BanStat
Logo Compta Online
CNOEC

Primes , commissions ?

5
1 710
0
5 réponses
1 710 lectures
0 vote
Rin
ProfilRin
  • 08 - Ardennes
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 23/01/2013 11:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je m'explique nous voulons monter une entreprise et quelques questions restent sans réponses.

Nous sommes 4 et nous voudrons prendre une commission sur la même vente suivant le taux d'implication dans celle ci.

Pour être plus clair disons qu 'on doit se partager 5 % de l'affaire gagné en 4 mais avec des parts non égales.

quel est le nom de ce genre de commissions. Est ce que c'est soumis à cotisations ?

Merci d'avance :)

Maximal
ProfilMaximal
Contrôleur de gestion en entreprise
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 426 votes
popupBulle tail
Profil
Contrôleur de gestion en entreprise


Re: Primes , commissions ?
Ecrit le: 23/01/2013 11:48
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

C'est un salaire ou rémunération de gérant variable. Oui c'est soumis à cotisations, comme toute rémunération.

Cordialement

Cattier-clotilde
ProfilCattier-clotilde
Avocate fiscaliste
  • CH - Suisse
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 315 votes
popupBulle tail
Profil

Avocate fiscaliste



Re: Primes , commissions ?
Ecrit le: 24/01/2013 08:56
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Quelques questions :

Seriez-vous tous actionnaires de la société ? Qui serait actionnaire, des personnes physiques ou des sociétés ?

Quelle serait l'activité de la société ?

Quand interviendrait ce versement de commission / prime ? Immédiatement après la vente ? De manière trimestrielle, semestrielle ou annuelle ?

Cordialement



--------------------
Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 533 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Primes , commissions ?
Ecrit le: 24/01/2013 09:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Mozo le 24/01/2013 09:22
Bonjour

Pour compléter :

A mon avis, il faudrait prévoir des contrats de travail avec les actionnaires qui ne seraient pas gérant.

Une commission sur le chiffre d'affaire est plutôt délicat à mettre en place il serait plus prudent de calculer à partir de la marge voir même sur le résultat net.

Une idée, chacun crée son entreprise et vous formez un GIE

Je ne connais pas les avantages et inconvénients si des interlocuteurs peuvent compléter

Cordialement

Christian

Cattier-clotilde
ProfilCattier-clotilde
Avocate fiscaliste
  • CH - Suisse
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 315 votes
popupBulle tail
Profil

Avocate fiscaliste



Re: Primes , commissions ?
Ecrit le: 25/01/2013 13:34
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

On pourrait imaginer une facturation sur la base d'un contrat d'apporteur d'affaires. Mais, pour cela, mieux vaut éviter que les apporteurs d'affaires soient également les associés, sinon cela sera assimilé à du salariat.

Si un contrat de travail est mis en place, celui-ci sera à temps plein ou à temps partiel et prévoira un certain montant de salaire. Il me semble donc assez délicat de conclure ce type de contrat dans le cas présent.

Une solution beaucoup plus simple serait tout simplement de distribuer 5% des profits engrangés suite aux "affaires" gagnées, vis des dividendes, une fois par an. Cela suppose bien évidement que la société ait le cash et les capacités de distributions suffisantes pour cela.

Cordialement



--------------------
Maximal
ProfilMaximal
Contrôleur de gestion en entreprise
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 426 votes
popupBulle tail
Profil
Contrôleur de gestion en entreprise


Re: Primes , commissions ?
Ecrit le: 25/01/2013 13:43
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

Mozo, pour le GIE, il me semble que ce groupement vise à mettre en commun des moyens, donc des dépenses, pas des recettes.

Elea, le problème dans la distribution de dividende est que cela ne peut pas se faire au prorata de l'implication de chaque associé dans les affaires conclues.

Pour moi, soit vous vous attribuez un salaire / rémunération de gérant variable. Soit vous créer 4 sociétés en plus de celle qui est en commun, et vous refacturez vos prestations.

Cordialement

Retour en haut









connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer