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Optimisation de la rémunération des dirigeants

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Terrenso
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Ecrit le: 19/01/2006 20:46
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Tout d'abord bonjour,
voila je me pose quelques questions lors du développement d'un thème qui est
"l'optimisation de la rémunération des dirigeants"
Je vous remercie d'avance si vous pouvez répondre aux questions suivantes :

1/ A quoi servent concretement les administrateurs ?
2/ A quoi sert concretement le directoire ?
3/ Le PDG fait il parti des administrateurs ou du directoire ou des deux ou d'aucun des deux ?
4/ Dans un SA, quel genre de rémunération peut prendre le PDG ?
5/ Est-ce que la composition du salaire (base fixe, primes, etc…) influe sur le montant des cotisations sociales ? sur le montant des prestations sociales ? sur le montant de l’imposition fiscale ?
6/ Est-ce que la nature de la rémunération gérance (fixe ou variable ou mixte) influe sur l’aspect fiscal et/ou social ?
7/ Est-ce que la nature des dividendes (numéraire, actions, nature) influe sur l’aspect social (est ce que l’on doit finalement payer des cotisations ?) et/ou fiscal ?

Merci beaucoup pour vos réponses,
bye.
terenceetphilippe
Profilterenceetphilippe
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 20/01/2006 21:34
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Bonsoir

au prealable sache qu'il y a 2 formes possibles pour une SA (entre autres)

- conseil d'administration et PDG (et DG eventuellement)
- conseil de surveillance et directoire

1) les administrateurs sont les dirigeants, ils fixent la strategie a long terme et representent l'entreprise. Ils elisent un president pour mettre en application les politiques. Ils rendent des comptes aux actionnaires, notamment lors des AG.

2) le directoire est un organe de gestion et de representation, c'est lui qui gere l'entreprise et prend les decisions comme le PDG et les DG. Pour les controler, il y a un conseil de surveillance mais contrairement au CA, ses membres ne decident pas de la strategie, il verifie que les choix du directoire sont profitables pour l'entreprise.

3) le PDG fait partie du CA. Le DG non, il est nommé par le president pour l'assister.
Dans le deuxieme systeme (directoire + conseil de surveillance) on ne parle pas a ma connaissance de PDG. Ce sont des DG ou membres du directoire et ils sont totalement independants du conseil de surveillance (pour des raisons evidentes, on ne peut pas etre juge de ses propres actions).

4) il peut avoir une retribution pour chaque seance du conseil (jetons de presence) et des allocations pour frais, je ne suis pas un specialiste, d'autres t'en diront d'avantage j espere.

5) je ne sais pas trop, normallement on prends comme base toutes les remunerations y compri les avantages en nature.

6) pour une SA, la remu, sous toutes ses formes, est normallement une charge et qui plus est, deductible du resultat fiscal (sauf remu excessives).

7) les dividendes ne sont pas des salaires, ils sont taxés comme des produits tout simplement. Pour les particuliers, ils font l'objet d'une imposition particuliere (revenu des capitaux mobiliers je crois) et sont ajoutés aux autres revenus du menage (traitement et salaires, revenus fonciers, etc.) pour calculer l'impot sur le revenu.

Voila desole si ca manque de precisons, si je me trompe on me corrigera.
Terrenso
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 20/01/2006 23:37
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Merci pour toutes ces réponses,
si vous pouviez apporter des précisions sur ces meme questions je vous en serez reconnaissant. De plus j'ai une autre question que je souhaite vous soumettre :

8/ Puisque que les cotisations sociales des TNS se font sur la base du total des rémunérations de l'année précédente, comment s'effectue la régularisation'

Merci encore pour vos réponses,
Bye.
Terrenso
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 24/01/2006 21:08
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J'espere que vous répondrez à ma question précédente et j'aimerai vous soumettre trois autres questions :

9/ Est ce que les personnes faisant partie du conseil de surveillance sont des dirigeants?

10/ Quels types de rémunération peut percevoir le PDG à part les jetons de présence?

11/ Quels sont les types de rémunéraion du directoire et du conseil de surveillance?

Merci encore un fois pour vos réponses.
terenceetphilippe
Profilterenceetphilippe
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 25/01/2006 22:15
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Bonsoir

je vois que tu n'as pas eu beaucoup de reponses.

personnelement je ne peux pas t'aider d'avantage car le droit des societes n'est pas trop mon fort.

mais tu pourras trouver (***pas de style SMS***) elements ici j'espere :

http://decf.descf.free.fr/

essaie aussi une recherche sur google : directoire, conseil de surveillance, etc.

tu devrais trouver des definitions et autres assez facilement
Terrenso
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 26/01/2006 01:26
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Merci pour ton aide.

Je rajoute une autre question, on sait jamais si un phénomène du droit des sociétés passe par la je l'en remercie d'avance pour ses futures réponses.

12/ Est ce qu'un PDG qui est actionnaire majoritaire (d'une SA ou d'une SAS) peut etre salarié ou est ce que comme dans une SARL le dirigeant doit etre minoritaire ou égalitaire pour pouvoir etre salarié?

J'espere vraiment que quelqu'un pourra répondre à toutes mes questions, ca m'aiderait vraiment,
à bientot.
Terrenso
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 26/01/2006 22:23
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Allé encore une petite question lol :

13/ Est ce que dans une SARL familiale soumise à l'IR, le gérant peut etre aussi salarié s'il est minoritaire ou égalitaire (comme dans une SARL classique soumise à l'IS) ou alors est ce qu'il ne peut pas l'être (comme dans une SNC par exemple)?

J'espere qu'un BIG BOSS pourra enfin répondre à toutes ces questions,
Bye.
Frédéric Rocci
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 26/01/2006 22:41
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Bonjour,

Je pense que si personne ne répond à vos questions, la raison en est simple : vous venez poser les questions d'un de vos devoirs et vous attendez que quelqu'un le fasse pour vous !

Vous ne proposez aucune réponse...

Je vous rappelle rapidement le point 6.2 de notre charte (que vous avez accepté en devenant membre du site) :
Pour les étudiants comptables : le forum n'est pas le lieu où vous pourrez vous faire corriger vos devoirs. Il s'agit d'un forum de discussion sur le thème de la comptabilité et non un forum de soutien scolaire...

Frédéric


--------------------

Rocci Frédéric
Fondateur de Compta Online
Média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre

Terrenso
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 27/01/2006 01:29
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Pour répondre à ce que vous dénoncez comme des questions qui me serviront pour une quelconque correction de devoir à effectuer je vous réponds que si vous aviez lu entierement le topic vous sauriez que ces questions se posent à moi lors de l'élaboration de mon thème qui concerne l'optimisation de la rémunération des dirigeants, c'est pourquoi elles sont progressives et non d'un seul bloc.
Ce théme n'est en aucune facon un controle ou autre devoir à effectuer chez moi et pour dénigrer ce qui me semble une affirmation de votre part, je pense que s'il n'y a pas ou presque pas de réponse c'est juste parce personne ne connait les réponses.

Sur cette clarification j'espere vivemement que quelqu'un pourra m'aider et je lui en serait reconnaissant,
bye.
gof
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Re: Optimisation de la rémunération des dirigeants
Ecrit le: 27/01/2006 13:05
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Bonjour,

Il nous est intéressant de participer sur le forum, encore faut il que les questions soient intéressante. Dans votre cas, un simple mémento social ou juridique vous donne ces informations.

Le forum est utile, encore faut il au préalable, avoir fait un peu de recherche. Votre sujet de mémoire ou autre suppose une implication, une recherche et une synthèse. Vous ne la trouverez jamais sur un forum.
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