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Organismes de formation et Plan Comptable spécifique

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Doublejacques
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Ecrit le: 18/07/2006 17:01
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Bonjour, tout nouveau retraité, je viens d'être coopté comme Trésorier bénévole d'une association reconnue en 1964 qui est un organisme de formation. Cette association dispose d'un Commissaire aux comptes compétents, mais leConseil d'Administration m'a chargé de rédiger et de mettre en place un Code de Procédures Comptables.
J'ai le Plan Comptable des Associations, mais je ne sais où obtenir le PC spécifique aux Organismes de Formation.
Merci par avance pour vos conseils.
Jacques JACQUES
Fandefisca
ProfilFandefisca
Expert-Comptable associé en cabinet
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Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Organismes de formation et Plan Comptable spécifique
Ecrit le: 18/07/2006 21:41
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Bonjour,

J'ai trouvé ce site qui est pas mal pour les organismes de formation sous la forme d'association :
www.espace-regional.info/formation/download_cd.php?chemin=./&file=repjuridique.pdf

I - ORGANISME DE FORMATION
AYANT LA FORME D’ASSOCIATION
(La nomenclature présentée ci-dessous est conforme à l’avis rendu
par le C.N.C. le 17 juillet 1985)
102 " Fonds associatif sans droit de reprise "
103 " Fonds associatif avec droit de reprise "
1068 " Réserve générale pour fonds de roulement "
41 " Clients, usagers et comptes rattachés

II – ENSEMBLE DES ORGANISMES DE FORMATION
205 " Logiciels à vocation pédagogique "
2805 " Amortissements des logiciels à vocation pédagogique "
2156 " Matériel pédagogique "
28156 " Amortissements du matériel pédagogique "
323 " Autres approvisionnements pédagogiques "
3923 " Provision pour dépréciation des autres approvisionnements pédagogiques"
373 " Matériel pédagogique "
3973 " Provision pour dépréciation du matériel pédagogique "
4011 " Fournisseurs de formation "
443 " Fonds reçus sur conventions de formation (ressources publiques affectées)
et non encore utilisés "
6022 " Achats stockés de matière d’oeuvre de formation "
604 " Achats de prestations de formation "
604 " Achats en co-traitance "
604 " Achats en sous-traitance " (1)
607 " Achats stockés de matériel pédagogique "
611 " Achats en sous-traitance " (2)
6132 " Locations immobilières liées à la formation "
6135 " Location matériel pédagogique lié à la formation "
6226 " Honoraires de formation "
6226 " Autres honoraires "
6411 " Salaires de formateurs "
6411 " Salaires versés aux formateurs permanents "
6411 " Salaires versés aux autres formateurs "
6411 " Autres salaires "
706 " Prestations de formation "
706 " Conventions de formation (ressources publiques affectées) "
706 " Autres conventions de formation "
706 " Prestations de formation en co-traitance "
706 " Prestations de formation en sous-traitance "
706 " Autres "
706 " Autres prestations de services "
74 " Subventions d’exploitation – Taxe d’apprentissage "
74 " Taxe d’apprentissage "
(1) Incorporés directement aux ouvrages et travaux, conformément au Plan comptable général
(PCG, page 1-82)
(2) Autres que sous-traitance incorporée directement aux ouvrages et travaux, et inscrite au
compte 604, conformément au Plan comptable général (PCG, page 1-82).


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Doublejacques
ProfilDoublejacques
  • 13 - Bouches-du-Rhône
 
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Re: Organismes de formation et Plan Comptable spécifique
Ecrit le: 19/07/2006 11:49
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Je vous remercie pour ces informations. Excusez-moi de poser des questions de débutant , mais si j'ai bien soutenu une thèse de docteur en management hospitalier, je n'ai jamais réellement pratiqué la comptabilité, juste effectué des analyses de bilans.

merci encore.
très cordialement.
Jacques JACQUES
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