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Numéro de compte pour des achats d'image...

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Spidi8037
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 17/08/2006 14:56
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Bonjour,

Oui je suis tout d'accord avec toi Ezzaim, c'est pour ça j'ai dis que cette tolérance ne s'appliquait que sous certaines conditions: comme tu la affirmer, elle ne peut être pratiquée si elle représente un élément structurel à l'exploitation c'est logique, n'est-ce pas, comment peut-on alors imaginer une seconde, consommer pendant un seule période, quelque chose qui est destiné à la survie de l'entreprise et sa croissance, même si elle est à faible coût, on peut ajouter par exemple les matériels de transport, qui eux aussi ne peuvent pas bénéficier de cette tolérance.

En ce qui concerne le droit d'utilisation, je suis d'accord avec toi, mais moi pour l'analyse, je me suis baser sur les fait, Frederi à dis que :" il m'arrive d'acheter des images " donc cette opération n'a pas de carractère fréquent comme je l'ai dis plus haut, Son chiffre d'affaire n'est pas baser essentiellement sur cette activité, si c'était le cas, de plus que la tolérance fiscale ne s'appliquerait pas, comme tu la dit, mais aussi son inscription à l'actif serai justifié.

En tout état de cause, à mon avis et compte tenu des renseignements à notre disposition, c'est la durée qui permettra de trancher sur l'éventuel activation ou pas, ou à défaut l'obtention de renseignements complémentaires de la part de Frederi.

Merci pour la contribution et à bientôt
Fredzik
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 17/08/2006 20:01
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Bonsoir et MERCI à tous de répondre autant à ma question

Effectivement, mon activité ne s'arrete pas qu'au fait d'acheter et revendre des images (photos de banque d'image du type getty image, stock,...). Pour moi c'est à la fois une matière première, je peux les modifiées, les bidouillées diront-nous. Mon activité est dans le design graphique, je fais des plaquettes, des logos, des sites et tout types de supports de communication... ceux-ci ne nécessite pas forcément à chaque fois d'achat d'image.

Je tiens à apporter une précision : il existe 2 types d'images
- > les "libres de droit" que l'on peut utiliser sans restriction. Le photographe ou la Banque Image cede les droits pour tout type d'utilisation et on peut meme l'utiliser pour plusieurs clients, d'une année sur l'autre. En gros cette image appartient au fond d'image de ma boite et je peux m^me les réutiliser dans 10 ans si je le veux.

- > les "droit gérer" où à chaque utlisation il y a à négocier le prix auprés de la Banque Image. Mais celle-ci je n'en achete jamais. Je prefere demander à mes client de les prendre en charge.

Pour moi le compte 205, c'est parce qu'une fois achetée, ces images font partie des l'agence, jusqu'à la fin de sa vie... Je me fais une "banque image agence", un service que je peux revendre à mes clients pour un coût moins élevé que le prix d'achat de l'image, puisque je peux la revendre plusieurs fois. Dans mes factures peut-etre est-ce maladroit de dire que je cède les droits d'utilisations, vu que les "droits sont libres".
En tout cas je suis assez d'accord pour dire que c'est de la matière première aussi...

Voilà, je ne sais pas si j'ai apporté suffisament de précision.
Merci.
Spidi8037
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 18/08/2006 22:48
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Bonsoir Fredezic,

Je vous remercie pour ces renseignements complémentaire, donc pour ces images aquis en libre de droit, je vous suggère :

1- Le prix d'acquisition de la licence est à comptabiliser en 205, maintenant si vous ne pouvez pas séparer le prix des images de la licence ( ce que je suppose que c'est votre cas ), la non séparattion sera justifier dans ce cas précis à mon avis, par le fait que ce droit que vous avez acquis inclu à la fois la reproduction et la modification et enfin la séparation. par contre du point de vue de la gestion je ne le préconise pas.

2- maintenant si vous pouvez séparé, la quote-part incombant aux images de celle du droit libre, acquis proprement dis, dans ce cas la, le pris d'acquisition du contrat ira en 205, et les images suceptible d'être revendues en l'état en 607, et ceux suceptible d'être modifiée en 601, ces stocks seront appréciés à la date d'achat pour moi, je préfére cette solution, car elle vous permettra par exemple de faire apparaitre la marge commerciale et la production, et de ce fait avoir une certaine idée sur la contribution de ces deux sous-activités attachées à vos mages.

Merci de vos contribution et à bientôt.
Fredzik
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 19/08/2006 13:31
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Merci Spidi8037,

Je trouve ça bien compliquer, de diviser prix du droit et prix image voir même impossible et donc de comptabiliser ça en 205 et 601 (ou 607). Je crois que je vais abandonner l'idée de comptabiliser en 205 et seulement me dire que mes achats d'images sont des achats de matières premières (601). Tant pis pour les droits... Même si en achant des images je deviens propriétaire d'une licence.

Voici une définition d'une image libre de droit :
"Libres de droits (LD)
Le Titulaire de Licence peut utiliser les produits libres de droits plusieurs fois pour différents projets sans avoir à payer de frais supplémentaires. Les produits libres de droits sont facturés uniquement en fonction de la taille du fichier du produit dont le Titulaire de Licence a besoin et en fonction du nombre de personnes autorisées à l'utiliser (10 au maximum), et non en fonction de l'utilisation. Aucun droit additionnel ne doit être payé en fonction d'une utilisation ou d'une autre."
Spidi8037
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 19/08/2006 14:43
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Bonjour Fredezic,

- Dans la poursuite du message, le plus simple à mon avis est d'opéré ainsi : vous enregistrez le coût du contrat en 205 ( Licence ) comme indiquer au point 1 de mon message précédent. Maintenant si cette licence vous ouvre droit à postériorie d'acheter des images, le coût de ces images iront dans les comptes de charges indiqués dans le point 2 de mon précédent message, et ce, selon l'utilisation que vous pensez faire à la date de leurs achats, soit une distribution, ou modification.

- Mais attention n'enregistrer le coût d'acquisition de la licence en 601, mais bien au compte 205, et ceci compte tenu des renseignements complémentaires que vous nous avez donner.

Merci et à bientôt.
Fandefisca
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 21/08/2006 19:15
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Bonjour,

Dans mon portefeuille de client, j'ai une société de communication qui rachètent des images.
De plus, dans le prix, il ajoute souvent 1% à reverser au Maison des artistes ou Agessa.
Justement l'une des spécificités est le taux réduit de TVA fixé à 5,5%.
Et ces montants doivent être déclarés en fin d'année dans la DAS2.

Ils achètent ces images, surtout pour les refacturer à leurs clients respectifs (il peut par exemple les insérer dans les sites).

Personnellement, je comptabiliserai en charges : 604 "achats d'études et prestations de services".


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Spidi8037
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 21/08/2006 23:59
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Bonjour,

Merci Fredis des ces informations et ta contribution, je ne connais pas vraiment les éléments de ton dossier, mais sache que la comptabilisation au compte 604 n'est justifié que s'il s'agit d'une sous traitance directement rattachable à la production.

En l'espèce, l'opération de frédéric n'a pas la forme d'une externalité ( c'est à dire que c'est une opération interne à son entreprise ) ça bien sur ça reste mon propre avis.

Merci et à bientôt.
Fredzik
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 22/08/2006 11:23
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Bonjour,
j'ai été me renseigner du côté de mon fournisseur, la Banque Image. Ils m'ont dit qu'il fallait voir ça comme "une matière première transformable" tout simplement...

Je continu à glaner des infos et vous tiens au courant, mais plus ça va plus ça me confirme que les droits d'images ne vallent rien, ils ne sont là que pour la propiété intellectuelle...

Pour info Fandefisca, j'achéte mes images à 19,6... je ne vois pas comment elle pourrait etre à 5,5.
Fandefisca
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Re: Numéro de compte pour des achats d'image...
Ecrit le: 22/08/2006 20:30
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Bonjour Fredzik,

Vous achetez vos images à 19,6% au lieu de 5,5%, cela signifie que les photos cédés par l'auteur n'est pas artistes, selon la fiscalité, c'est les auteurs considérés comme cédant des oeuvres de l'esprit et artistes interprêtes".
Car ces derniers bénéficient du taux réduit.
De plus certaines sociétés dans le doute, préférent appliquer la TVA à 19,6%.


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