BanStat
Logo Compta Online
SAGE

Paiement de la TVA?

4
1 313
0
4 réponses
1 313 lectures
0 vote
Tariq15
ProfilTariq15
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • DZ - Algérie
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Ecrit le: 27/12/2008 15:19
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

j'ai acquis un materiel de tansport en leasing et j'ai recupere le montant de la tva ,avant la fin dfe la periode d'amortissement j'ai vendu le materiel,je veut savoir comment calculer la tva a payer et la methode a utiliser
merci
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 435 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Paiement de la TVA?
Ecrit le: 27/12/2008 15:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je me demande si vous êtes vraiment expert-comptable tellement il y a des énormités (leasing, amortissement, cession). Je préfère ne pas répondre à moi que dans votre pays, il y a des règles différentes en la matière qu'en France.

Cordialement,


--------------------
Feyd
ProfilFeyd
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Paiement de la TVA?
Ecrit le: 27/12/2008 22:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Dans quel pays sommes nous ? lol

En fait si il s'agit d'un leasing classique (soit avec prix de levée d'option), alors la tva est récupérée lors du versement des loyers. A la revente du bien, qu'elle qu'en soit la date, il faut soumettre le prix de vente du bien en totalité à la tva.

A ma connaissance le reversement de tva ne s'applique désormais que pour les biens immeubles.

Petite précision si il s'agit d'un véhicule de tourisme, alors la cession n'est pas soumise à tva, du fait que la tva n'a pas été récupérée à l'achat.

Cordialement


--------------------
Sidi
ProfilSidi
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 30 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Paiement de la TVA?
Ecrit le: 28/12/2008 21:30
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous

J'ai juste une petite précision à apporter sur l'exemple de feyd concernant la vente d'un véhicule de tourisme. Il me semble que l'entreprise peut opter à une imposition à la TVA sur la vente du véhicule de tourisme lorsque le bien est vendu dans les 5 ans qui suivent son acquisition. De plus cette option permet à l'entreprise de bénéficier d'un complément de déduction sur la TVA non déduite au moment de l'achat. Est-ce quelqu'un peut confirmer ou rectifier cette affirmation car je ne suis pas certain à 100% de ce que j'avance.

Cordialement
Maximal
ProfilMaximal
Contrôleur de gestion en entreprise
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 374 votes
popupBulle tail
Profil
Contrôleur de gestion en entreprise


Re: Paiement de la TVA?
Ecrit le: 29/12/2008 09:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

oui il s'agit sûrement d'un leasing avec levée d'option. Le matériel doit être maintenant à l'actif.

Vous traitez cette cession comme n'importe qu'elle autre cession d'immo. En tant qu'EC stagiaire, ça ne devrait pas poser de problème.

Sinon le sujet a déjà été traiter vous trouverez les informations sur le forum.

Cdlt
Retour en haut









connectés
Publicité
SAGE
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer