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Part de marché

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Bella14
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Ecrit le: 19/10/2012 15:18
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Bonjour,

Petite question concernant l'UE 4 :
Doit on prendre en compte les parts de marché dans le calcul de l’écart d’évaluation.

J'ai un doute

Merci bien

Bon courage à tous


--------------------
Dudule65000
ProfilDudule65000
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 65 - Hautes-Pyrénées
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Re: Part de marché
Ecrit le: 20/10/2012 18:03
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Bonjour !

J'avais fait des recherches sur cette question et j'avais trouvé que les parts de marchés font parties des actifs identifiables sous conditions (dont la condition qu'elles soient évaluées de façon fiables).
Par contre, il ne faudra pas prendre en compte l'impôt sur cet actif selon RMCC 313. Cette non-prise en compte de l'impôt ne cependant pas admise en IFRS, il s'agit d'une spécificité française.

En espérant que ce soit clair :)

Bon courage !
Benoit76
ProfilBenoit76
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 76 - Seine-Maritime
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Re: Part de marché
Ecrit le: 20/10/2012 19:50
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Bonsoir,

En RMCC :

Les parts de marché, en vertu de l'avis 2006-E, continuent d'être classées en immobilisations incorporelles (donc en EE).
De plus, et cela concerne d'ailleurs les parts de marché, les IDP ne sont pas pris en compte au titre des EA et EE portant sur des actifs incorporels généralement non amortis ne pouvant être cédés séparément de l'entreprise (tout comme les marques).

IFRS :

Les parts de marché ne sont pas des immobilisations incorporelles, donc en GW.
Par ailleurs, les passifs d'impôt différé sont pris en compte pour tous les EE.

Ces deux règles semblent cohérentes quant aux philosophies des RMCC et règles internationales.

Bon courage à vous!


--------------------
Momot
ProfilMomot
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 34 - Hérault
 
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Re: Part de marché
Ecrit le: 30/05/2013 11:05
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Bonjour,

Je relance la discussion. Je pense que tout les éléments de calcul de l'écart d'évaluation génèrent des impôts différés à part les immobilisations incorporelles. En plus les frais n'entrent plus dans le calcul du coût d'acquisition des titres. Je pense que l'IFRS 3 a été modifiée début 2011.

Salutations

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