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Paiement de la TVA?

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Tariq15
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  • DZ - Algérie
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Ecrit le: 27/12/2008 15:19
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Bonjour,

j'ai acquis un materiel de tansport en leasing et j'ai recupere le montant de la tva ,avant la fin dfe la periode d'amortissement j'ai vendu le materiel,je veut savoir comment calculer la tva a payer et la methode a utiliser
merci
[Article] 08 janvier 2023
Dates limites de dépôt des déclarations de TVA
Déclaration de TVA : dates limites
Claudusaix
ProfilClaudusaix
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Re: Paiement de la TVA?
Ecrit le: 27/12/2008 15:55
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Bonjour,

Je me demande si vous êtes vraiment expert-comptable tellement il y a des énormités (leasing, amortissement, cession). Je préfère ne pas répondre à moi que dans votre pays, il y a des règles différentes en la matière qu'en France.

Cordialement,


--------------------
Feyd
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  • 13 - Bouches-du-Rhône
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Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Paiement de la TVA?
Ecrit le: 27/12/2008 22:27
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Bonjour

Dans quel pays sommes nous ? lol

En fait si il s'agit d'un leasing classique (soit avec prix de levée d'option), alors la tva est récupérée lors du versement des loyers. A la revente du bien, qu'elle qu'en soit la date, il faut soumettre le prix de vente du bien en totalité à la tva.

A ma connaissance le reversement de tva ne s'applique désormais que pour les biens immeubles.

Petite précision si il s'agit d'un véhicule de tourisme, alors la cession n'est pas soumise à tva, du fait que la tva n'a pas été récupérée à l'achat.

Cordialement


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Sidi
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 93 - Seine-Saint-Denis
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Re: Paiement de la TVA?
Ecrit le: 28/12/2008 21:30
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Bonjour à tous

J'ai juste une petite précision à apporter sur l'exemple de feyd concernant la vente d'un véhicule de tourisme. Il me semble que l'entreprise peut opter à une imposition à la TVA sur la vente du véhicule de tourisme lorsque le bien est vendu dans les 5 ans qui suivent son acquisition. De plus cette option permet à l'entreprise de bénéficier d'un complément de déduction sur la TVA non déduite au moment de l'achat. Est-ce quelqu'un peut confirmer ou rectifier cette affirmation car je ne suis pas certain à 100% de ce que j'avance.

Cordialement
Maximal
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  • 75 - Paris
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Contrôleur de gestion en entreprise


Re: Paiement de la TVA?
Ecrit le: 29/12/2008 09:47
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Bonjour

oui il s'agit sûrement d'un leasing avec levée d'option. Le matériel doit être maintenant à l'actif.

Vous traitez cette cession comme n'importe qu'elle autre cession d'immo. En tant qu'EC stagiaire, ça ne devrait pas poser de problème.

Sinon le sujet a déjà été traiter vous trouverez les informations sur le forum.

Cdlt
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