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Ecrit le: 06/12/2007 18:23
Bonsoir à tous et à toutes,
Je suis en BTS CGO et ai une question d'ordre fiscal à vous poser. Je suis en plein dans les BIC.
J'aimerai savoir, au sujet des plus ou moins values, comment celles ci sont traitées ?
Les plus values à long et à court terme sont réintégrées ? ou déduites ?
Les moins values à long et à court terme ?
Je vous remercie par avance de vos réponses qui pourront j'en suis sûre m'éclairaient d'avantage :)
Lauriane
Je suis en BTS CGO et ai une question d'ordre fiscal à vous poser. Je suis en plein dans les BIC.
J'aimerai savoir, au sujet des plus ou moins values, comment celles ci sont traitées ?
Les plus values à long et à court terme sont réintégrées ? ou déduites ?
Les moins values à long et à court terme ?
Je vous remercie par avance de vos réponses qui pourront j'en suis sûre m'éclairaient d'avantage :)
Lauriane
Ecrit le: 06/12/2007 19:49
Bonsoir,
Les plus et moins values à long terme ne doivent pas figurer dans le résultat fiscal.
Par conséquent, il convient de réintégrer la moins value à long terme et de déduire la plus value à long terme. En compensant ces plus et moins values, on a une plus ou moins value nette à long terme. La plue value nette à long terme est imposée séparément à l'IR à 16% en principe. La moins value nette est un déficit pouvant être reporté sur les éventuelles plus values nettes à long terme des 10 ans suivants.
Les plus values à court terme sont imposables dans la catégorie des BIC (donc en principe, aucun retraitement) mais des possibilités d'étalement sur 3 ans de la plus value nette à court terme. Quant à la moins value nette à court terme, elle est déjà comptabilisée dans le résultat et il n'y a rien à faire.
Les plus et moins values à long terme ne doivent pas figurer dans le résultat fiscal.
Par conséquent, il convient de réintégrer la moins value à long terme et de déduire la plus value à long terme. En compensant ces plus et moins values, on a une plus ou moins value nette à long terme. La plue value nette à long terme est imposée séparément à l'IR à 16% en principe. La moins value nette est un déficit pouvant être reporté sur les éventuelles plus values nettes à long terme des 10 ans suivants.
Les plus values à court terme sont imposables dans la catégorie des BIC (donc en principe, aucun retraitement) mais des possibilités d'étalement sur 3 ans de la plus value nette à court terme. Quant à la moins value nette à court terme, elle est déjà comptabilisée dans le résultat et il n'y a rien à faire.
Ecrit le: 07/12/2007 12:01
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Bonjour,
pour t'aider je te joins ce document
Cordialement.
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Cordialement.
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- Les_diff_rentes_cat_gorie..._de_cession.doc
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