La plupart de nos collaborateurs qui sont en déplacements pour des missions chez les clients, doivent établir une demande de remboursement des frais de déplacements chaque fin de mois.
Les natures des frais sont : repas, hôtel, sncf, ...
La question que je me posais était de savoir si je peux déduire la TVA sur l'ensemble de ces frais ou seulement sur les repas ?
Sachant que sur le lefebvre comptable, il n'y a rien de mentionné à ce sujet.
Je vous remercie par avance pour vos réponses.
Cdt,
Information Bonjour,
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Ce sujet a été traité de nombreuses fois sur le forum.
Si vous avez un problème plus spécifique, n'hésitez pas à revenir poser votre question.
Cordialement,
Franchement, avant de poser ma question, je fais toujours une recherche au préalable.
Si je viens de poser cette question, c'est que je n'ai pas trouvé de réponse à ma question ou que je n'ai pas entièrement compris les explications, c'est pourquoi j'espérais obtenir un complément à ce sujet.
J'essai de me lancer dans la saisie comptable, j'espère que vous serez indulgent avec moi. :o)
La TVA sur les frais d'hôtel est déductible seulement pour les tiers. La TVA sur les frais de repas est déductible (salarié, dirigeant et tiers). Ne pas oublier de marquer au dos de la facture le nom et la société des personnes invitées s'il y a lieu. Il n'y a pas de TVA sur les billets SNCF ou d'avion.
Il est évident que tous ses frais doivent être justifiés et engagés dans l'intérêt de la société.
La TVA sur les frais d'hôtel est déductible seulement pour les tiers. La TVA sur les frais de repas est déductible (salarié, dirigeant et tiers). Ne pas oublier de marquer au dos de la facture le nom et la société des personnes invitées s'il y a lieu. Il n'y a pas de TVA sur les billets SNCF ou d'avion.
Il est évident que tous ses frais doivent être justifiés et engagés dans l'intérêt de la société.
Cordialement,
Merci énormément.
Une dernière petite question et j'arrête de vous embêter pour aujourd'hui. Mais cette fois-ci, se serait plus d'ordre du droit.
Si un collaborateur perd un justificatif, et qu'il me met en lieu et place une attestation sur l'honneur qu'il a perdu le justificatif et qu'il a bien effectué cette dépense, peut-on le rembourser ?
D'abord, vis à vis de votre collaborateur, et des bonnes relations à entretenir, oui... Ensuite, vis à vis du risque fiscal et social, cela dépendra de plusieurs facteurs...
1 ) la malchance qu'en cas de contrôle, ce soit juste ce justificatif que l'on vous demande de ressortir... 2 ) si tel était le cas, la tolérance du contrôleur porterait d'abord sur le montant, sur le fait que vous n'ayez pas récupéré la TVA ( grrrrr .... ) et aussi sur la fréquence et la redondance de ce genre de problème dans votre compta... .
Si vraiment l'obtention d'un duplicata n'est pas possible, et que vous craigniez des problèmes ultérieurs, l'idéal serait de : 1) enregistrement TTC 2) réintégration fiscale au moment du bilan 3) assujettissement ( aux frais de la société ) aux charges sociales..
Mais cela, évidemment, que dans le plus strict respect de la loi... Si le montant est bénin, courez le risque d'oublier que vous n'avez pas la facture. L'attestation devrait suffire. De toutes façons, je ne vois pas l'entreprise refuser de rembourser le collaborateur si sa bonne foi est évidente et prouvable !