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Conseils :

Bnc et medecins



10 réponses
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Posté dans le forum Les Experts-Comptables en cabinet
Message écrit le: 31/03/2007 22:17
Didronel

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 25
Inscrit le: 01/08/2005


Bonsoir à tous,

J'ai besoin de quelques renseignements. J'ai pris le bilan d'un médecin remplaçant pour l'année 2006. Dans le cadre de l'établissement des comptes de celui-ci j'aurais certaines questions :

-> Dans le cas où des dépenses ont été engagées sur 2006 alors que les revenus ne seront perçus que sur 2007 (billet d'avion achetés en mai 2006 pour un remplacement en Nouvelle-Calédonie sur janvier 2007), la dépenses est-elle tout de même déductible sur 2006 ? Certes, je sais qu'en BNC c'est la date de paiement qui désigne la période de déductibilité, mais je souhaiterais être sûr que l'écart constaté entre les deux dates ne portera pas à discussion avec l'administration.

-> Taxe professionnelle : le médecin concerné n'a pas été l'objet d'un envoi d'une déclaration de TP par l'administration. Selon les infos que j'ai pu obtenir, il est malgré tout assujetti à la TP, la base étant en partie basée sur ses avantages en nature déclarés par le médecin installé objet du remplacement. Quel est votre avis sur ce point ?

-> Enfin, de façon plus générale, si vous avez des clients identiques, merci de m'apporter votre acquis sur les points particuliers qui pourraient m'échapper. C'est mon 1er client de ce type, donc cela pourrait m'éviter une grosse bévue.

Merci d'avance.


Message écrit le: 02/04/2007 11:46
Patrick

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 742
Inscrit le: 12/04/2003
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Personnellement je n'ai pas de Médecin, mais j'ai un kiné en médical et c'est à peut près la même chose:

Mon avis : 1- C'est la dépense qui engendre la déductibilité, aucun doute la dessus.

2- le médecin me semble assujjeti à la TP, normalment il a du reçevoir fin décembre la déclaration 1003-PK - TP provisoire. S'il s'installe en 2007, cette déclaration sera à remplir pour fin décembre 2007. A noter qu'on l'envoie généralement durant le 1er trimestre N+1, car au 31 décembre on est incapable de donner les recettes de l'année ( la compta n'est pas encore finalisée).

3- Points délicat: deviner ce que que le client ne dit pas ex: Contrats Madelin, et qu'on découvre à deux jours de finaliser la 2035.

Bon courage avec ton Médecin, de l'avis des confrères ce ne sont pas les plus marrants et pour eux, la comptabilité est quasi méprisable, et nous ne sommes que des boutiquiers.

Patrick

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Message écrit le: 02/04/2007 11:55
Didronel

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 25
Inscrit le: 01/08/2005


Merci pour ta réponse. Vu la super organisation du médecin en question, je vais lui donner ses comptes avec un courrier reprenant l'ensemble des points qui sont des zones à risque.

En fin de compte, le risque le plus important pour les médecins remplaçants repose surtout sur les avantages en nature. Comme ils sont très organisés, les médecins installés déclarent des avantages en nature au nom de leurs remplaçants, mais ne le leur disent pas. Donc, surprise lors du contrôle.

Merci encore.

Cordialement.

Message écrit le: 02/04/2007 16:29
El rico

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 693
Inscrit le: 21/02/2007
Région: 71 - saône-et-loire


Bonjour,

J'aimerai intervenir sur ce sujet car je vois que l'on dit des choses pas très sympa au sujet des médecins.
Il ne faut surtout pas généraliser. Certains médecins sont très organisés et certains, lorsqu'ils donnent leur compta, savent déjà leur résultat. 100 % d'entre eux ont un EC pour bénéficier de l'abattement 20%
Ce qu'ils recherchent ce n'est pas tant le résultat des courses en fin d'année mais des conseils avisés en patrimoine, retraite, IR, défiscalisation, etc...

Tenez les au courant de la réglementation, ils n'ont pas le temps à celà.

Que voulez vous dire par avantage en nature, j'ai pas l'impression que l'on pense à la même chose.

Merci

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Message écrit le: 14/04/2007 00:23
Thomas06

Diplômé d'Expertise Comptable
Messages: 72
Inscrit le: 31/03/2006


Bonsoir,

Effectivement certains medecins sont très bien organisés et tenir leur comptabilité est un plaisir. Le revers de la medaille c'est qu'ils sont assez pointilleux.

Enfin, les conseils du jour:
- ne pas "oublier" de se faire communiquer par le medcin le montant des honoraires espèces,
- être sensibiliser au fait que la moindre anomalie constater par l'administration fiscale peut engendrer la perte de l'abattement 20% CGA (enfin plutôt la non majoration maintenant),

Cordialement,


Message écrit le: 10/03/2008 10:23
Lna2b

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 740
Inscrit le: 03/01/2005
Région: 2a - corse-du-sud


Bonjour,

J'aimerais vos avis quant aux abattements possibles pour un médecin angiologue.
Je compte pratiquer l'abattement de 3% (remplacement des 20% pour adhésion aux AGA qui n'existent plus) en excluant les honoraires de dépassement et les honoraires rétrocédés.
Je compte également pratiquer l'abattement de 2% pour frais de représentation, pas de souci de ce côté-là.
Mais qu'en est-il de la déduction forfaitaire du groupe III ?
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer, merci.

Cordialement.

Message écrit le: 17/03/2008 23:11
Thomas06

Diplômé d'Expertise Comptable
Messages: 72
Inscrit le: 31/03/2006


Message édité par Thomas06 le 17/03/2008 23:11
Salut,

Le cumul de l'abattement 2%, 3% et fixe n'a été possible qu'au titre de la déclaration 2006.
Pour 2007, il me semble (a verifire ! auprès de l'ARAPL notamment puisqu'on a reçu le livre vert 2035) qu'il n'est possible que de cumuler l'abattement:
- de 2% et fixe
- ou de 3% et fixe.

Attention pour en beneficier il faut être medecin secteur 1 (si scm tous les medecins doivent être secteur 1).

Je regarde demain et vous tiens au courant.
Cordialement,

Message écrit le: 18/03/2008 10:56
Lna2b

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 740
Inscrit le: 03/01/2005
Région: 2a - corse-du-sud


Bonjour,

Merci beaucoup Thomas pour votre réponse.

Je me suis en effet renseignée depuis ce post et j'ai consulté le nouveau manuel 2035 de l'ARAPL : le cumul n'était possible qu'à titre transitoire.

Merci encore, si vous avez d'autres informations utiles concernant les BNC (sur lesquels je travaille en ce moment), je suis preneuse !

Bonne journée.

Message écrit le: 21/03/2008 21:54
Thomas06

Diplômé d'Expertise Comptable
Messages: 72
Inscrit le: 31/03/2006


Donc après vérification l'application de l'abattement de 3% et/ou de groupe III entraine de facto la perte du traitement de faveur (non majoration de 25%) lié à l'adhésion à un CGA.

Dans la majotiyé des cas il est preferable de garder le bénéfice de l'adhésion et d'appliquer le forfait de 2%.
Attention le forfait de 2% entraine la suppression en compta des frais de "petit deplacement', cadeau et autres. Ne sont pas compris les frais de congrés.

Message écrit le: 30/01/2020 20:01
Nolwenn2907

Assistant comptable en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 28/01/2020
Région: 22 - côtes-d'armor


Bonsoir 

Je voudrais avoir des précisions j'ai la gestion d'un médecin en BNC 

un remplaçant a perçu des rétrocessions (constatées en banque) et il n'a pas fourni d'attestation ou de documents récapitulatifs 

puis je les enregistrer en 709 sans justificatifs 

merci de votre retour 

cordialement 

nolwenn 



Message écrit le: 31/01/2020 22:31
Jean0808

Entrepreneur
Messages: 126
Inscrit le: 20/01/2018
Région: 08 - ardennes


Bonjour,

Le justificatif est le contrat de remplacement dont une copie a du être envoyé à l'ordre des médecins.
Les notes de rétrocession du titulaire au remplaçant
sont recommandées mais dans la pratique rarement effectuées.

Cordialement.

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