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Conseils :

Commissaire aux comptes et tenue de comptabilité



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Posté dans le forum Forum DEC
Message écrit le: 19/04/2007 14:27
Mariana


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Région: 75 - paris


Bonjour,

j'ai bien compris le rôle du commissaire aux comptes cependant je me pose la question suivante (j'ai beaucoup cherché avant )

si celui-ci est commissaire aux comptes SANS être expert-comptable, a-t-il le droit de tenir une comptabilité et de faire le bilan pour une société ou un artisan dont il ne certifie pas les comptes et recevoir des honoraires à ce titre

merci par avance de votre réponse

Message écrit le: 19/04/2007 14:34
Ksaid

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Message édité par Ksaid le 19/04/2007 14:36
Bonjour,
Un CAC est forcèment un expert comptable...
Du moins c'est ce que je sais... excepté quelques rares cas!! mais vraiment rares !

--------------------
A ce jour : STAGE EC (3ème année)
06/2007 : DESCF & M2 CCA


Message écrit le: 19/04/2007 14:47
Lambition


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Message édité par Lambition le 19/04/2007 14:51
Citation : Ksaid @ 19.04.2007 à 14:34
Bonjour,
Un CAC est forcèment un expert comptable...
Du moins c'est ce que je sais... excepté quelques rares cas!! mais vraiment rares !

Totalement faux..............

Un CAC n'est pas forcement un expert-comptable, sais-tu qu'il existe une filiere specifique (differente de celle de l'expertise) pour devenir CAC ?

Ca me parait choquant de la part d'un DESCF, ou alors j'ai mal saisi ce que tu voulais dire.......

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Financial Analyst - Banque d'Affaires (Dublin) Préparation au CFA DESCF obtenu (2006) DECF obtenu (2005) DPECF obtenu (2003)


Message écrit le: 19/04/2007 14:56
Ksaid

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Citation : Lambition @ 19.04.2007 à 14:47

Citation : Ksaid @ 19.04.2007 à 14:34
Bonjour,
Un CAC est forcèment un expert comptable...
Du moins c'est ce que je sais... excepté quelques rares cas!! mais vraiment rares !

Totalement faux..............

Un CAC n'est pas forcement un expert-comptable, sais-tu qu'il existe une filiere specifique (differente de celle de l'expertise) pour devenir CAC ?

Ca me parait choquant de la part d'un DESCF, ou alors j'ai mal saisi ce que tu voulais dire.......

c'est pour cette raison là que j'ai bien précisé qu'il y a des cas rares... des cas où on est CAC sans être expert comptable.
Fais un sondage et dis moi combien représente les CAC "sans être expert comptable" dans l'ensemble des CAC... ils ne sont qu'une petite poignée...
Dans l'attente...

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Message écrit le: 19/04/2007 15:02
Ksaid

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Région: 94 - val-de-marne


Pour être CAC, avoir la qualification professionnelle requise, c'est-à-dire :
1. soit avoir subi avec succès les épreuves de l'examen d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes après l'accomplissement d'un stage professionnel de trois ans jugé suffisant auprès d'un maître de stage agréé par le conseil régional;
2. soit être titulaire du diplôme d'expertise comptable, à condition que les 2/3 du stage aient été accomplis chez un commissaire aux comptes ou chez un contrôleur légal de l'Union européenne habilité à cet effet.

Sauf qu'en réalité, la quasi-majorité des CAC sont à l'origine des experts comptables.
Donc, ici en france un CAC est forcèment un expert comptable... et je le redis, du moins c'est ce que je sais... à part si on m'a raconté que des conneries à l'école...


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Message écrit le: 19/04/2007 15:20
Mariana


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Je suis à l'origine de la question je la pose car on peut être CAC en passant le certificat d'aptitude, sous conditions de certains diplômes, et d'expérience d'au moins 15 ans dans certaines professions publiques ou privée en rapport, le tout si jugé suffisant par le minietère de la justice qui organise le certificat. Donc dans ce cas la personne devient seulement CAC

donc je réitère, peur elle tenir une comptabilité et établir un bilan et recevoir des honoraires à ce titre

j'espère avoir éclairé ma question

merci

Message écrit le: 19/04/2007 16:41
Lambition


Messages: 27
Inscrit le: 12/01/2007


Citation : Ksaid @ 19.04.2007 à 15:02
Pour être CAC, avoir la qualification professionnelle requise, c'est-à-dire :
1. soit avoir subi avec succès les épreuves de l'examen d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes après l'accomplissement d'un stage professionnel de trois ans jugé suffisant auprès d'un maître de stage agréé par le conseil régional;
2. soit être titulaire du diplôme d'expertise comptable, à condition que les 2/3 du stage aient été accomplis chez un commissaire aux comptes ou chez un contrôleur légal de l'Union européenne habilité à cet effet.

Sauf qu'en réalité, la quasi-majorité des CAC sont à l'origine des experts comptables.
Donc, ici en france un CAC est forcèment un expert comptable... et je le redis, du moins c'est ce que je sais... à part si on m'a raconté que des conneries à l'école...

Je trouve que tu t'exprime mal en disant "un CAC est forcement un expert comptable"" fait attention a la facon dont tu utilise les mots, soit un peu plus rigoureux......

AMICALEMENT

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Message écrit le: 19/04/2007 17:24
Nasdack

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Citation : Ksaid @ 19.04.2007 à 15:02
Pour être CAC, avoir la qualification professionnelle requise, c'est-à-dire :
1. soit avoir subi avec succès les épreuves de l'examen d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes après l'accomplissement d'un stage professionnel de trois ans jugé suffisant auprès d'un maître de stage agréé par le conseil régional;
2. soit être titulaire du diplôme d'expertise comptable, à condition que les 2/3 du stage aient été accomplis chez un commissaire aux comptes ou chez un contrôleur légal de l'Union européenne habilité à cet effet.

Sauf qu'en réalité, la quasi-majorité des CAC sont à l'origine des experts comptables.
Donc, ici en france un CAC est forcèment un expert comptable... et je le redis, du moins c'est ce que je sais... à part si on m'a raconté que des conneries à l'école...

Bonjour,

Je te rassure, on t'a raconté beaucoup de betise à l'école ... ou alors ....

1- On peut passer le diplôme pour être CAC, dans ce cas, il ne peut faire que du commissariat. ET il n'est pas Expert-Comptable

2-S'il passe le DEC, il faut 100 (ou 200) heures de commissariat durant le stage pour être Expert Comptable ET CAC

Enfin bref... j'espère que tu ne vas pas me dire "Excepté des cas rares ..." car ton exception, il n'y a pas de règle. Il est vrai qu'il y a tres peu de personne qui passe juste le diplôme de Commissaire aux comptes.

Cordialement

--------------------
Nasdack


Message écrit le: 19/04/2007 17:54
Ksaid

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Message édité par Ksaid le 19/04/2007 18:01
Merci pour le joli post,
oui, mais je vois toujours pas à quoi tu veux en venir !!
La prochaine fois avant que tu dise quoi que ça soit, prends la peine de BIEN lire ce qui est écrit...
On a toujours dit qu'un comptable n'a pas le droit ni d'interpréter, ni d'imaginer... alors ne leur donne pas raison dans leurs dires ...
Je t'explique : Quand je dis qu'un CAC est forcèment un expert comptable, je parle de la réalité sur le terrain, presque tous les CAC ont leurs diplôme d'expertsie comptable (C'est bien ça qu'on nous a appris à l'école !)
Mais après y a d'autres CAC qui n'ont pas leur DEC, mais ils sont vraiment peu nombreux en france (ET c'est bien ça qu'on nous a ENCORE appris à l'école !!)...
Au final : si tu prends un CAC au hasard, t'as une grande chance, mais vraiment une chance qui tend à presque 100% que ce CAC soit un EC également (et ENCORE UNE fois c'est bien de ça qu'on nous a parlé à l'école !)..
Donc quand je dis qu'un CAC est forcèment un expert comptable, ça veut bien dire qu'un CAC est forcèment un expert comptable ou PRESQUE (je rajoute presque pour t'épargner l'effort d'interpréter...)
Maintenant je crois qu'on a plus besoin d'imagination pour BIEN comprendre ça ...

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06/2007 : DESCF & M2 CCA


Message écrit le: 19/04/2007 18:59
Nad64

Responsable comptable en entreprise
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Bonjour,

Avec tout ça, on en oublie le post de Mariana.
Mariana posait la question de savoir si un CAC non EC pouvait facturer des prestations d'EC.
Et Ksaid, vous lui répondez qu'un CAC est obligatoirement un EC excepté quelques rares cas. Et bien justement, elle connait, à première vue, ce rare cas!!

Quand on lit votre premier post, et sans l'interpréter ou imaginer, on a vraiment l'impression que ce n'est vraisemblablement pas possible. Si ce n'était pas votre pensée, peut être que vous vous êtes mal exprimé. Peut être que c'est le petit reproche que l'on peut vous faire...

Pour Mariana, je pense que ce CAC ne peut pas facturer à titre d'honoraires des prestations d'EC. Mais c'est mon avis, et d'autres intervenants peuvent n'être pas d'accord.

Cordialement,

--------------------
Nadine



Message écrit le: 19/04/2007 20:14
Ksaid

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Message édité par Ksaid le 19/04/2007 20:14
Normalement, l'artisan ou le commerçant n'est pas obligé de faire tenir sa comptabilité par quelqu'un d'autre, il le fera lui-même ou il recrute un comptable salarié pour le faire pour lui.
Mais à partir du moment où il a l'intention d'externaliser cette tâche, il n'y a normalement que l'EC comptable qui a le monopole pour le faire. Ainsi le CAC "sans être égalemnt EC" ne peut prétendre à réaliser ce service...
C'était pour répondre au post de mariana...
Bonne soirée...
Vous avez le bonsoir de ségolène de Toulouse ce soir :-)

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06/2007 : DESCF & M2 CCA


Message écrit le: 19/04/2007 22:54
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
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Messages: 1331
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Région: 75 - paris


Citation : Lambition @ 19.04.2007 à 16:41

Je trouve que tu t'exprime mal en disant "un CAC est forcement un expert comptable"" fait attention a la facon dont tu utilise les mots, soit un peu plus rigoureux......

AMICALEMENT

Bonjour,

Je vous encourage également à être aussi rigoureux sur la grammaire et l'orthographe : j'ai compté 5 fautes dans votre phrase.

Salutations

Laurent

--------------------
Modérateur Compta Online


Message écrit le: 20/04/2007 10:20
Nasdack

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Citation : Ksaid @ 19.04.2007 à 17:54
La prochaine fois avant que tu dise quoi que ça soit, prends la peine de BIEN lire ce qui est écrit...
On a toujours dit qu'un comptable n'a pas le droit ni d'interpréter, ni d'imaginer... alors ne leur donne pas raison dans leurs dires ...
Je t'explique : Quand je dis qu'un CAC est forcèment un expert comptable, je parle de la réalité sur le terrain, presque tous les CAC ont leurs diplôme d'expertsie comptable (C'est bien ça qu'on nous a appris à l'école !)
Mais après y a d'autres CAC qui n'ont pas leur DEC, mais ils sont vraiment peu nombreux en france (ET c'est bien ça qu'on nous a ENCORE appris à l'école !!)...
Au final : si tu prends un CAC au hasard, t'as une grande chance, mais vraiment une chance qui tend à presque 100% que ce CAC soit un EC également (et ENCORE UNE fois c'est bien de ça qu'on nous a parlé à l'école !)..
Donc quand je dis qu'un CAC est forcèment un expert comptable, ça veut bien dire qu'un CAC est forcèment un expert comptable ou PRESQUE (je rajoute presque pour t'épargner l'effort d'interpréter...)
Maintenant je crois qu'on a plus besoin d'imagination pour BIEN comprendre ça ...

D'une contrairement à ce que tu pourrais penser, je prends le temps de lire les posts.

En ce qui te concerne, lorsque l'on parle de CAC diplômé, cela sous entend que le CAC a passé le diplôme de commissariat aux comptes et non le DEC. Car ce que l'on nous dit c'est que l'expert comptable qui a le DEC EST aussi commissaire aux comptes. Enfin bref ...

Pour revenir au sujet, vu que le CAC n'est pas EC, il n'a donc pas le droit de faire de la tenue. (Et ne va pas dire que normalement, il faut lire le sujet KSAID ...)

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Nasdack


Message écrit le: 20/04/2007 11:05
Ksaid

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Message édité par Ksaid le 20/04/2007 11:06
Citation
Pour revenir au sujet, vu que le CAC n'est pas EC, il n'a donc pas le droit de faire de la tenue. (Et ne va pas dire que normalement, il faut lire le sujet KSAID ...)


Salut,
Bon, d'accord! Pas le terme normalement alors...
Mais j'ai tout de même un petit exemple à te soumettre...
Supposons - juste pour une petite minute - que tu es CAC sans être EC, et que moi, je suis un viel ami à toi et que j'ai un commerce quelconque...
Voilà, pour établir ma liasse, j'ai besoin d'un coup de main... alors je ne trouve pas mieux que toi pour m'aider... je te demande à ce moment là de me faire ce travail en échange de je ne sais pas quoi (disons je te paie un voyange en caraïbes !!) ou tout simplement en échange de rien !! c'est pour celà qu'on l'appelle un coup de main, non ?!!
Alors, s'agit-il d'une situation illégale ou non ?!? Dans quelle catégorie allons nous la mettre ? une prestation de services que tu n'es pas censé faire, et donc illégale ? ou un coup de main à un viel ami tout à fait légitime?
Dans l'attente...

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Message écrit le: 20/04/2007 11:41
Icare71

Expert-comptable et commissaire aux comptes


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Bonjour Ksaid, le problème reste le même.
D'ailleurs dans l'hypothèse où un CAC (non titulaire du DEC) ferait cela ,il commetrait une erreur.
La tenue d'une comptabilité n'a rien avoir avec les missions du commissaire aux comptes.
Je ne vais pas rentrer dans le sujet de l'exercice illégal de la profession d'expert-comptable puisque vous n'avez pas mentionné le fait de faire "cet tenue" de manière habituelle.
De plus, il n'y a pas de "coup de main"...à la rigueur, le CAC peut conseiller un collègue expert comptable pour mener à bien la mission.
Pour confirmer les propos précédents, un expert comptable peut être commissaire aux comptes s'il a réussi les épreuves de CAC , mais un CAC de formation ne peut passer le DEC.
Je m'explique, si pendant vos 3 ans de stage post DESCF, vous n'avez effectué que du commissariat aux comptes,et à l'issue passer les épreuves, alors vous ne pouvez qu'être commissaire aux comptes et non expert-comptable.
A contrario si vous avez effectué le stage d'expert-comptable,que vous avez effectué un certain nombre d'heures de CAC,alors vous pourrez vous présenter à l'examen de commissaire aux comptes.

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Expert-comptable et commissaire aux comptes


Message écrit le: 20/04/2007 12:27
Nad64

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Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Il peut tout de même tenir les comptes jusqu'au bilan et liasse, s'il le fait comme salarié ou comme bénévole.....


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Nadine



Message écrit le: 20/04/2007 12:35
Icare71

Expert-comptable et commissaire aux comptes


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Inscrit le: 10/12/2005
Région: Asnieres sur seine


Bonjour, oui biensur... mais dans ce cas il y a un cadre juridique (salarié ou bénévole).
Il ne s'agit pas d'un commissaire aux comptes libéral qui ferait cela à titre exceptionnel.
Cordialement

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Expert-comptable et commissaire aux comptes


Message écrit le: 20/04/2007 13:05
Lambition


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Message édité par Lambition le 20/04/2007 13:09
Citation : LJ4 @ 19.04.2007 à 22:54

Citation : Lambition @ 19.04.2007 à 16:41

Je trouve que tu t'exprime mal en disant "un CAC est forcement un expert comptable" fait attention a la facon dont tu utilise les mots, soit un peu plus rigoureux......

AMICALEMENT

Bonjour,

Je vous encourage également à être aussi rigoureux sur la grammaire et l'orthographe : j'ai compté 5 fautes dans votre phrase.

Salutations

Laurent

et comme ceci c'est un peu mieux ?

Je trouve que tu t'exprimes mal en disant "un CAC est forcemment un expert comptable" fais attention a la facon dont tu utilises les mots, sois un peu plus rigoureux......

PS: en Irlande il n'y a ni accents ni cedille......

CORDIALEMENT

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