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Prime de blanchissage

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Master cca 06
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Employé en comptabilité
  • 06 - Alpes-Maritimes
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Ecrit le: 04/07/2007 19:29
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Message édité par Master cca 06 le 04/07/2007 19:31
Bonsoir,

Un de mes clients, entreprise de nettoyage, a donné à ses salariés une prime de blanchissage, étant affecté en bas du bulletin de salaire par décision du gérant.

Est-ce que cette prime doit être soumise à cotisations?

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement.


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Cacahuete95
ProfilCacahuete95
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Re: Prime de blanchissage
Ecrit le: 04/07/2007 22:21
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Bonjour Master,

Je suis pas spécialiste de la convention collective qui regit les entreprises de nettoyages et qui pourrait, peut-être, admettre qu'une telle prime ne soit pas soumise MAIS....

J'en doute fort car, à ma connaissance, seules les indemnités(transport, repas, déplacments...) et primes de paniers divers, les remboursements de frais engagés etc... ne sont pas soumis à cotisations.

Pour le reste, à ma connaissance, surtout vu l'intitulé "prime", il y obligation de cotiser.

Mais, encore une fois, sous reserve d'une mesure particulière à cette activité.


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