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Conseils :

Bic et frais kilomètriques



15 réponses
22269 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 28/03/2007 17:27
Clairette8349

Chef de produit
Messages: 1
Inscrit le: 28/03/2007
Région: 85 - vendée


Message édité par COC Admin le 28/03/2007 20:29
Je fait la comptabilité d'une coiffeuse à domicile. Elle est donc au régime des BIC et rempli la déclaration 2033. Elle utilise sa voiture personnelle pour tous ses déplacements professionnelles. Comment doit-je comptabilser et déclarer ses frais de véhicules (essence, entretien,etc.....)? selon le barême des frais kilomètriques des particuliers??

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Message écrit le: 28/03/2007 17:54
Distrinat

Cadre du secteur privé
Messages: 26
Inscrit le: 24/11/2005


Bonjour

Personnellement je les comptabiliserai en fonction de leurs natures vu que vous avez les justificatifs de tous ces frais.

Mais peut être serait il plus interessant pour votre coiffeuse d'être indemnisée selon le bareme kilometrique des impots surtout si le nombre de chevaux fiscaux de sa voiture sont elevés et si elle fait beaucoup de klms, mais cette méthode à certaine contrainte .

Distrinat

Message écrit le: 28/03/2007 19:04
Fifi2

Employé en comptabilité
Messages: 93
Inscrit le: 04/03/2007
Région: 49 - maine-et-loire


Bonjour,

Il me semblait que le barême des frais kilometriques ne s'appliquaient pas pour les bic mais juste pour les salariés et les bnc?

Message écrit le: 28/03/2007 21:47
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Message édité par Jipe le 28/03/2007 21:54
Citation : Fifi2 @ 28.03.2007 à 19:04
Bonjour,

Il me semblait que le barême des frais kilometriques ne s'appliquaient pas pour les bic mais juste pour les salariés et les bnc?

Bonsoir !

Absolument, le régime des BIC ne peut bénéficier de l'application des indemnités kilométriques qui est réservé aux BNC.

La meilleure solution étant d'acquérir un véhicule dans le cadre de son activité professionnelle (à l'actif du bilan) ou par le biais d'une location ou d'un crédit bail.

Avantages :
Tva récupérable sur l'acquistion du bien et des charges afférentes : carburant, entretien (si le bien est acquis auprès d'un profesionnel et s'il ne s'agit pas d'un véhicule de tourisme). Chaque année une dotation aux amortissements (dans la limite imposée par la législation) est pratiquée ce qui génère une charge (amort sur 5 ans). S'il est fait recours à un emprunt pour acquérir ce bien : les intérêts sont déductibles (sauf si les capitaux propres - pour un travailleur indépendant - sont négatifs). L'assurance est aussi déductible.

Inconvénients :
Le bien supporte la taxe professionnelle (encore qu'il semble que votre cliente soit une coiffeuse...donc elle ne paie que la taxe de la chambre des métiers).
En cas de cession au bout de 5 ans, si le bien est vendu ==> il faut penser à reverser la Tva sur le prix de vente HT (ce qui est normal !). Réalisation d'une plus value (qui peut bénéficier de l'exonération des plus values sous réserve de remplir certaines conditions).
Si votre client est en société : ne pas oublier la taxe sur les véhicules de tourisme (s'il s 'agit d'un véhicule de tourisme !).

Si le bien est aussi utilisé à titre personnel : il faudra en fin d'année penser à constater une QP d'avantage en nature.

Bonne soirée

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Message écrit le: 28/03/2007 22:40
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2343
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Je suis surprise de lire que les BIC ne peuvent pas bénéficier du forfait km.
Pouvez vous me donner vos sources à ce sujet.

Merci,

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Message écrit le: 29/03/2007 07:36
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Citation : Nad64 @ 28.03.2007 à 22:40
Bonjour,

Je suis surprise de lire que les BIC ne peuvent pas bénéficier du forfait km.
Pouvez vous me donner vos sources à ce sujet.

Merci,


Bonjour !

c 'est en parti ici : ===> http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2094-PGP



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Message écrit le: 29/03/2007 10:33
Johndoeww

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 560
Inscrit le: 01/06/2006
Région: 37 - indre-et-loire


Selon le Francis Lefebvre

Citation
En effet "Les frais de voiture et de deux-roues de l'exploitant ne peuvent pas être évaluées forfaitairement sur la base du barème kilométrique de l'administration (rép Trassy-Paillogues AN 21/02/1994 p. 891 n°8385)."

Toutefois "Les frais de déplacement remboursés aux dirigeants et aux salariés au titre de l'utilisation professionnelle de leus véhicules personnels sont déductibles, sous réserve de la justification du kilométrage parcouru à titre professionnel. Ils peuvent être évalués d'après le barème kilométrique fourni chaque année pas l'administration".


Message écrit le: 29/03/2007 11:23
Nad64

Responsable comptable en entreprise
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Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Pour ma part, j'ai le Lefebvre et je suis donc d'accord avec votre post, Jonhdoeww.
Je n'ai pas lu de "contre indication".

Cordialement,

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Message écrit le: 29/03/2007 18:15
Johndoeww

Contrôleur de gestion en entreprise
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Inscrit le: 01/06/2006
Région: 37 - indre-et-loire


En effet Nad64 (du pays basque ?), il ne faut pas confondre BIC dirigeant et BIC exploitant !

Message écrit le: 29/03/2007 18:31
Nad64

Responsable comptable en entreprise
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Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour Johndoeww,

Alors ok, je suis d'accord avec vous.

Et oui du Pays Basque et fière en plus!

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Message écrit le: 02/04/2007 14:19
Johndoeww

Contrôleur de gestion en entreprise
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Région: 37 - indre-et-loire


Pays Basque ... quelle chance !

QUel ville : Biarritz, Bayonne ou Ustaritz...

Message écrit le: 02/04/2007 20:31
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2343
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonsoir,

Aucun rapport avec le sujet de départ mais bon...Je fais de la pub prohibée sur ce site pour mon Pays.

Moi c'est Anglet; une des moins connue, entre Bayonne et Biarritz. Nous faisons tampon entre ses deux villes qui se livrent une guerre de clocher infernale au Rugby...


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Message écrit le: 03/04/2007 10:04
Johndoeww

Contrôleur de gestion en entreprise
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Inscrit le: 01/06/2006
Région: 37 - indre-et-loire


Au niveau de la guerre de clocher l'Aviron est en train de couler... snif

Message écrit le: 03/04/2007 21:10
Tibo42

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 420
Inscrit le: 27/05/2006


Bonjour,

pour répondre à la première question, l'extrait du lefebvre concerne les dirigeants et les salariés et en aucun cas les entrepreneurs individuels.
de plus, en cas de revente du véhicule si celui ci a donné lieu à récupération de tva alors la vente est soumise à tva, il y aura régularisation de tva uniquement si le véhicule est donné dans les 5 ans (ce qui est rare et dans ce cas là il vaut mieux le vendre à 1 euro).


Message écrit le: 23/03/2013 23:13
Compta33

Assistant comptable en cabinet
Messages: 140
Inscrit le: 11/09/2008
Région: 75 - paris


Bonsoir,

Je me permets de relancer le sujet.

Dans le cas d'un salon de coiffure en EI, comment procéder au remboursement des frais de vehicule du chef d'entreprise ?

S'il se rembourse ses frais de carburant, comment faire pour ses frais d'entretien et de réparation: faut-il calculer en fonction du kilométrage pro par rapport au kilométrage total ?

S'il achète le véhicule sur son BIC, doit-on en fin d'année calculer une quote part privée en fonction du kilométrage totale ?

Y a-t-il un risque de requalification par l'administration dans le cas par exemple de l'achat par un salon de coiffure d'un 4x4 pour lequel on déclarerait plus de 75% du kilométrage annuelle en déplacements professionnels et ceci presque exclusivement pour aller chercher des produits pour le salon ?

Merci de votre retour.



Message écrit le: 06/03/2015 10:21
Axelcapes

Secrétaire comptable en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 06/03/2015
Région: 34 - hérault


Bonjour,

Je vais crée une bic pour l installation de panneaux photovoltaique pour pouvoir récupérer la tva sur l installation.Est ce possible t acheter une voiture avec cette bic et qu elle avantage j aurai, si bien sur j en ai?

merci. 



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