BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Nouvelle tpe - aide au démarrage TVA et facture

6
3 589
1
6 réponses
3 589 lectures
1 vote
Val74
ProfilVal74
Employé en comptabilité
  • 74 - Haute-Savoie
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 11/09/2009 09:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
j'aide mon mari a la gestion de sa tpe, nous debutons ... et l'activité de cette societe etant un peu particulière, j'aurai besoin de lumières cote tva et facturation pour commencer !!

l'entreprise achete des cables electriques et revend le métal une fois le plastique enlevé : dans ce cas si j'ai tout compris le founisseur de cable fait une facture sans tva (avec une mention ?), ma facture de vente du cuivre (copeaux de metal) est egalement sans tva, il faut une mention sur la facture -oui oui mais laquelle ?
cote declaration ca3 = je ne fais rien

lentreprise peut egalement juste travailler a facon : le professionnel amene le cable, nous enlevons le plastique, nous revendons alors seulement la prestation de séparation.
a mon sens, idem, pas de tva, et la fameuse mention... et pas de ca3

pour la revente du plastique idem, pas de tva ni declaration ca3

Suis je dans le vrai ??

Je vous remercie de vos réponse, j'avoue etre un peu perdue...


--------------------
Lilauno
ProfilLilauno
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 37 - Indre-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 22 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Nouvelle tpe - aide au démarrage TVA et facture
Ecrit le: 11/09/2009 09:43
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je ne vois pas très bien pourquoi votre fournisseur ne vous facture pas la TVA et pourquoi vous même vous ne facturez pas de TVA.
Vous dépendez d'un régime auto-entrepreneur? Micro entreprise?

Cdlt


--------------------
Jeff84
ProfilJeff84
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 84 - Vaucluse
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 142 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Nouvelle tpe - aide au démarrage TVA et facture
Ecrit le: 11/09/2009 11:16
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Il s'agit du régime particulier des déchets neufs d'industrie et matières de récupération. Attention, ce régime a changé récemment et ne donne plus droit à une exonération de TVA.

C'est maintenant l'article 283 2° sexies du CGI qui s'applique, selon lequel c'est le client (donc, vous quand vous achetez les cables) qui doit "autoliquider" - terme fiscal : cela veut dire déclarer - la TVA (sur la ligne "Autres opérations soumises à TVA"), mais vous la déduisez également sur la ligne TVA déductible sur ABS. Donc l'opération est neutre, mais vous devez effectuer une déclaration.

La mention de l'article du CGI doit apparaître sur leurs factures.

Par contre, quand vous vendez le métal, ce ne sont plus des matières de récupération mais des produits utilisables en l'état par vos clients. Vous devez donc facturer la TVA (que vos clients, bien entendu, peuvent déduire).

Cordialement,


--------------------
Val74
ProfilVal74
Employé en comptabilité
  • 74 - Haute-Savoie
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Nouvelle tpe - aide au démarrage TVA et facture
Ecrit le: 11/09/2009 12:02
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci de vos réponses !

nous sommes en sarl.

concernant l'autoliquidation donc cela sous entend que je debite et que je credite le compte de tva (***pas de style SMS***) la même ecriture ... exact ? que faut il alors renseigner en ca3 ?

et quand je vends mon plastique tva/pas tva ??

par contre quand je vends de la prestation, le metal doit être refondu avant d'etre reutilisé c'est pour cette raison que j'avais compris qu'il n'y a avait pas de tva....

10000 mercis de vos reponses !!


--------------------
Jeff84
ProfilJeff84
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 84 - Vaucluse
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 142 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Nouvelle tpe - aide au démarrage TVA et facture
Ecrit le: 11/09/2009 13:52
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Si vous ne transformez pas de matières mais opérez un simple triage, vous pouvez vous placer sous ce régime, et ne pas facturer de TVA (en mentionnant l'article du CGI sur votre facture, bien entendu). Même chose pour le plastique.

Pour l'achat, il faut enregistrer les factures ainsi :

crédit 08 fournisseur 100
crédit 44571 TVA collectée 19,6
débit 60.. achat cables 100
débit 44566 tva déductible 19.6

Pour la CA3, j'ai détaillé les lignes à utiliser dans me première réponse.

Cordialement,


--------------------
Val74
ProfilVal74
Employé en comptabilité
  • 74 - Haute-Savoie
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Nouvelle tpe - aide au démarrage TVA et facture
Ecrit le: 11/09/2009 14:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Tres tres bien, rapide et efficace...et tres clair... vos réponses sont parfaites, je vais pouvoir devenir la reine de la compta du dechets...
bonne continuation et a tres bientot !


--------------------
HapyFree
ProfilHapyFree
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 51 - Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 322 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Nouvelle tpe - aide au démarrage TVA et facture
Ecrit le: 21/10/2012 18:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour j'arrive tard,

mais voici un lien utile pour vous : http://rfcomptable.grouperf.com/article/03...s0352_6788.html

Cordialement,


--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer