BanStat
Logo Compta Online
EFL

Président d'une holding, et gérant de la filiale - RSI ?

2
1 538
0
2 réponses
1 538 lectures
0 vote
 
Mikokoko1981
ProfilMikokoko1981
Collaborateur comptable en cabinet
  • 92 - Hauts-de-Seine
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 16/10/2015 17:43
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter

Bonjour,

Je viens de récupérer un dossier, avec une holding (en EURL) déténue par Monsieur H.

Cette holding détient une société K (SARL), dans laquelle Monsieur H. est gérant et associé à 10 %.

Actuellement Monsieur H. est salarié dans cette société, et a un bulletin de paie.

Est-ce qu'il n'y a pas une erreur ? Car Monsieur H. est TNS dans la holding, qui détient elle-même la SARL ?

Merci à vous pour votre réponse

Cordialement,

[Article] 10 mars 2020
Option pour l'intégration fiscale : conditions et formalisme
L'option pour le régime de l'intégration fiscale
[Article] 08 décembre 2022
L'essentiel des montages de LBO
Reprendre une entreprise : le montage LBO
[Article] 25 octobre 2022
Endettement et rentabilité des capitaux propres
Effet de levier financier : définition et calcul
[Article] 15 avril 2024
Définition des sociétés holding animatrices de groupe
La holding animatrice de groupe, notion essentielle mais incertaine
Mikokoko1981
ProfilMikokoko1981
Collaborateur comptable en cabinet
  • 92 - Hauts-de-Seine
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Président d'une holding, et gérant de la filiale - RSI ?
Ecrit le: 07/11/2015 21:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter

Bonjour,

Pour ceux que cela intéresse, j'ai obtenu la réponse sur le site de l'URSSAF.

Il faut détenir les parts détenus directement, et indirectement.

En conséquence, dans mon cas, le gérant doit être TNS, car il détient directement 10 %, et est associé unique de la holding, qui détient elle même 90 %.

Bien vous,

Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 533 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Président d'une holding, et gérant de la filiale - RSI ?
Ecrit le: 08/11/2015 08:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter

Bonjour,

Il faudrait aussi examiner le bien fondé de son contrat de travail, en principe ce n'est pas possible

Cordialement

Christian

Retour en haut


 
« Quel compte pour une vente de droits image et nature? | Forum Comptabilité générale | Activité du sous-traitant »


2
1 538
0


Pour répondre dans cette discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Imprimer ce post
Alerter un modérateur sur le contenu de ce sujet
Pour lancer une nouvelle discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Perte de votre nom d'utilisateur
Perte de votre mot de passe
Devenir membre
Voir les derniers messages
Voir les derniers messages sans réponse
Voir les derniers articles


Discussions similaires




connectés
Publicité
CNOEC
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer