Optimisation sociale Frais kilométriques dirigeant salarié et TNS

Bonjour

J'ai une interrogation au sujet des frais kilométriques et notamment sur le traitement frais inhérents au domicile-travail (Art 83 CGI) et allocation pour frais d'emploi (Art 81-1 CGI, réponse ministérielle DELATTE).

Il s?agit notamment de trouver des moyens pour optimiser la rémunération du dirigeant en évitant le plafonnement à 7cv.


Les situations sont les suivantes : dirigeant SASU et médecin libéral (passant en SEL).


Dirigeant SASU
Propriétaire d'un véhicule personnel de 10 Cv non inscrit au bilan de la société et faisant plus de 20 000 kms dont 10 000 kms domicile travail.


Il peut déduire au titre des frais réels et selon prix de revient Kilometriques (frais réels) plafonné à 7cv : 10 000kms , valorisé 20K? => traitement compte courant ou avantage nature bulletin de salaire ?
Il peut obtenir en plus une allocation pour frais d'emploi sur les 10 000kms, valorisé 10K? qui seront exonérés ? => traitement compte courant ou avantage nature bulletin de salaire ?


En résumé il aura 30K? (20+10) de charges sur la société, exonérés de charges sociales et IR ?

Comment traiter cela en pratique ?



Médecin libéral passant en SEL
Propriétaire d'un véhicule personnel de 8Cv inscrite au bilan de la société et faisant plus de 20 000 kms domicile travail.


Il peut déduire au titre des frais réels et selon prix de revient Kilometriques plafonné à 7cv : 10 000kms => traitement compte courant
Il peut obtenir en plus une allocation pour frais d'emploi sur les 10 000kms, calculés selon PRK qui seront exonérés ? => traitement compte courant ou avantage nature TNS ?


En résumé il aura 20K? (10+10) de charges sur la société, exonérés de charges sociales et IR ?

Comment traiter cela en pratique ?



Merci pour vos éclaircissements,