BanStat
Logo Compta Online
IGEFI

Non déductibilité sur titres de participation

1
683
0
1 réponse
683 lectures
0 vote
Ecoles DCG DSCG
DCG et DSCG : comment trouver son école ?
Sujets et corrigés du DCG
Sujets et corrigés du DCG
Espace DCG
Découvrez l'espace DCG
Neuviemeporte
ProfilNeuviemeporte
Assistant comptable en cabinet
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 15/12/2013 11:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

mes questionnements viennent d'un bouquin de fiscalité que je lis en ce moment dont on taira l'édition;

il y est dit: "la déduction des dépréciations est limitée aux moins-values latentes nettes constatées sur ces titres"; je suis d'accord avec le principe, on déprécionne sur certains titres donc on réintègre les plus-values latentes des restants;

Là où ça me dépasse est que le fameux livre laisse une phrase que j'ai du mal à digérer: "les dépréciations non déductibles viendront en déduction des premières reprises sur dépréciation des titres de participation"; pouvez-vous me donner un exemple de cela, s'il faut, reprendre notre réintégration du dessus comme fil conducteur?

Merci d'avance pour votre réflexion sur le sujet.



--------------------
Papico
ProfilPapico
Chef de mission Audit en cabinet
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 20 votes
popupBulle tail
Profil
Chef de mission Audit en cabinet


Re: Non déductibilité sur titres de participation
Ecrit le: 10/01/2014 19:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

En réalité pour les titres les dépréciations sont considérées comme des plus et moins valus à long terme, c'est le même traitement.Une dotation aux dépréciations c'est une moins valus à long terme hors que les moins valus à long terme sont imputé sur les plus valus à long terme qui sont imposés au taux de 16% donc la dotation aux dépréciations des titres est à réintégrer.Concernant les reprises de dépréciation elle sont considérées comme des plus valus imposables au taux de 16% donc faut faire une déduction extra comptable.

Cordialement.

Retour en haut




1
683
0





connectés
Publicité
Comptalia
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer