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Prevoyance... pas prévue

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Annegm
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Ecrit le: 02/10/2007 19:06
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Bonjour à tous,
Voilà, mon entreprise a été affiliée à une caisse de prévoyance à compter du 1er septembre 2007, mais je n'ai reçu la confirmation que la semaine dernière. Ce qui veut dire que tous mes bulletins de septembre ont déjà été validés et qu'on me demande donc les cotisations du troisième trimestre 07.
Comment faire une régularisation ? Faut il refaire tous les bulletins de septembre (une douzaine environ) ou peut-on régulariser tout sur octobre ?
Pas comptable de base, là je suis un peu perdue.
Ames charitables qui lisez mon message, auriez vous une solution ?
Merci et bonne soirée.
A.


--------------------
Merci
Anne
Claudusaix
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Prevoyance... pas prévue
Ecrit le: 02/10/2007 19:31
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Message édité par Claudusaix le 02/10/2007 19:38
Bonsoir Anne,

Je ne comprends pas trop.

Vous dites que les cotisations de caisse de prévoyance partent du 1 septembre et que vous avez été prévu la semaine dernière c'est-à-dire en septembre. Le 28 septembre, vous aviez donc le temps de faire vos 12 bulletins de paye avec la prise en compte de cette cotisation. Non ?

Deuxièmement, vous dites qu'on vous demande le 3è trimestre. Il correspond donc au seul mois de septembre. Non ?

Troisièmement, le taux est-il de 8 % ou de 1.50 % (cotisation patronale) ?

Enfin, vous ne nous dites pas si ces bulletins sont faits à la main ou sur un logiciel de paye. Dans ce cas, lequel ?

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Annegm
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Re: Prevoyance... pas prévue
Ecrit le: 03/10/2007 08:03
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Citation : Claudusaix @ 02.10.2007 à 19:31
Bonsoir Anne,

Je ne comprends pas trop.

Vous dites que les cotisations de caisse de prévoyance partent du 1 septembre et que vous avez été prévu la semaine dernière c'est-à-dire en septembre. Le 28 septembre, vous aviez donc le temps de faire vos 12 bulletins de paye avec la prise en compte de cette cotisation. Non ?

Deuxièmement, vous dites qu'on vous demande le 3è trimestre. Il correspond donc au seul mois de septembre. Non ?

Troisièmement, le taux est-il de 8 % ou de 1.50 % (cotisation patronale) ?

Enfin, vous ne nous dites pas si ces bulletins sont faits à la main ou sur un logiciel de paye. Dans ce cas, lequel ?

Cordialement,

Tout d'abord merci d'avoir répondu.
ET bien non, je n'ai pas eu le temps de faire la mise à jour du logiciel (CIEL paye), je n'ai pas eu le temps de préparer les salaires avant car je croule littéralement sous le travail. Je sais que ce n'est pas un bon argument mais j'ai été prise de court. Nouvelle dans cette association, avec un nouveau directeur qui modifie beaucoup de choses, je découvre ce travail au fur et à mesure. Bref, (sans chercher d'excuses), je me proposais de dévalider les bulletins, de mettre à jour le logiciel, de refaire les bulletins de septembre afin de calculer les cotisations, et de régulariser les salaires sur le mois d'après en déduisant le montant des parts salariales des nouvelles paies. Est-ce que ma méthode est correcte ? Le hic est pour les CDD d'usage qui sont déjà partis et à qui il faudrait demander le remboursement des charges !
Quant aux taux de cotisation, ils sont donnés avec le dossier d'inscription.
Voilà, il est 8 heures, je pars travailler.
Bonne journée comptable !
Anne


--------------------
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Anne
Francoisecnd
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Re: Prevoyance... pas prévue
Ecrit le: 03/10/2007 13:44
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Bonjour....

Ce genre de problème est à prévoir lorsque l'on travaille dans ces conditions ...

Bon, pour le mois de Septembre, n'en tenez pas compte.
Créez une rubrique " Prévoyance / Rappel Septembre " sur vos bulletins d'Octobre, en plus de celle qui sera crée pour cette cotisation.
Vous la renseignerez manuellement sur chacun des bulletins par rapport au brut perçu en Septembre. Ainsi, les salariés et l'entreprise régulariseront. Cette rubrique ne servira que ce mois là.

Pour l'appel de cotisation du 3ème trimestre, déclarez la totalité des bruts de septembre et faites vos calculs.

A la fin octobre, les bulletins calculés vous donnerons une somme de cotisations ( sur rubrique " rappel septembre" ). Celle ci sera alors légèrement inférieure à celle calculée par vos soins : normal, ce sont les CDD partis en Septembre avant votre régul.
Il faudra alors passer une OD de la caisse à un compte 645300 ( cotisation patronale ) et une autre à 658 ( charges diverses de gestion courante ) car même en refaisant les bulletins, vous ne pourriez réclamer ces sommes aux salariés partis. Celà sera charge pour l'association...

Pour le bordereau du 4ème trimestre, prenez en considération la rubrique de cotisation normale.
Et pour le bordereau annuel, reprenez les 2 rubriques.
cela ( avec l'écriture OD ) se sera régularisé en compta.

Seul votre livre de paye montrera une différence sur ces cotisations que vous pourrez justifier.

NB : avant l'envoi des DADS informatisé, il était possible de créer un bulletin fantôme pour juste régulariser la base de cotisation des absents ( pour le livre de paye ). Maintenant, à moins de faire la Dads sur papier ou saisie internet, c'est impossible ...

PS : voyez aussi avec la hot-line de votre logiciel de paye. Il est parfois possible de récupérer en base le mois m-1...


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Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Jipe
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Re: Prevoyance... pas prévue
Ecrit le: 03/10/2007 13:46
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Bonjour !

Si les bulletins sont déjà faits et remis aux salariés, il me semble difficile de refaire les bulletins.

Vous pouvez ensuite sur le salaire d'octobre :
1- soit faire le rappel des cotisations qui n'ont pas été retenues sur septembre ;
2 ou bien décider de ne pas faire de rappel ("cadeau" au personnel) si le montant de la part salariale n'est pas significatif.

Attention ! ne pas oublier de faire cotiser à la CSG CRDS sur la part patronale de la cotisation prévoyance.

cordialement


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