BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Oubli de constatation is sur n-1

10
2 518
0
10 réponses
2 518 lectures
0 vote
  • Pages : [1] 2
Crocop
ProfilCrocop
Etudiant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Ecrit le: 04/05/2009 20:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Crocop le 04/05/2009 20:56
Bonjour,

Si une personne oublie de constater sur un compte de résultat N-1 son IS.

Comment doit-elle procéder sur le prochain compte de résultat N ?

Et sur la liasse, comment doit elle procéder ? Il y aura une différence entre le chèque établi de l'IS 2008 et le montant inscrit s'il doit aditionner les 2 IS (2007 et 2008) sur son compte de résultat 2008.

Comment faire ? Est-ce que le trésor ne va pas trouver cela louche ? Ou bien ils vont vérifier sur le compte de résultat N-1 ? Comment ça se passe ?

Merci d'avance
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 96 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 21:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Nous avons eu un cas similaire en reprenant un dossier (IS calculé à 33 % au lieu de 15%), on a passé la différence en produit sur exercice antérieur 772. Dans votre cas je le passerai en 672 charge sur exercice antérieur.

Cordialement,


--------------------
Crocop
ProfilCrocop
Etudiant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 21:20
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci beaucoup pour votre réponse.

Et dans la liasse 2033-B, je le place dans quelle case ?

Concernant le report à nouveau, vu qu'il n'a pas été diminué de l'IS, qu'est ce que cette personne doit mettre ?

Merci beaucoup
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 96 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 21:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation
Et dans la liasse 2033-B, je le place dans quelle case ?


sur la ligne 300 de la 2033 charges exceptionnelles

Citation
Concernant le report à nouveau, vu qu'il n'a pas été diminué de l'IS, qu'est ce que cette personne doit mettre ?


le report à nouveau ne change pas, on constate la charge sur cet exercice.

Cdt


--------------------
Claire76
ProfilClaire76
Expert-comptable en Cabinet
  • 63 - Puy-de-Dôme
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 32 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-comptable en Cabinet



Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 21:59
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir
a mon avis il faut réintégrer cette charge l'année où vous l'enregistrez
en effet la charge d'is n'est pas déductible
cordialement,


--------------------
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 96 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 22:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Claire76 @ 04.05.2009 à 21:59
Bonsoir
a mon avis il faut réintégrer cette charge l'année où vous l'enregistrez
en effet la charge d'is n'est pas déductible
cordialement,

oui il faut la réintégrer fiscalement ligne 324

Cdt


--------------------
Crocop
ProfilCrocop
Etudiant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 22:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour vos réponses.

Donc, dans la case 324, étant donné l'oubli de l'IS de l'exercice N-1, j'aditionne la charge exceptionne d'IS oubliée et l'IS constatée de l'exercice N ?

Merci

Si je n'aditionne pas, en faisant le calcul d'IS (15% ou 33%), on ne trouvera pas le vrai IS que l'on doit si l'IS n'avait pas été oublié.

Vous comprenez où je veux en venir ?

Merci
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 96 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 22:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
En fait je ne voie pas

Régulariser l'IS de l'exercice précédent ne changera pas votre résultat fiscal ni l'IS de l'année en cours.

Ligne 324 vous aurez la somme du 690 et du 672.

Cdt


--------------------
Crocop
ProfilCrocop
Etudiant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 22:46
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour votre réponse.

Citation
En fait je ne voie pas


Qu'est ce que vous ne voyez pas ?

Citation

Régulariser l'IS de l'exercice précédent ne changera pas votre résultat fiscal ni l'IS de l'année en cours.

Ligne 324 vous aurez la somme du 690 et du 672.


Il s'agit donc bien d'aditionner la case 300 et la case 306 de la liasse 2033-B ?

Merci
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 96 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Oubli de constatation is sur n-1
Ecrit le: 04/05/2009 22:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation
Il s'agit donc bien d'aditionner la case 300 et la case 306 de la liasse 2033-B ?


Oui car ces charges ne sont pas déductibles fiscalement.

Cdt


--------------------
Retour en haut


  • Pages : [1] 2







connectés
Publicité
RECEIPT BANK
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer