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Calcul du total ttc sur plusieurs articles / arrondi de tva



8 réponses
50376 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 07/06/2007 13:38
Jdlp

Cadre du secteur privé
Messages: 1
Inscrit le: 07/06/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

Ma question porte sur la règle comptable à appliquer pour le calcul de la TVA quand on vend plusieurs articles :
le montant total TTC doit il être calculé sur la base du total HT des articles, ou bien doit on calculer la TVA ligne par ligne, auquel cas le total TTC serait la somme des montants TTC de chaque article ?

Cela a un impact en terme d'arrondi lorsque un article voit son montant TTC arrondi au centime inférieur, tandis qu'un autre est arrondi au centime supérieur => le total TTC sera parfois supérieur si on le calcule depuis le total HT, que si on avait fait la somme des montants TTC des articles.

Y aurait-il d'ailleurs une différence à appliquer suivant que l'on traite un client particulier ou entreprise ?

Exemple plus précis :
article A à 14,05 HT => 16,8038 TTC, article B à 4,60 HT => 5,5016 TTC.
L'arrondi article par article donne 16,80€ pour A et 5,50 pour B donc un total de 22,30€ si je prends une unité de chaque.

Si le calcule de TVA se fait sur le total HT, à 18,65€, j'obtiens 22,3054 TTC arrondi à 22,31€.

Quelle règle doit-on choisir et/ou quelles obligations a-t-on à ce niveau là ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Message écrit le: 07/06/2007 13:48
Cia

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 384
Inscrit le: 30/03/2007
Région: 2b - haute-corse


Bonjour
à mon humble avis, tva calculée sur le total HT

Message écrit le: 07/06/2007 14:34
Albi95

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 99
Inscrit le: 08/03/2007


Message édité par Albi95 le 07/06/2007 14:36
Bonjour

Je suis également d'accord pour calculer la TVA sur le total HT des articles.

La réponse à votre question se trouve ici http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF/04_doss...o/01facture.htm

Il est dit :

Citation
Contenu de la facture

La facture doit être établie en double exemplaire et comporter :
.....
4. le prix unitaire hors T.V.A. des produits vendus (ou des prestations réalisées)
Pour les vendeurs redevables de la T.V.A. (réglementation fiscale) :
- le montant HT. des produits (Total H.T.)
- le taux et le montant de la T.V.A.
....


L'administration parle bien du TOTAL H.T. d'abord et ensuite du montant de la T.V.A.

Cordialement

Message écrit le: 30/10/2007 11:19
Tech@epilog-bus..


Messages: 2
Inscrit le: 30/10/2007
Région: 42 - loire


Bonjour

ma question est sur le calcul du total HT :

je facture des prestations taxées dont les montants de base sont donnés soit HT soit TTC, plus des prestations non assujetties à TVA. Comment faire pour obtenir un total HT correct (=légal) ?

Faut-il que j'ajoute toutes mes prestations TTC pour en tirer une somme HT et y ajouter par la suite mes prestations HT ?

-> la formule serait: total HT = (somme presta TTC) / 1.196 + somme(presta HT)
puis : total TTC = total HT * 1.196 + somme(presta non assujetties à TVA)

ou alors la loi m'oblige-t-elle à publier sur ma facture les montants HT de CHACUNE de mes prestations, auquel cas

-> la formule serait: total HT = somme (presta TTC / 1.196) + somme(presta HT)
puis: total TTC = total HT * 1.196 + somme(presta non assujetties à TVA)

En bref, existe-t-il une formule légale (non contestable) de calcul du total HT ?

Message écrit le: 30/10/2007 11:40
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4554
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonjour,

Une question : utilisez-vous un logiciel de facturation ?

Cordialement,


--------------------


Message écrit le: 30/10/2007 11:59
Tech@epilog-bus..


Messages: 2
Inscrit le: 30/10/2007
Région: 42 - loire


Non, je cherche à générer mes propres factures

Message écrit le: 30/10/2007 12:06
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4554
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Citation : Tech[arobase
epilog-business.com,30.10.2007 à 12:59] non, je cherche à générer mes propres factures

D'accord, mais avec quoi, excel ?

En effet, il y a une méthode simple. Il suffit de prévoir une colonne Code TVA.

CODE
Code 1 = sans TVA
Code 2 = TVA à 5.50 %
Code 3 = TVA à 19.60 %


En bas de la facture, vous faites un récapitulatif des montants HT et de la TVA générés par code.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 12/09/2015 10:21
Jomore

Cadre du secteur privé
Messages: 33
Inscrit le: 17/10/2008
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour,

Je reviens sur ce post qui date quelque peu.

Je m'interroge s'il existe une disposition ou un texte récent des impôts qui stipule que la TVA doit se calculer sur le total HT de la facture et non sur les lignes à lignes.

Car effectivement, quand on vend TTC un article (sur internet), il y a des arrondis entre le recalcul ligne à ligne du HT et la TVA unitaire,  et le total HT +TVA réellement encaissé.

Merci de vos conseils avisés.

Cordialement



Message écrit le: 12/09/2015 19:03
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonjour,

Vous êtes libre de calculer la tva ligne par ligne ou en pied de facture, si il y a une différence elle peut être que 1 centime ou 2.

Cordialement

Christian



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