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Nep mars 2012 et référentiel juillet 2003

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cel1
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Ecrit le: 09/04/2012 13:56
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Bonjour et avant tout, bonnes révisions !

J'ai une question concernant les normes CAC du référentiel de juillet 2003. Quelles sont celles qui n'ont pas été remplacées par des NEP et qui sont donc toujours valables? J'ai cherché sur le site de la CNCC et je n'ai pas trouvé....

Merci d'avance pour votre aide car il faut emmener cette doc pour le jour de l'épreuve...
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Re: Nep mars 2012 et référentiel juillet 2003
Ecrit le: 10/04/2012 23:54
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Bonjour,

J'ai imprimé le tableau synthétique des normes actualisé au 3/08/2011 sur le site de la CNCC. Il y est indiqué les modifications.

https://www.cncc.fr/sections/documentation_...able_des_normes

Bon courage pour les révisions.

Cordialement.
Fabrice Heuvrard
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Re: Nep mars 2012 et référentiel juillet 2003
Ecrit le: 11/04/2012 01:00
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Bonjour,

Le référentiel 2003 est disponible sur le site de la CNCC...il suffit de chercher un peu!

Amicalement.


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Condemine
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Re: Nep mars 2012 et référentiel juillet 2003
Ecrit le: 24/04/2012 13:27
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Bonjour,

Moi j'ai cherché sur le site de la CNCC, car à mon cabinet nous ne faisons pas de Commissariat aux Comptes, donc nous n'avons pas "les classeurs bleus".

J'ai bien trouvé aussi le tableau des normes antérieures à 2003, mais il faut imprimer 1 page par 1 page, il en est de même pour les notes d'informations du référentiel 2003.
=> c'est super super long.

Y a t-il une autre manière d'imprimer la doctrine ou quelqu'un aurait-il scanné ces info et pourrait les mettre à disposition ?

Merci par avance.

Bon courage pour les dernières révsions en ce mois d'Avril.

Et autre question : pouvez vous me dire à quelle période sont rédigés les sujets afin de consulter l'actualité de cette période ? (ça peut être bien...)

Emilie
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Re: Nep mars 2012 et référentiel juillet 2003
Ecrit le: 25/04/2012 14:18
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Bonjour a tous.

Je passe à la session de mai 2012. Après de longues recherches, je ne trouve que le tableau synthétique des normes 2003 sur le site de la compagnie.

Quelqu'un sait il où les trouver dans leur intégralité ?

Un grand merci pour votre aide !
Frimousse31
ProfilFrimousse31
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Re: Nep mars 2012 et référentiel juillet 2003
Ecrit le: 18/10/2012 09:47
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Bonjour,

je ne trouve pas non plus l'ancien référentiel de normes de juillet 2003 sur le site de la CNCC.

Et puis, je m'interroge, selon l'article 14 du code de déonto, " ...Les normes du référentiel ... avant l'entrée en vigueur de la loi du 1er août 2003... ont une valeur d'usage, jusqu'au remplacement par des NEP... et au plus tard au 1ER MAI 2007".

Donc d'après moi, l'ancien référentiel de juillet 2003 ne doit plus être utilisé car on est postérieur au 1er mai 2007 sauf peut-être alinéa 1 du même article "comme bonnes pratiques professionnelles..." ??

Je trouve qu'il y a une certaine contradiction dans cet article et finalement je préfèrai récupérer l'ancien référntiel introuvable sur le site de la CNCC, quelqu'un peut-il m'aider ?

Merci d'avance.


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Npoussy21
ProfilNpoussy21
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Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Nep mars 2012 et référentiel juillet 2003
Ecrit le: 31/10/2012 21:34
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Bonsoir,
Pour ma part, j'ai imprimé pour la révision :
- le code de déontologie ;
- les NEP à jour ;
- + le référentiel CNCC 2003 : beaucoup d'éléments sont repris dans ce référentiel ; elles font partie des pratiques professionnelles... et parfois beaucoup + détaillées.
Diposnible sur le CD "Commissariat aux comptes" dans Archives "Le guide du commissaire du comptes"
Bon courage.


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