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Nouveau régime de fusion

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Nephti
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:11
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Il est vrai que ,tout contole commun, comme les reglements nous l'indique( et les livres scolaires !!!)doit etre fait à la VNC par contre le calcul de la parité d'echange ce fait toujours sur la valeur reelle de la societe afin d'avoir une" image fidele" de la societe.et bla.. bla.. bla..
le cursus est dure et les etudes encore plus encore bonne chance à tous
Nephti
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:21
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Pour micka
le capital est independant car tu peux avoir un gros capital avec une petite participation et le contaire, tes documents peuvent m'intersser par contre( pour voir le genre de questions.)
Biboundeh
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:25
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Pour répondre à 59micka, le compte 456 est débité de 480, puis 120 dans la deuxième écrite, le compte étant enfin soldé, ce qui fait 600, valeur comptable de l'apport, puisque la valeur réelle est de 750... à moins que je me trompe...
Sarah75
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:27
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Bonjours 59 micka

Je parle des fiches corroy si quelqu'un pouvait me les scanner ce serait gentil de sa part.
Norbert-polaire
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:36
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Bon, moi je retente une dernière fois ma question: Y'a t'il quelque chose à faire quand il y a apport aux valeurs comptables + boni de fusion mais qu'il existe un écart d'évaluation, ie des Plus values latentes chez l'absorbée.
Est-ce qu'on parle quand même de mali technique ?
En fait, je ne suis pas sur de bien comprendre le Dunod P.369 ou il est question de compensation entre Boni et mali.

J'ai essayé de faire un exemple mais impossible d'avoir une écriture équilibrée!
Je vous le repropose au cas où:

Ex:
A détient B à 60% => contrôle commun => apport aux valeurs comptables

Société A:
10.000 actions, VN:100, Vmath:120, titres B chez A: 520.000
Société B:
2000 actions, VN:100, actif net:900.000, actif net corrigé: 1.200.000, Vmath:600

On est d'accord qu'il y a boni: 60%*900.000-520.000 = 20.000
Mais il y quand même des PV latentes, donc une espèce d'écart d'évaluation pour parler conso. Si on suit le Dunod il faudrait compenser Boni et mali:
Ec/ d'évaluation ou mali technique= 60%(1.200.000-900.000)=180.000
D'ou un net de: 180.000-20.000 = 160.000

Il y a la prime d'émission à ne pas oulier me semble-t'il:
Parité: Vmth de A / Vmth de B = 120/600=1/5 soit 5 A pour 1 B
Nombres d'actions A à créer: 2000*(1-60%)*5/1=4000
Prime d'emission: 900.000*40%-4000*100= -40.000

Et l'écrtiture est bancale:
D 4561 compte d'apport: 900.000
D 207 Ec/ d'évaluation ou mali technique: 160.000
D 1042 Prime de fusion: 40.000
C 101 Capital 400.000
C 261 Titres B chez A 520.000

Il y a forcément un truc que j'ai mal compris dans le Dunod ?!?
Niko16
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:38
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Bonjour,

Pour revenir au Dunod, oui il y a une tres grosse erreur dedans! En effet, normalement, le mali techique se calcule par la quote part détenu*(ANCC-ANC)
or, il ne prend jamais la quote part dans le dunod!!
en tout cas, le Francis Lefebvre ainsi que la Revue fiduciaire sont tres clair la dessus!! Et il ne peut pas y avoir de mali technique et de boni de fusion en meme temps!

Bon courage pour le sprint final

Niko


59micka
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:42
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Message édité par 59micka le 03/12/2005 15:46
Voici à nouveau le lien :
http://crcf.ac-grenoble.fr/index.php?tg=articles&topics=90

Oui je suis d'accord sur les 600 = ANC, le problème c'est qu'il y a 3 actifs réévalués qui ont une valeur réelle aussi de 600 , et j'ai confondu
Norbert-polaire
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:46
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Citation : Niko16 @ 03.12.2005 à 16:38
Bonjour,

Pour revenir au Dunod, oui il y a une tres grosse erreur dedans! En effet, normalement, le mali techique se calcule par la quote part détenu*(ANCC-ANC)
or, il ne prend jamais la quote part dans le dunod!!
en tout cas, le Francis Lefebvre ainsi que la Revue fiduciaire sont tres clair la dessus!! Et il ne peut pas y avoir de mali technique et de boni de fusion en meme temps!

Bon courage pour le sprint final

Niko

Je me disais bien que s'était ultra-bizarre...
Merci.
Nephti
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 15:49
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Je viens de refaire le cas , moi, ma methode( elle ne reste que ma methode)
tu compare ta participation en valeur reelle et comptable
c.a.d vnc= 900 000 * 06 = 540000
Val reele = 1200000*0.6= 720 000
Norbert-polaire
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Re: Nouveau régime de fusion
Ecrit le: 03/12/2005 16:02
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Citation : Nephti @ 03.12.2005 à 16:49
je viens de refaire le cas , moi, ma methode( elle ne reste que ma methode)
tu compare ta participation en valeur reelle et comptable
c.a.d vnc= 900 000 * 06 = 540000
Val reele = 1200000*0.6= 720 000

On est d'accord sur le calcul, il faut bien prendre la quote-part. Mais ce qui me perturbe dans le Dunod, homis le fait qu'il ne prenne pas la quote-part, c'est qu'il laisse entendre qu'il pourrait y avoir un mali technique avec un boni.

Il semble bien, sauf erreur de compréhension, qu'il s'agisse aussi d'une autre erreur.
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