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Rétrocession d'honoraires et tva



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 04/10/2007 21:50
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Citation : emmanuel @ 22.03.2007 à 14:56
Bonjour,

Je pense que vous prenez le problème à l'envers,

Le régime fiscal de B nous intéresse puisque c'est lui qui facture les honoraires que A devra lui reverser.

conséquence :

facture de B à A pour 8360 € sans TVA, (j'avais pas fait attention mais si le TTC est de 10000 € le HT est de 8360 € et non de 8040 €)

facture de A pour 8360 € HT + TVA au client initial

impact résultat pour A = 0

Emmanuel

oui, c'est très clair
mais que se passe-t-il quand A est partiellement assujetti à la TVA ?
(prestations de formation non assujetties et ventes de logiciels assujetties)

Sur la déclaration de tva de A, quelle sera la base taxable sur laquelle A va appliquer son taux réduit ?

la totalité de son CA HT
ou bien
la totalité de son CA HT - le montant ht des honraires rétrocédés à B

Je m'interroge à titre perso, je suis B et je me renseigne pour A

merci d'avance

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