Message écrit le: 04/05/2007 12:08 | |
Fifi2 Employé en comptabilité Messages: 93 Inscrit le: 04/03/2007 Région: 49 - maine-et-loire | Bonjour, Si un salarié a eu un accident de travail et a precu des indemnités, faut il les declarer sur la declaration d'ir? merci |
Message écrit le: 04/05/2007 13:25 | |
Kristen Comptable général en entreprise Messages: 386 Inscrit le: 07/05/2005 Région: 30 - gard | Bonjour, Non, seules les indemnités de sécurité sociale perçue au titre de la maladie ou maternité sont à déclarer sur la 2042. Mais vous auriez dû recevoir un état récapitulatif de la CPAM vou indiquant les sommes à déclarer, non ? Cdt, |
Message écrit le: 04/05/2007 13:41 | |
Fifi2 Employé en comptabilité Messages: 93 Inscrit le: 04/03/2007 Région: 49 - maine-et-loire | Merci pour votre réponse. Donc c'est bien a declarer vu qu'on recoit un document de la cpam? Si mais apparemment il y a une somme qui apparait dans la colonne pour la caf mais pas pour l'ir, je me suis dis qu'ils s'etaient peu etre trompés non? |
Message écrit le: 04/05/2007 14:06 | |
Nad64 Responsable comptable en entreprise Messages: 2343 Inscrit le: 13/10/2005 Région: 64 - pyrénées-atlantiques | Bonjour, Le relevé de la CPAM permet de savoir ce qu'il faut déclarer à la CAF et dans la déclaration d'impôt. Les indemnités d'accident du travail et maladies professionnelles sont exonérées d'IR. Par contre, elles sont à déclarer à la CAF. La CPAM ne s'est donc pas trompée. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 04/05/2007 14:11 | |
Fifi2 Employé en comptabilité Messages: 93 Inscrit le: 04/03/2007 Région: 49 - maine-et-loire | Merci! Donc si c'est exonéré d'ir, pourquoi la cpam fait le decompte de ce qui est a declarer sur la declaration d'ir,arf? Sinon en cas de maintien de salaire, la fraction des indemnités ne sont pas imposables et donc non comprise dans le net imposable sur la fiche de paie? |
Message écrit le: 04/05/2007 14:23 | |
Nad64 Responsable comptable en entreprise Messages: 2343 Inscrit le: 13/10/2005 Région: 64 - pyrénées-atlantiques | Bonjour, Vous nous avez bien dit que sur le relevé de la CPAM, les indemnités d'accident du travail n'étaient pas à déclarer à l'IR? seulement à la CAF? -------------------- |
Message écrit le: 04/05/2007 20:01 | |
Fifi2 Employé en comptabilité Messages: 93 Inscrit le: 04/03/2007 Région: 49 - maine-et-loire | Oui tout à fait! j'ai juste réagit a vos propos quand vous dites que c'est à déclarer alors que c'est éxonéré, c'est ca que je n'ai pas très bien compris. |
Message écrit le: 04/05/2007 20:15 | |
Nad64 Responsable comptable en entreprise Messages: 2343 Inscrit le: 13/10/2005 Région: 64 - pyrénées-atlantiques | Re bonjour, Je vais essayer de vous expliquer d'une autre manière. Le relevé de la CPAM (je n'ai pas de modèle pour cette année) a deux colonnes. Dans une des colonnes, c'est ce qu'il faut déclarer à la CAF: il y a des IJ pour arret maladie, arret maternité... ET LES IJ pour ARRET DE TRAVAIL ET MALADIE PROFESSIONNELLE. Dans l'autre colonne, c'est ce qu'il faut déclarer à l'administration des impôts: il y a des IJ pour arret maladie, arret maternité... ET Il n'y a pas les IJ pour ARRET DE TRAVAIL ET MALADIE PROFESSIONNELLE. Donc vous déclarez pour l'IR le montant mentionné sur ce relevé dans la colonne "prestation à déclarer à l'administration fiscale" qui ne comprend donc pas les IJ pour accident du travail. Salutations, -------------------- |
Message écrit le: 05/05/2007 14:46 | |
Fifi2 Employé en comptabilité Messages: 93 Inscrit le: 04/03/2007 Région: 49 - maine-et-loire | Merci beaucoup , j'ai compris! une derniere petite question bête car je n'ai jamais eu le cas, a quel occasion doit on declarer les ijss à la caf? |
Message écrit le: 06/05/2007 11:13 | |
Lapuce Collaborateur comptable en cabinet Messages: 1353 Inscrit le: 09/03/2006 Région: 95 - val-d'oise | Bonjour, La declaration des ijss à déclarer à la caf permet de determiner le montant des aides à verser par l'organisme au foyer si celui ci percoit des aides dans le cadre de frais de nourrices par exemple. CDT -------------------- |