Nous sommes prestataires de service dans le nettoyage auto itinérant et je dois passer en compta la facture d'une vente faite à l'un de nos clients, on lui à vendu du produit de nettoyage.
Je ne sais pas sous quel compte passer cela, en effet mon logiciel de compta me propose des compte de "vente de marchandises taux..." et plein de taux T0, T1, T2,...... T9.
Je ne connais pas votre logiciel. Mais, il s'agit effectivement d'une vente de marchandises au taux de 19.6 %. Le compte de TVA est la racine du compte de TVA collectée relative à la TVA sur les débits. En effet, pour une vente de marchandises, la TVA est exigible au moment de la livraison de la marchandise, en l'occurence, la vente de vos produits de nettoyage.
Les taux T0, T1, T2,...... T9 correspondent en conséquence au différents taux et régimes de TVA. Ainsi, mais c'est un exemple, le taux T0 correspond aux produits ou services exonérés de TVA. Le taux T1 correspond au taux de 5.5 % pour la vente de biens. Le taux T2 correspond au taux de 5.5 % pour la vente de services (ex : les travaux de rénovation pour les immeubles construits depuis plus de 2 ans). Le taux T3 correspond au taux de 2.1 pour la vente de bien. Etc...
C'est donc à vous de bien choisir. Pour cela, est-il judicieux peut-être de regarder le paramétrage de votre logiciel.
Si dans vos statuts, il est prévu la clause décrite ci-dessous, la vente de produits de nettoyage est dans ce cas valable. Dans le cas contraire, il convient de modifier vos statuts.
Citation Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
"La société a pour objet l’exploitation de tous fonds d’entreprise de nettoyage industriel, commercial et de particuliers, lavage et nettoyage de tous véhicules automobiles ( autos, motos, cycles, caravanes, etc…) et d’une manière générale tous véhicules roulants
Et plus généralement, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à cet objet ou à tout objet similaire ou connexe, ou de nature à favoriser le développement du patrimoine social."
Est ce que par hasard, la seconde partie ne pourrait-elle pas permettre la vente de produits de nettoyage??
Vous avez répondu plus vite que le temps que j'ai mis à poster la suite de ma question!
Donc oui cette précision dans nos statuts permet la vente de produits.
Merci.
Par contre devons nous respecter une certaine "quantité"? Dans le sens, la partie nettoyage devant générer toujours plus de CA que la vente de marchandises, suivant tel ou tel pourcentage??
A vrai dire, je ne peux pas vous dire quel pourcentage, il faut.
En revanche, vous avez loisir de modifier vos statuts par une assemblée générale extraordinaire. De même, comme le but de votre société est de «favoriser le développement du patrimoine social» (partie 2 de votre objet social), l'important est de développer votre entreprise. A vous de voir si la vente de produits de nettoyage n'est pas contraire à votre objet social. Je veux dire par là que si vous vendez les produits de nettoyage, vous ne vendez pas la main d'oeuvre. Et à terme, cela pourrait être préjudiciable à votre société. Ce n'est qu'une supposition dont le but est de vous faire comprendre l'intérêt de votre société.
