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Conseils :

Indemnite km



14 réponses
5702 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 16/03/2007 11:36
Dylan

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 38
Inscrit le: 08/11/2006
Région: 75 - paris


POuvez vous me dire pour le remboursement des km le nombre de km a prendre en compte : est ce le total professionnel ou professionnel et personnel ?
quel compte vous utilisez d'ailleurs pour le remboursement ? (pas de compte existant dans le pcg ? !!)
Merci !

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Message écrit le: 16/03/2007 11:41
Lapuce

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1353
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 95 - val-d'oise


Bonjour,

Euh il s'agit des trajets professionnels et le compte à utiliser est le 625.

CDT

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Message écrit le: 16/03/2007 14:41
Johndoeww

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 560
Inscrit le: 01/06/2006
Région: 37 - indre-et-loire


Bonjour,

Non Lapuce, pour déterminer le mode de calcul des IK il faut prendre le nombre total de KM effectué dans l'année. Le montant lui est calculé uniquement sur les km faits à titre professionnels.

Message écrit le: 16/03/2007 15:45
Lapuce

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1353
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 95 - val-d'oise


Johndoew,

Ce n'est pas le nombre de kms parcourus à titre professionnel que l'on prend en compte?
Euh je ne comprends pas très bien.

Ce n'est pas ma journée : )))

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Message écrit le: 16/03/2007 16:34
Olivierdec

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 92
Inscrit le: 11/02/2006
Région: 34 - hérault


Bonjour,

Si vous faites 20000 kms par an avec votre véhicule dont 20% à usage privé, le calcul se fait sur
=> 20000 x 80% = 16000 kms sur lesquels on applique le bareme.

Ceci est applicable pour quelqu'un qui refacture ses kms à la société ou a son activité professionelle (BNC)

Mais si vous dedommagez un salarié pour des kms effectués avec son véhicule personnel, c'est le nombre de kms ponctuel x le bareme.

Cordialement


Message écrit le: 16/03/2007 17:00
Lapuce

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1353
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 95 - val-d'oise


Ce n'est pas la même chose?

Je vois la différence entre les frais kilométriques à l'année et les remboursements mensuels effectués au profit d'un salarié mais le calcul est le même?

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Message écrit le: 16/03/2007 17:19
Johndoeww

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 560
Inscrit le: 01/06/2006
Région: 37 - indre-et-loire


Non le calcul n'est pas le même.

Le taux dépend du nombre de km effectué dans l'année (<5000, ...)

Message écrit le: 16/03/2007 17:31
Lapuce

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1353
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 95 - val-d'oise


A ca y est ,je comprends ce que vous essayez de me dire!
Le taux remboursé dépend du nombre de kilomètres parcourus car il y a plusieurs paliers mais j'avais compris cette notion.
Voila pourquoi je ne comprenais pas la problématique de la discussion.

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Message écrit le: 16/03/2007 20:56
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Citation : Dylan @ 16.03.2007 à 11:36
POuvez vous me dire pour le remboursement des km le nombre de km a prendre en compte : est ce le total professionnel ou professionnel et personnel ?
quel compte vous utilisez d'ailleurs pour le remboursement ? (pas de compte existant dans le pcg ? !!)
Merci !

Bonjour !

ATTENTION ! (sauf erreur de ma part !) seuls les Gérants, ou bien les indépendants BNC, peuvent utiliser les barêmes de l'administration fiscale pour passer une OD qui pourra valablement constater par une écriture comptable le décompte suivant ==> : nombre de kms parcourus multipliés par le barême de l'administration fiscale.
Les BIC ne peuvent pas constater une telle écriture, l'administration fiscale s'est prononcée sur ce point.
Les BNC peuvent décompter dans leur nombre de kilomètres, d'une part les déplacements professionnels (évidemment !) mais aussi les kilomètres de leur domicile à leur bureau par exemple. L évaluation se fait toujours de la même manière : nombre de kms multipliés par le barême de l administration fiscale.

Mais si le nombre de kms parcourus chaque année est important, il serait peut être judicieux de s'interroger sur l opportunité d acheter un véhicule. Ne pas omettre les incidences en matière de taxe professionnelle ou la TVTS s'il s'agit d'un véhicule de tourisme détenu dans le cadre d'une SARL.

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Message écrit le: 17/03/2007 15:15
Citron22

Secrétaire comptable en cabinet
Messages: 7
Inscrit le: 18/12/2006
Région: 50 - manche


Bonjour,

Je reviens vers vous pour les IK, une entreprise individuelle qui effectue beaucoup de déplacements professionnels en réglant les frais de carburants et péages avec son compte professionnel peut également utiliser le barème des impôts pour l'usure de la voiture ?

Merci de votre réponse

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Message écrit le: 17/03/2007 19:39
Claire

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1049
Inscrit le: 07/09/2004
Région: 84 - vaucluse


Citation
Les BIC ne peuvent pas constater une telle écriture, l'administration fiscale s'est prononcée sur ce point.


Jipe, Peux tu nous confirmer ce que tu avances par une référence à un texte ?

Merci

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Message écrit le: 17/03/2007 20:46
Kristen

Comptable général en entreprise
Messages: 386
Inscrit le: 07/05/2005
Région: 30 - gard


Bonsoir,

Oui, je serais également intéréssée de connaître le texte... Je ne suis pas au courant d'une telle "interdiction".

Cordialement,

Message écrit le: 17/03/2007 23:36
Lince

Assistant comptable en cabinet
Messages: 81
Inscrit le: 04/08/2006
Région: 39 - jura


Bonsoir,

Je suis d'accord avec JIPE, les exploitants individuels ne peuvent pas utiliser le barême fiscal mais la quote-part prof des dépenses de voiture

Je n'ai pas le texte mais sur le site de l'APCE il y a une remarque à ce sujet
-->APCE
--> Creer une entreprise
---> toutes les étapes
--> les 10 - premiers mois
--> impôts et taxes
---> véhicule
(utilisation véhicule perso)

En fait, depuis de l'on a plus le droit d'utiliser le barême fiscal, on inscrit à l'actif les véhicules privé/prof, on comptabilise les charges et on réintégre en fin d'année la quote part privée sur le même principe (avec reconstitution de la TVA sur GO déd à 80% si véhicule de tourisme)

Bonne soirée


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Message écrit le: 19/03/2007 10:17
Johndoeww

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 560
Inscrit le: 01/06/2006
Région: 37 - indre-et-loire


Citation
Je reviens vers vous pour les IK, une entreprise individuelle qui effectue beaucoup de déplacements professionnels en réglant les frais de carburants et péages avec son compte professionnel peut également utiliser le barème des impôts pour l'usure de la voiture ?


Non car l'IK comporte, entre autres, les frais de carburant.

Message écrit le: 19/03/2007 10:25
Johndoeww

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 560
Inscrit le: 01/06/2006
Région: 37 - indre-et-loire


Citation
Je suis d'accord avec JIPE, les exploitants individuels ne peuvent pas utiliser le barême fiscal mais la quote-part prof des dépenses de voiture


En effet "Les frais de voiture et de deux-roues de l'exploitant ne peuvent pas être évaluées forfaitairement sur la base du barème kilométrique de l'administration (rép Trassy-Paillogues AN 21/02/1994 p. 891 n°8385)."

Toutefois "Les frais de déplacement remboursés aux dirigeants et aux salariés au titre de l'utilisation professionnelle de leus véhicules personnels sont déductibles, sous réserve de la justification du kilométrage parcouru à titre professionnel. Ils peuvent être évalués d'après le barème kilométrique fourni chaque année pas l'administration".

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