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Conseils :

Cotisations organic d'un gérant majoritaire de sarl



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 11/02/2007 15:34
Wintl


Messages: 5
Inscrit le: 11/02/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,
Je suis gérant majoritaire de SARL soumise à l'IS, régime réel simplifié. Je fais payer la cotisation retraite Organic, normalement à ma charge personnelle, par la société. Ceci constitue donc pour moi un supplément de rémunération, déductible du résultat de l'entreprise au même titre que ma rémunération habituelle. Pensez-vous que je dois comptabiliser le paiement de cette cotisation Organic par l'entreprise comme ma rémunération habituelle, c'est à dire débit 6411 et crédit 5141 (et le cas échéant me conseillez-vous de créer un sous-compte pour signaler que cette rémunération est de nature particulière), ou alors me conseillez-vous de comptabiliser cet Organic personnel tout comme s'il s'agissait d'une cotisation d'un salarié ?

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Message écrit le: 11/02/2007 16:36
Lapuce

Employé en comptabilité
Messages: 1373
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

Non, vous devez enregistrer cette cotisation dans un compte specifique tel que le 646200 par exemple car ces cotisations sont calculées en fonction de votre rémunération.

CDT

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Message écrit le: 11/02/2007 17:17
Wintl


Messages: 5
Inscrit le: 11/02/2007
Région: 75 - paris


Merci, est-ce que le compte 646 n'est pas réservé aux entreprises individuelles soumises à l'IR ?

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Message écrit le: 11/02/2007 17:30
Chouze

Chef de mission en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 21/01/2007
Région: 30 - gard


Cher wintl

Pour un gérant majoritaire de SARL, de te conseille :

- 641150 Rémunération
- 641160 Cot.gérant urssaf payées
- 641161 Cot.gérant maladie payées
- 641162 Cot.gérant viellesse payées
- 641170 Cot.gérant provisionnées

- 641180 Cot.gérant provissionnées
(éventuellement)

- 644000 CSG Déductible
- 644100 Csg non déductible

Un peu lourd mais plus facile pour la gestion de fin d'année (cot tns , déclaration MAV fin année)


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Message écrit le: 11/02/2007 19:10
Lapuce

Employé en comptabilité
Messages: 1373
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 75 - paris


Oui, effectivement on peut aussi utiliser ces comptes.
Après il s'agit juste d'une appéciation.

Par contre, concernant la csg déductible,je préconiserais plutôt un compte de type 6378.

CDT

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Message écrit le: 12/02/2007 14:36
Rosana91

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 125
Inscrit le: 07/04/2006
Région: 91 - essonne


Message édité par Rosana91 le 12/02/2007 14:37
Comme ça, on a répondu à sa question!

j'avais posté un sujet du même genre et on ne m'a pas repondu . seuleument parce que je ne venais pas souvent sur le forum. sympa!

Message écrit le: 12/02/2007 16:31
Micka

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 694
Inscrit le: 25/11/2006
Région: 33 - gironde


Bonjour,

Pour répondre à l'intervention de Rosana91, les membres du forum ne conditionnent pas leur réponse par rapport au nombre de messages postés du demandeur. D'ailleurs à ce titre, beaucoup de membres écrivent souvent une question, recoivent une réponse et ne reviennent pas.

Il serait incongru d'interpréter un fait lié au hasard par une caractéristique inhérente aux membres du forum!

Cordialement,

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Message écrit le: 26/02/2007 21:12
Ucorsu182

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 53
Inscrit le: 17/03/2003


Bonjour,

Les cotisations sociales du gérant majoritaire prises en charge par la société sont déductible dans les sociétés sousmises à l'IS, mais s'agit-il aussi de la CSG non déductible?

Merci

Message écrit le: 26/02/2007 22:46
Zouzou

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 371
Inscrit le: 28/06/2004
Région: 05 - hautes-alpes


Citation : ucorsu182 @ 26.02.2007 à 22:12
Bonjour,

Les cotisations sociales du gérant majoritaire prises en charge par la société sont déductible dans les sociétés sousmises à l'IS, mais s'agit-il aussi de la CSG non déductible?

Merci

Bonjour,
Je dirais ceci : la CSG non déductible constitue un avantage à rattacher à la rémunération du gérant, mais quelqu'un peut nous confirmer ce poitn?
Cordialement

Message écrit le: 27/02/2007 10:56
Shrek_master

Responsable comptable en entreprise
Messages: 87
Inscrit le: 31/01/2006
Région: 69 - rhône


Comme se dénomme cette CSG, elle est non déductible donc pas déductible des résultats de la société. Cela a pour conséquence qu'elle est due par le dirigeant soit en salaires soit en compte courant.

Enfin c'est ma version.

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Message écrit le: 27/02/2007 14:56
Kitou

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 90
Inscrit le: 27/06/2006


Bonjour,

Pour ma part, ce n'est pas comme ça que je traite la CSG. S'agissant comme on l'a vu d'un complément de rémunération pour le gérant, je la comptabilise dans un sous compte du 641 au même titre que les cotisations sociales.

Par contre, lorsque je fais le décompte des montants à déclarer par le gérant pour son impôt sur le revenu (ou la déclaration commune des revenus pour les caisses), je rajoute la part déductible aux montants prélevés :

Montants prélevés + CSG non déductible + événtuellement cotisations complémentaires non déductibles = rémunération nette à déclarer

ou encore

Montant prélevés + total des cotisations sociales payées par la société = rémunération brute
puis rémunération brute - cotisations sociales déductibles (hors CSG non déd et en vérifiant la déductibilité des Madelins) = rémunération nette à déclarer.

On a donc bien une CSG non déductible pour son redevable.
Ceci permet aussi de bien identifier les Madelins pour la DCR.

Message écrit le: 27/02/2007 17:38
Art83

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 363
Inscrit le: 15/08/2004
Région: 83 - var


Merci pour ses réponses!
Pour ma part, je ne comprends rien à tout ça!
Je ne sais jamais quand c'est déductible de l'entreprise ou ce qu'il faut prendre pour déclarer!
J'espère qu'il y aura d'autres interventions!
Cordialement!

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Message écrit le: 27/02/2007 17:52
Amh

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 60
Inscrit le: 06/02/2006


Citation : Chouze @ 11.02.2007 à 18:30
Pour un gérant majoritaire de SARL, de te conseille :

- 641150 Rémunération
- 641160 Cot.gérant urssaf payées
- 641161 Cot.gérant maladie payées
- 641162 Cot.gérant viellesse payées
- 641170 Cot.gérant provisionnées

- 641180 Cot.gérant provissionnées
(éventuellement)

- 644000 CSG Déductible
- 644100 Csg non déductible

Un peu lourd mais plus facile pour la gestion de fin d'année (cot tns , déclaration MAV fin année)


bonjour,
j'aimerais bien qu'on me confirme ce point car je n'ai pas trouvé de texte sur ce point et un EC m'avait affirmé cette règle : les cotisations du gérant sont déductibles lors de leurs paiements. ainsi en cas de gérant majoritaire dans une société soumise à l'IS il n'y a jamais de provision des régul à payer sur le salaire du gérant.
Merci

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Message écrit le: 27/02/2007 18:23
Kitou

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 90
Inscrit le: 27/06/2006


Effectivement, en règle générale, on ne provisionne pas les cotisations du gérant majoritaire car le calcul de son revenu imposable suit les règles dépenses payées/recettes encaissées et non pas celles de la comptabilité d'engagement. Provisionner une charge sociale non payée reviendrait donc à augmenter son revenu imposable.
Il y a par contre un cas où il est intéressant de provisionner, c'est quand par exemple la société cloture au 30/09 : si vous provisionnez le 3ème trimestre urssaf, il sera payé le 15/11 (donc avant le 31/12) et sera donc déductible des revenus du gérant.

Message écrit le: 27/02/2007 19:20
Eddy8

Employé en comptabilité
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Inscrit le: 31/08/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

Votre discussion m'interesse car je me pose des questions.

Donc si j'ai bien compris, pour un gérant majoritaire, le montant a déclarer sur la DCR ou les impôts, ce sont les salaires prélevés+ csg non deductible?
De plus, si lors de l'ago on a convenu de prendre 18000 euros pour une année cloturant au 31/03 et que finalement il n'y a eu que 15000 de prélevé, le reste on le met en compte courant et est ce imposable pour le gérant?

Je n'ai pas compris l'exemple avec la provision au 30/09, le calcul des sommes prélevées se fait sur l'année civile donc si le 3 trim est payé, ca rentrera dans sa base a déclarer non?

De plus pouvez vous me dire a quelle date remplit on la DCR?

merci pour tous

Message écrit le: 27/02/2007 23:31
Zouzou

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Région: 05 - hautes-alpes


Citation : Eddy8 @ 27.02.2007 à 20:20
Bonjour,

Votre discussion m'interesse car je me pose des questions.

Donc si j'ai bien compris, pour un gérant majoritaire, le montant a déclarer sur la DCR ou les impôts, ce sont les salaires prélevés+ csg non deductible?
De plus, si lors de l'ago on a convenu de prendre 18000 euros pour une année cloturant au 31/03 et que finalement il n'y a eu que 15000 de prélevé, le reste on le met en compte courant et est ce imposable pour le gérant?
Je n'ai pas compris l'exemple avec la provision au 30/09, le calcul des sommes prélevées se fait sur l'année civile donc si le 3 trim est payé, ca rentrera dans sa base a déclarer non?
De plus pouvez vous me dire a quelle date remplit on la DCR?
cordialement

Bonjour,
1-oui c est cela attention il faut qu'au niveau juridique cela soit validé par l'agoa
2-oui car la contepartie est le 641150 donc considéré payé car inclus dans charge de l'exercice
3-le 3Trim payé constitue une charge déductible car payé avant le 31 12 je ne vois pas en quoi cela rentre dans la base à déclarer : ?? il est gagnant car on déduit des charges en plus
4-pour le 5 mai en principe

Kitou : je partage ta méthode et ton analyse

cordialement

Message écrit le: 28/02/2007 00:01
Kitou

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 90
Inscrit le: 27/06/2006


Citation : zouzou @ 28.02.2007 à 00:31
Kitou : je partage ta méthode et ton analyse

cordialement

Merci... c'est toujours agréable à lire !

Message écrit le: 28/02/2007 17:49
Zouzou

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 371
Inscrit le: 28/06/2004
Région: 05 - hautes-alpes


Citation : Kitou @ 28.02.2007 à 01:01

Citation : zouzou @ 28.02.2007 à 00:31
Kitou : je partage ta méthode et ton analyse

cordialement

Merci... c'est toujours agréable à lire !


:-)) you're not alone on the world !!
oui cela rassure....
cordialement

Message écrit le: 28/02/2007 19:26
Eddy8

Employé en comptabilité
Messages: 105
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Région: 75 - paris


Merci pour vos réponses.

Mais en quoi est il gagnant vu que les charges s'annulent ? ( Montant prélevés + total des cotisations sociales payées par la société = rémunération brute
puis rémunération brute - cotisations sociales déductibles (hors CSG non déd et en vérifiant la déductibilité des Madelins) = rémunération nette à déclarer.)

: (((((

Message écrit le: 01/03/2007 13:00
Kitou

Expert-Comptable associé en cabinet
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Ce n'est pas lui qui est gagnant sur ce cas d'espèce, mais la société qui a pu déduire un trimestre de cotisations qui n'étaient pas encore réglées alors que généralement on ne déduit que les cotisations payées. (puisque ce sont les seules déductibles pour l'IRPP du gérant)

Message écrit le: 01/03/2007 20:13
Ludal41

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Région: 75 - paris


Pour moi je suis tout à fait d'accord :
- csg non déductible : elle est déduite des résultats de la société et elle est imposée avec la rémunération du gérant (+ inclus dans le montant de la CDR et abattement de 10 % ensuite) ; il ne faut pas confondre avec une entreprise individuelle car dans ce cas la csg non déductible est soit réintégrée dans le résultat de l'entreprise ; soit comptabilisée en 108.

Pour un gérant majoritaire, finalement la csg non déductible suit le même régime qu'un PDG de SA (déductible du résultat de la société et le gérant est imposée au titre de l'IRPP sur cette part non déductible)

- les cotisations n'ont pas à étre provisionnées

cordialement

Message écrit le: 02/03/2007 10:30
Eddy8

Employé en comptabilité
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Région: 75 - paris


Bonjour ludal,

J'ai une question pour vous.

Si la csg non déductible est enregistré dans le compte courant pour un gérant majoritaire, il ne faut pas l'inclure dans la DCR vu qu'on le déduit de son compte courant?

merci

Message écrit le: 28/05/2007 12:51
Bertrand2

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Bonjour,
Je reprends ce sujet pour ajouter un point sur lequel je m'interroge :
- une SARL prend en charge les cotisations sociales de son gérant et les déduit de son résultat fiscal.
- exemple : rémunération versée : 100 et charges payées = 30
- on considère donc que les 30 sont un complément de rémunération.
- lors de la déclaration d'IRPP, du gérant, la somme à déclarer au titre est-elle de 100 ou de 130 ? En effet il me paraitraît étrange de déclarer 100, ce qui reviendrait à déduire les cotisations sociales de l'IRPP alors qu'elles ont déjà été déduites du résultat de la société.
Quelqu'un a-t-il une idée sur la question ?
Marci d'avance

Message écrit le: 28/05/2007 22:27
Gorillaz

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De mon point de vue, la rémunération à déclarer dans la rubrique "traitements et salaires" est de 100 €., si société à l'IS.
Cordialement.

A noter que je passe la csg non déductible par le compte courant.

Message écrit le: 29/05/2007 12:36
Bertrand2

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Région: 94 - val-de-marne


Je fais idem concernant la CSG non déductible mais il me semble étrange de ne pas imposer à l'IRPP la prise en charge de cotisations sociales par la société, alors qu'elle est considérée comme un complément de revenus.
Tout ça n'est pas très clair

Message écrit le: 07/06/2007 17:28
Sam-sam-sam


Messages: 1
Inscrit le: 30/04/2007


Message édité par Sam-sam-sam le 07/06/2007 17:32
Salut, même au sein du cabinet ou je suis ils ne sont pas d'accord bien que dans la pratique ils incluent la provision dans la case TA car selon eux cela ne revient qu'a décaler.
Bon ça donne quand même des choses bizarres des fois sur les déclarations, ?ha oui, c'est également tres ennuyeux car cela n'optimise pas l'utilisation de cot TNS qui lui, préconise de ne prendre que les charges sociales payées..
Bref confusion et vrai bordel, personne n'a un texte officiel la dessus ?

Message écrit le: 07/06/2007 18:40
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
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Région: 69 - rhône


Citation : Sam-sam-sam @ 07.06.2007 à 17:28
salut, même au sein du cabinet ou je suis ils ne sont pas d'accord bien que dans la pratique ils incluent la provision dans la case TA car selon eux cela ne revient qu'a décaler.
Bon ça donne quand même des choses bizarres des fois sur les déclarations, ?ha oui, c'est également tres ennuyeux car cela n'optimise pas l'utilisation de cot TNS qui lui, préconise de ne prendre que les charges sociales payées..
Bref confusion et vrai bordel, personne n'a un texte officiel la dessus ?

Bonjour !

Personellement, je laisse la CSG (déductible et non déductible au compte 64. Urssaf), le logiciel COT TNS de EIC infromatique se chargeant, très bien, de tout retraiter et de nous indiquer dans un état clair : le montant à déclarer au titre de l'impôt sur le revenu pour le gérant et COT TNS édite un état préparatoire, très bien fait lui aussi !, pour compléter la déclaration commune de revenus.

Pour les cabinets comptables : il me semble indispensable d'avoir ce logiciel (ou un autre similaire) qui permet d'éditer les états que je viens d'énnoncer mais aussi - comme je l 'ai déjà dit de nombreuses fois sur ce forum ! - d'éditer les écritures de fin d'exercice à passer, les échéanciers prévisionnels de charges sociales !
CE LOGICIEL EST TRES TRES TRES BIEN FAIT !


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