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Plus values et v.m.p.

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Ecrit le: 22/02/2007 23:18
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Bonsoir,

arrêtant ce jour 1 bilan d'une petite SARL je me suis retrouvé confronté à la problèmatique suivante que je n'ai évidemment pas solutionné... :

Au 31/12 il me reste 4 lignes de titres classés en VMP.
2 des catégories de titres font apparaitre une plus value latente pour 5 000 euros
les 2 autres une moins value latente pour 3 000 euros.

Je ne sais plus si je peux compenser les + et - values (ce qui ici entrainerait 1 retraitement simplement fiscal).

Merci d'avance de vos réponses.
Santana
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Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Plus values et v.m.p.
Ecrit le: 22/02/2007 23:54
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Bonsoir,

Vous devez réintégrer la plus value de manière extracomptable
Thanos2
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Re: Plus values et v.m.p.
Ecrit le: 23/02/2007 09:16
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ATTENDEZ MALHEUREUX !

Si ce sont des actions : ne faites rien fiscalement

Ne reintegrer la plus value compensée latente de 2 000 fiscalement si c'est des OPCVM uniquement (FCP ou SICAV). Ne compenser les PV et MV latente que si c'est des titres de même nature. (actions avec actions, obligations avec oblifations......)

a+
Christ76
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Re: Plus values et v.m.p.
Ecrit le: 06/05/2008 10:46
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Bonjour

Pouvez vous me dire comment proceder comptablement....

11/2007 achat de cinq etoile valeur unitaire : 4145.15 soit un total de 20 725.75
11/2007 vente de 2 etoile valeur unitaire : 4106.42 soit un total de 8212.84

comment calcul t on la moins value ??
quelles sont les ecritures a passer a la cloture des comptes 31/12.

l entreprise possede d autres sicav (autre banque) dois je cumuler les deux calculs, pour le calcul de la moins ou plus value ??

Merci de votre aide
Sazamuzer
ProfilSazamuzer
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Re: Plus values et v.m.p.
Ecrit le: 06/05/2008 18:48
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Bonsoir,

A en juger par votre derniere phrase, j'en conclu que les titres dont vous parlez sont des SICAV.

Il semble que vous ayez réalisé une moins values, je m'explique.
La méthode à retenir (ne s'agissant pas de titre de participation) est la méthode dite "FIFO", c'est à dire que vous sortez vous titre à leur valeur d'achat, la différence constitu votre gain, ou votre perte.

A la date d'achat, vous avez passer normalement :
508X (D) (5 * 4145,15 = 20725,75)
512X © pour le meme montant.

A la date de cession des titres, vous devez passer :
512X (D) Montant encaissé (soit 8212,84)
508X © (2 * 4145,15 = 8290,3)
667 (D) Votre moins values (soit 8212.84-8290.3)=77,46

A la date de cloture, vous devez comparer ce qu'il reste en comptabilité
normalement, s'il n'y a pas d'autre opérations :
Entrée de 20725,75, sortie de 8290,3 donc reste 12435,45 (3 titres à 4145.15)

Ces 12435.45 doivent etre comparer à la valeur reelles de votre portefeuille (documents transmis par votre banque normalement).
En cas de plus values latentes, rien a faire comptablement, mais à reintegrer fiscalement
En cas de moins values latentes, pensez à provisionner cette "perte probable".
(Cette moins values sera déductible fiscalement, mais la provision ne le sera pas)

Espérant vous avoir un temps soit peu aidé.

Cordialement


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...Encore beaucoup de chose à apprendre
Christ76
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Re: Plus values et v.m.p.
Ecrit le: 07/05/2008 09:38
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Merci beaucoups pour votre aide

si je comprends bien seules les sicav presentes a la date cloture (exemple 31/12) sont a prendre dans la reintegration fiscale, puisque pour les autres entierement vendues en cours d exercice, ne peuvent subir une comparaison avec la valeur donnee par la banque.

donc le montant a reintegrer ne correspond pas au compte 767 mais bien a la difference entre la valeur d achat de la sicav present dans les comptes et la valeur donnee par le banquier la date de cloture.

merci de vos explications
Sazamuzer
ProfilSazamuzer
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Re: Plus values et v.m.p.
Ecrit le: 07/05/2008 22:20
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Re bonsoir,

Vous avez tout-à-fait compris le raisonnement.
Attention néamoins, vous n'aurez pas forcement une plus values latentes.

En effet, s'agissant de SICAV, le plus souvent il y'a effectivement d'une PV latentes (c-a-dire que le montant apparaissant sur le relevé est supérieur au montant restant dans votre compte 508. La raison en est que vos SICAV prenne de la valeur de jour en jour.

Néamoins, certaine catégorie de SICAV sont de types "Actions", c'est à dire qu'elles peuvent aussi bien augmenter en valeur, que baisser!
Je pense que c'est le cas pour vous, car à en juger par votre moins value recente, je serais près à parier que vous obtiendrez une moins values latentes au 31/12.

Dans ce cas, pensez à provisonner cette moins value.

Aucunes incidences fiscales puisque la moins values latentes est déductible mais que la provision ne l'ai pas.

Cordialement.


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