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Fred de la compta

Principe de prise en compte de la TVA (déductible)

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Neosaori
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Re: Principe de prise en compte de la TVA (déductible)
Ecrit le: 20/07/2007 14:58
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Message édité par Neosaori le 20/07/2007 15:08
Bonjour Vincent2,

Merci pour votre réponse et encore désolée pour ce malentendu.

Donc on pourrait résumer, du moment que le service ou le bien acheté est en relation direct avec l'activité, la TVA est déduite.

Les limites de l'interprétation du "besoin" de l'entreprise reste malgré tout très subjectif pour moi et j'aurais tendance à l'interpréter comme suit au vu de tout ce que j'ai pu lire :

si la société achète un tableau de 150€ environ, je comptabiliserai la charge et déduirait la TVA car je considererai que c'est pour "améliorer" les ventes et rendre l'endroit plus "attractif". (Dans la mesure où les locaux de l'entreprise ne sont pas à la fois le lieu d'habitation du gérant et le lieu d'exercice de l'activité)
Par contre si le gérant achète chaque mois un tableau car il est amateur d'art et que son activité n'a rien à voir avec l'art (exemple d'un cabinet d'avocat très réputé), je réintegrerai le montant total en 455/108, même si ces tableaux contribuent à rendre ses locaux plus prestigieux.

Que pensez-vous de mon raisonnement? (je n'ai rien trouvé dans le Lefevre me confirmant ou m'infirmant ce type de thèse)

Je vais malgré tout lire la revue la semaine prochaine en espérant pouvoir trouver d'autres exemples.

Merci encore et à bientôt.
Vincent2
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Re: Principe de prise en compte de la TVA (déductible)
Ecrit le: 20/07/2007 16:35
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Oui en effet Neosaori le raisonnement est bien celui-ci.
Il existe d'ailleurs une jurisprudence à ce sujet (dans le même lignée que votre exemple), mais la référence ne me vient plus pour le moment ; un dirigeant achète des fleurs et les posent à l'entrée de son magasin... TVA déductible car les fleurs contribuent à embellir le magasin et peuvent insiter à la vente ! (pourquoi elles insiteraient ? Je n'en sais rien)
Le même dirigeant achète les même fleurs, et les offre à sa femme ... TVA non déductible !
De plus, la charge n'est dans ce cas là même pas déductible en tant que telle.

S'il est une chose qu'il faut retenir c'est que la TVA est un impôt parfaitement logique. Cependant, cette logique impose un raisonnement cohérent (et parfois subjectif) qu'il est difficile d'acquérir.

Pour tout complément d'informations, n'hésitez pas.
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