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Primes soumises à cotisations et net imposable



1 réponse
2525 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 19/01/2007 09:51
Cloauclau

Employé en comptabilité
Messages: 1
Inscrit le: 23/05/2006


Bonjour,

Pourriez-vous me faire savoir quelles sont les primes soumises à cotisations et celles qui ne le sont pas ?

C'est-à-dire je me pose les questions suivantes :

. Le panier,les frais kilométriques et de transport sont-ils soumis à cotisations ?
. Doivent-ils apparaître dans le Net imposable ?

J'ai regardé dans l'ensemble des posts mais je n'y ai pas trouvé de façon précise les - listes de primes - : soumises à cotisations et celles qui ne le sont pas ainsi que pour le Net imposable.

. En fait je crois avoir fait quelques erreurs à ce sujet sur le bulletin de salaire !

Par avance, je vous remercie de vos réponses et vous souhaite une Bonne Journée.

Cloclau
cloclau2[arobase]orange.fr

Message écrit le: 19/01/2007 10:15
Francoisecnd

Responsable comptable en entreprise
Messages: 1972
Inscrit le: 30/11/2006
Région: 93 - seine-saint-denis


Woooo .... voilà une question à laquelle il est très difficile de répondre, car très complexe...
Puisque vous parlez de primes de panier, je suppose que vous êtes dans le BTP ou activité connexe. Alors, sachez que la Pro-btp, organisme auquel vous êtes certainement affilié, donne toutes ces indications en annexe des déclarations de salaires annuels pour le calcul des diverses cotisations ( retraite, cp, etc ... ) Ayant travaillé un temps dans cette activité, c'est ainsi que j'avais pu traiter les payes... Bon courage !

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