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Prime d'ancienneté

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Mikaia
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Ecrit le: 07/06/2011 03:28
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Bonjour
Je n'arrive pas à calculer la prime d'ancienneté tout en sachant qu'il n'y a pas de convention collective mais uniquement affilié au régime géneral
Pourriez vous m'aider svp? J'ai cherché partout au moins une formule de calcul mais impossible de trouver Merci grandement
Cordialement
Lucky luc
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Re: Prime d'ancienneté
Ecrit le: 07/06/2011 06:17
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Bonjour,

En cas d'absence de convention collective et à moins que le contrat de travail ou un accord d'entreprise, etc. ne le prévoit, il n'y a pas d'obligation de verser une prime d'ancienneté et, en conséquence, pas de formule de calcul.

Si le contrat de travail ou un accord d'entreprise, etc. prévoit une telle prime, il faut s'y référer

Cordialement.


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Mikaia
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Re: Prime d'ancienneté
Ecrit le: 07/06/2011 12:36
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Merci de m'avoir répondu aussi vite.
Cependant, l'entreprise prévoit une prime d'ancienneté bien qu'il n'y ait pas de convention collective. Mais ma question est de savoir COMMENT calculer cette prime? quel détail dois je tenir compte?
Merci pour votre réponse
Cordialement
Lucky luc
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Re: Prime d'ancienneté
Ecrit le: 07/06/2011 12:39
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Bonjour,

Si l'entreprise prévoit une prime d'ancienneté, il faut pour le mode de calcul se référer au document l'instaurant.

Cordialement.


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Mikaia
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Re: Prime d'ancienneté
Ecrit le: 07/06/2011 15:07
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Le responsable RH n'a même pas ce document. Il est train de casser son esprit pour savoir comment calculer la prime. Pourriez vous nous donner une idée de formule svp?
Lucky luc
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Re: Prime d'ancienneté
Ecrit le: 07/06/2011 15:21
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Message édité par Lucky luc le 07/06/2011 15:23
Bonjour,

Vous pourriez appliquer un coefficient en fonction du nombre d'années à appliquer sur le salaire de base exemple : coefficient 103 au bout de 3 ans, de 106 au bout de 5 ans, etc.).

N'hésitez pas à consulter les conventions collectives qui vous donneront des exemples.

Mais il me semble qu'il serait mieux (obligatoire ?) que le mode de calcul soit avalisé par un accord d'entreprise écrit.

Cordialement.


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