30

Bonjour,

Pour les jours d'absence maladie, en supposant que ce sont dix jours de travail et non dix jours calendaires, cela me semble bon.

Pour les jours de congés payés, par contre, je calcule en jours ouvrables (du lundi au samedi) et donc en 26èmes (6*52/12=26 jours par mois). Votre logiciel, lui, calcule en jours ouvrés et considère vos 22 jours comme étant des jours du lundi au vendredi....

En supposant que vos jours de congés sont des jours ouvrables, j'enlèverais :

22jours de CP*(28heures par semaine/6jours ouvrables par semaine) = 102.67 heures

ou 121.33 heures / 26 jours ouvrables par mois * 22 jours de congés = 102.67 heures d'absence pendant les CP.

Au final, j'obtiens :

28 heures par semaines * 52 = 1456 heures annuelles

- les absences maladie : 10jours de travail * 7 heures (en réel mais il y a d'autres méthodes) ==> ce sont vos heures payées ((121.33*12)-70)

- les congés payés : 102.67.

Soit 1283.33 heures.

Mais si votre entreprise calcule les congés en jours ouvrés (ce qui est possible, malgré les textes (code du travail)), vos salariés ont alors 25 jours de congés par an et non 30 jours et on obtient :

28 heures par semaines * 52 = 1456 heures annuelles

- les absences maladie : 10 jours de travail et non calendaires soit - 70 heures

- les congés payés à hauteur de 5.60 * 22 jours = 123.20 heures

(28 heures / 5 jours ou 121.33/21.67 obtenu en faisant 5*52/12 nous donne 5.60 heures en moyenne par jour ouvré)

Soit 1262.80 heures (1262.76 en prenant 121.33 par mois*12 au lieu de 28 heures hebdomadaires *52)

Voilà pour le calcul des heures...

Bon courage pour la suite,

Cordialement

Pattydub
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Re: N4ds : heures AT
Ecrit le: 24/01/2013 17:52
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Bonjour

Merci beaucoup, c'est bien plus clair comme cela !

Cordialement



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