Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Passage au réel simplifié - Régularisation Cotisations sociales année précédente

4
1 633
0
4 réponses
1 633 lectures
0 vote

Artagnan65
ProfilArtagnan65
  • 65 - Hautes-Pyrénées
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 27/11/2012 18:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Mon mari a exerce son activité d'artisan depuis 2009 (en régime micro-social), et depuis Janvier 2012 il est à présent au régime simplifié d'imposition (ou réel simplifié...).

Nous venons donc de reçevoir le montant de la régularisation des cotisations sociales (RSI) pour l'année 2011, période à laquelle mon mari était toujours en régime Micro...

Ma question est donc (même si j'ai une petite idée) :

Puis-je intégrer ce montant des régularisations 2011 (montant donc débité ce mois-ci) dans les charges 2012 ?

En vous remerciant,

Christine



--------------------
Christin
Mozo
ProfilMozo
Comptable expérimenté en entreprise.
Modérateur Compta Online
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 459 votes
popupBulle tail
Profil

Comptable expérimenté en entreprise.
Modérateur Compta Online



Re: Passage au réel simplifié - Régularisation Cotisations sociales année précédente
Ecrit le: 27/11/2012 19:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Que vous soyez avant micro entreprise ou au réel ne change rien pour votre question.

Pourquoi pas, mais je vous suggère d'utiliser un compte différent par année, ce qui vous faciliterait le suivi.

En revanche, à votre place j'aurais provisionné sur 2011 ce solde de cotisation dans vos comptes au 31 décembre 2011.

Cordialement

Christian

Artagnan65
ProfilArtagnan65
  • 65 - Hautes-Pyrénées
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Passage au réel simplifié - Régularisation Cotisations sociales année précédente
Ecrit le: 27/11/2012 20:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
En 2011 nous ne tenions pas vraiment une compta mais simplement des jounaux entrées/sorties. Le calcul des cotisations sociales et revenus imposables s`effectuant après abbattements (70 /30 Bic/Bnc). Une conseillère de la chambre des métiers m`avait indiqué que toutes les charges et/ou paiement des facturesf la période 2011 devaient être saisies sur le compte 108. L`annee 2012 etant le depart du passage au reel simplifie avec des obligations comptables un peu plus pousse que le micro social.


--------------------
Christin
Artagnan65
ProfilArtagnan65
  • 65 - Hautes-Pyrénées
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Passage au réel simplifié - Régularisation Cotisations sociales année précédente
Ecrit le: 02/12/2012 12:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Ce sujet aurait-il été déjà abodé ?

Je pas su trouver d'éléments à ce propos sur le forum.

Merci pour vos réponses.



--------------------
Christin
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable Modérateur Compta Online
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 323 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable
Modérateur Compta Online


Re: Passage au réel simplifié - Régularisation Cotisations sociales année précédente
Ecrit le: 02/12/2012 15:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

En BIC, les produits et les charges ne peuvent être rattachés qu'aux résultats de la période d'imposition à laquelle ils se rapportent.

Ce n'est pas le cas des régularisations RSI se rapportant à 2011 ou aux exercices précédents. Vous ne pouvez donc pas les déduire en 2012.

Cordialement.

PS : tenir une comptabilité correcte en BIC au réel et faire de déclarations fiscales correctes demande de sérieuses connaissances fiscales et comptables. Il est recommandé de faire appel à un professionnel.



--------------------
DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online
Retour en haut









Retour en haut
RECEIPT BANK
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer