Logo Compta Online
Cegid

Notion de débours

1
836
0
1 réponse
836 lectures
0 vote
Russule
ProfilRussule
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 03/12/2012 16:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour à toutes et tous,

Je suis nouveau sur ce forum et également grand débutant en compta...

Voici donc, ce que j'ai compris de la notion de débours:

Il s'agit d'effectuer un achat pour le compte d'un client.

A ce titre, pour l'entreprise, c'est neutre fiscalement y compris au niveau tva.

En revanche, il ne peut y avoir de commission et il doit y avoir un accord écrit du client avant achat (précaution)

Donc sur un cas concret:

Une entreprise A achete pour un matériel 80 euros HT pour un client, disons (pour arrondir) 100 euros TTC.

La facture est établie au nom du client mais payée par l'entreprise A

Ensuite le client rembourse 100 euros à l'entreprise A

--> Neutre pour l'entreprise A

Est-ce correct ?

En revanche, j'ai lu que ce système est défavorable au client s'il est assujetti à la TVA car il paierait plus cher que s'il avait acheté directement... Je ne comprends pas pourquoi... Il ne peut récupérer les 20 de TVA de la facture (qui en plus est à son nom ???)

Désolé pour cette question probablement triviale, mais merci par avance pour votre éclairage.

Cordialement

Russule

Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 369 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Notion de débours
Ecrit le: 04/12/2012 07:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Lucky luc le 04/12/2012 07:07

Bonjour,

C'est en effet neutre pour A.

La facture étant établie au nom du client, A va en garder une copie et fournir l'original au client. Celui peut donc parfaitement déduire la TVA. Il ne paye pas plus cher.

Pour plus de détails, je vous renvoie vers un article sur le sujet, paru dans la newsletter n°49.

Refacturations de frais et débours : quelle différence ?

Cordialement.

Retour en haut




1
836
0





connectés
Publicité
jefacture.com
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2022 Compta Online
S'informer, partager, évoluer