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No show +tva



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 16/04/2007 20:21
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Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 27
Inscrit le: 29/12/2005
Région: 27 - eure


Bonsoir,

Tenant un hôtel, nous appliquons une pénalité en cas de no-show ou d'annulation tardive d'un montant de 15€. Nous établissons une facture pour ces 15€. J'aimerais savoir s'il faut facturer avec TVA et à quel taux ? Les chambres d'hôtel sont au taux de 5.5%, cette pénalité doit-elle être facturée au taux de 5.5% ?

merci de votre ou vos réponses.

Toutes mes excuses à Laurent qui a trouvé mon précédent message sans politesses. J'espère me faire pardonner.


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