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Nouvelle immobilisation partiellement remboursée par assurance

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Jidji
ProfilJidji
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Ecrit le: 31/05/2009 11:30
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Bonjour,

je ne connais que quelques rudiments de comptabilité et je n'ai pas trouvé de réponses dans votre forum...
Je suis en exercice liberal (architecte). Un véhicule déjà amorti depuis 2007 a été détruit lors d'un accident en 2008. J'ai touché 5853 ¤ de l'assurance et j'ai acheté un nouveau véhicule 8200 ¤.
J'ai indiqué 5853 ¤ en gains divers en compta, et 8200 ¤ en valeur d'achat immobilisation mais avec seulement 8200-5853 en valeur à amortir.
La démarche vous semble-t'elle correcte ? J'ai un doute car je retrouve les 8200¤ dansle total des bases amortissables du formulaire 2035 (compte de resultat fiscal)

Merci de votre aide. (je termine ma compta un peu tardivement...)

Jérôme
Claudusaix
ProfilClaudusaix
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Nouvelle immobilisation partiellement remboursée par assurance
Ecrit le: 31/05/2009 12:24
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Bonjour Jérôme,

Il est normal que vous constatiez le remboursement de votre assurance comme un gain.

L'épave de votre véhicule est à sortir de vos immobilisations. Vous allez constatez une charge qui correspond à la différence entre votre valeur d'achat et les amortissements constatés au jour de la destruction. Bref, cela correspond aux amortissements restant à pratiquer au jour de la destruction.

Et vous faites figurer votre nouveau véhicule et l'amortisser sur sa valeur d'acquisition.

Cordialement,


--------------------
Mikl01
ProfilMikl01
Etudiant
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Etudiant


Re: Nouvelle immobilisation partiellement remboursée par assurance
Ecrit le: 31/05/2009 16:32
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Bonjour,

En fait, l'indemnité que vous avez reçue de votre assurance s'analyse en compta comme une cession de votre véhicule.
Etant donné que votre véhicule est déjà complétement amorti, vous allez réaliser une plus value du montant de l'indemnité soit de 5 853 ¤ ( que vous allez inscrire en 7752 en compta).
Si vous êtes imposés au titre de votre activité à l'impôt sur le revenu, vous pouvez étaler cetter plus value sur une durée correspondant à la durée d'amortissement de votre véhicule.
De plus, cette plus value sera imposable l'année prochaine. (décalage d'un exercice)
Si, en revanche, vous êtes imposés à l'impôt sur les sociétés, cette plus value est imposable comme un bénéfice.

Concernant votre nouveau véhicule, vous allez l'immobiliser pour un montant de 8 200 ¤.
La base de votre amortissement sera donc bien 8 200 ¤.

En espérant avoir été clair
Cordialement
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