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Ecrit le: 21/08/2006 18:18
Salut tout le monde,
par ce message j'espere enfin avoir une définition claire pour les actions suivantes afin de pouvoir mieux les différencier :
- titres de participations
- titres immobilisés
- VMP
- OPCVM (organisme de placement collectif de valeurs mobilières)
(je ne sais pas si les VMP et les OPSCVM sont la même chose ?!)
Merci encore pour votre réponse.
par ce message j'espere enfin avoir une définition claire pour les actions suivantes afin de pouvoir mieux les différencier :
- titres de participations
- titres immobilisés
- VMP
- OPCVM (organisme de placement collectif de valeurs mobilières)
(je ne sais pas si les VMP et les OPSCVM sont la même chose ?!)
Merci encore pour votre réponse.
[Article] 07 mars 2018
Quasi-exonération des plus-values de cession des titres bénéficiant du régime mère-fille
Ecrit le: 21/08/2006 18:31
Bonjour,
- Titres de participation : titres représentant plus de 10 % du capital de la société concernée et pour lesquels il existe une volonté de participer à la gestion de l'entreprise
- Titres immobilisés : titres détenus sous le seuil de 10 %
- TIAP (titres de l'activité du portefeuille) : titres détenus sans volonté de participer à la gestion
- VMP/OPCVM : titres acquis dans un but spéculatif
Je ne pense pas me tromper....
- Titres de participation : titres représentant plus de 10 % du capital de la société concernée et pour lesquels il existe une volonté de participer à la gestion de l'entreprise
- Titres immobilisés : titres détenus sous le seuil de 10 %
- TIAP (titres de l'activité du portefeuille) : titres détenus sans volonté de participer à la gestion
- VMP/OPCVM : titres acquis dans un but spéculatif
Je ne pense pas me tromper....
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Expert-comptable à Rouen.
Ecrit le: 21/08/2006 18:42
Bonjour,
Pour les VMP : il s'agit du placement d'un excédent de trésorerie momentané.
Les OPCVM est une catégorie de VMP. Le sigle OPCVM signifie organisme de placement collectif en valeur mobilière. Comme OPCVM, les plus connus sont les SICAV ou FCP ...
Dans la catégorie des VMP : on y loge aussi les actions, les obligations ...
Pour les titres de participation : il faut détenir au moins de 5%, l'objectif est de prendre le contrôle de la société visée, la possession est nécessaire à l'activité de l'entreprise.
Il y'a 2 catégories de titres immobilisés :
Les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (TIAP), la détention des titres est purement spéculatif, la société propriétaire des titres ne recherche pas le contrôle, mais plutôt intéressé par la plus-value des titres. Ce sont des titres où les services financiers de l'entreprise ont prouvé une rentabilité.
les titres immobilisés autres que les TIAP : ce sont des titres que la société détient mais qui ne confère aucun droit à son propriétéaire qui s'est engagé à les conserver : l'exemple des titres de nantissement.
Pour les VMP : il s'agit du placement d'un excédent de trésorerie momentané.
Les OPCVM est une catégorie de VMP. Le sigle OPCVM signifie organisme de placement collectif en valeur mobilière. Comme OPCVM, les plus connus sont les SICAV ou FCP ...
Dans la catégorie des VMP : on y loge aussi les actions, les obligations ...
Pour les titres de participation : il faut détenir au moins de 5%, l'objectif est de prendre le contrôle de la société visée, la possession est nécessaire à l'activité de l'entreprise.
Il y'a 2 catégories de titres immobilisés :
Les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (TIAP), la détention des titres est purement spéculatif, la société propriétaire des titres ne recherche pas le contrôle, mais plutôt intéressé par la plus-value des titres. Ce sont des titres où les services financiers de l'entreprise ont prouvé une rentabilité.
les titres immobilisés autres que les TIAP : ce sont des titres que la société détient mais qui ne confère aucun droit à son propriétéaire qui s'est engagé à les conserver : l'exemple des titres de nantissement.
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Un homme averti en vaut deux.
Ecrit le: 21/08/2006 19:10
Merci pour votre aide mais bon je vais récapituler ce que j'ai compris et si vous pouvez me corriger et me compléter ca serait sympa merci :
- titres de participation : titres détenus pour au moins 5% et dans le but de controler une autre société.
- titres immobilisés : titres où le but recherché et la plus value financière uniquement.
Les titres immobilisés se décomposent en deux branches :
les TIAP (titres immobilisés de l'activité de portefeuille) et les titres de nantissement => Ne sachant pas ce qu'est un titre de nantissement je ne connais pas non plus la différence entre les TIAP et les titres de nantissement ??
- VMP : Puisque les VMP ont aussi un but spéculatif est ce également des titres immobilisés? Et si oui comment les différencient on des TIAP ou des titres de nantissmeent?
Les OPCVM (ex : SICAV, FCP, ...)étant un catégorie de VMP, et étant donné qu'à l'IS (d'ailleurs je ne sais pas si c'est le cas également à l'IR !??) il faut fiscalement faire apparaitre ausi bien les pertes latentes que les gains latents pour les OPCVM est ce qu'il faut en faire de même pour toutes les VMP ?
Merci encore pour toutes vos réponses.
- titres de participation : titres détenus pour au moins 5% et dans le but de controler une autre société.
- titres immobilisés : titres où le but recherché et la plus value financière uniquement.
Les titres immobilisés se décomposent en deux branches :
les TIAP (titres immobilisés de l'activité de portefeuille) et les titres de nantissement => Ne sachant pas ce qu'est un titre de nantissement je ne connais pas non plus la différence entre les TIAP et les titres de nantissement ??
- VMP : Puisque les VMP ont aussi un but spéculatif est ce également des titres immobilisés? Et si oui comment les différencient on des TIAP ou des titres de nantissmeent?
Les OPCVM (ex : SICAV, FCP, ...)étant un catégorie de VMP, et étant donné qu'à l'IS (d'ailleurs je ne sais pas si c'est le cas également à l'IR !??) il faut fiscalement faire apparaitre ausi bien les pertes latentes que les gains latents pour les OPCVM est ce qu'il faut en faire de même pour toutes les VMP ?
Merci encore pour toutes vos réponses.
Ecrit le: 21/08/2006 21:15
D'après le Lefebvre :
D'où :
-P : titres représentant +10 % du capital avec intention de participer à la gestion
- TIAP : titres représentant moins de 10% du capital mais volonté de gérer
- Autres titres immobilisés : titres représentant moins de 10% du capital, conservés durablement mais sans volonté de gestion (possession subie)
- VMP : titres détenus dans un but spéculatif. Court terme.
Citation
Constituent des titres de participation les titres dont la possession durable est estimée utile à l'activité de l'entreprise, notamment parce qu'elle permet d'exercer une influence sur la société émettrice des titres ou d'en assurer le contrôle (PCG 82, p. I.42).Il est à noter toutefois que les fondements de cette définition non reprise dans le PCG 1999 figurent toujours dans les textes de niveau supérieur, notamment l'article L 233-2 du Code de commerce qui fixe à 10 % la fraction du capital à partir de laquelle il y a participation
Constituent des titres de participation les titres dont la possession durable est estimée utile à l'activité de l'entreprise, notamment parce qu'elle permet d'exercer une influence sur la société émettrice des titres ou d'en assurer le contrôle (PCG 82, p. I.42).Il est à noter toutefois que les fondements de cette définition non reprise dans le PCG 1999 figurent toujours dans les textes de niveau supérieur, notamment l'article L 233-2 du Code de commerce qui fixe à 10 % la fraction du capital à partir de laquelle il y a participation
Citation
TIAP : Il s'agit de titres destinés par une entreprise à l'activité de portefeuille, activité définie par l'avis CNC n° 30 comme celle qui consiste « à investir tout ou partie de ses actifs dans un portefeuille de titres pour en retirer, à plus ou moins longue échéance, une rentabilité satisfaisante » et qui « s'exerce sans intervention dans la gestion des entreprises dont les titres sont détenus ».
TIAP : Il s'agit de titres destinés par une entreprise à l'activité de portefeuille, activité définie par l'avis CNC n° 30 comme celle qui consiste « à investir tout ou partie de ses actifs dans un portefeuille de titres pour en retirer, à plus ou moins longue échéance, une rentabilité satisfaisante » et qui « s'exerce sans intervention dans la gestion des entreprises dont les titres sont détenus ».
Citation
VMP : Le PCG 82 (p. I.44) les définit comme les « titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance ».
VMP : Le PCG 82 (p. I.44) les définit comme les « titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance ».
D'où :
-P : titres représentant +10 % du capital avec intention de participer à la gestion
- TIAP : titres représentant moins de 10% du capital mais volonté de gérer
- Autres titres immobilisés : titres représentant moins de 10% du capital, conservés durablement mais sans volonté de gestion (possession subie)
- VMP : titres détenus dans un but spéculatif. Court terme.
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Expert-comptable à Rouen.
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